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Conventions collectives (par IDCC)

État : VIGUEUR_NON_ETEN

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7859 résultats

Conventions collectives (par IDCC) — page 32 sur 158
N° IDCC Titre État Identifiant Détail
42146 1558 Accord du 15 mars 2007 portant décision de la CPNE sur l'apprentissage VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000017579892 Voir
42290 1558 Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000019454980 Voir
42293 1558 Accord du 15 avril 2008 relatif à l'apprentissage VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000019460193 Voir
42558 1558 Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000023269854 Voir
42559 1558 Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000023269861 Voir
42699 1558 Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisation VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000024659959 Voir
42848 1558 Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000026287104 Voir
42849 1558 Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000026287112 Voir
43003 1558 Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000027779074 Voir
43004 1558 Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000027779079 Voir
43159 1558 Accord du 1er avril 2014 relatif à la décision de la CPNE concernant le financement des CFA pour l'année 2014 VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000029361452 Voir
43160 1558 Accord du 1er avril 2014 relatif au financement des CFA pour l'année 2014 VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000029361457 Voir
43414 1558 Accord de méthode du 14 juin 2016 relatif à la négociation d'un accord constitutif d'un OPCA 3+ VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000033225283 Voir
43415 1558 Procès-verbal de désaccord du 14 juin 2016 relatif au pacte de responsabilité VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000033225295 Voir
44938 1558 Avenant n° 3 du 26 février 2026 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000054370734 Voir
38329 1561 Arrêté portant extension de la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 29 décembre 1989. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649495 Voir
38330 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 22 décembre 1990. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649497 Voir
38331 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 5 août 1992. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649499 Voir
38332 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 27 octobre 1993. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649501 Voir
38333 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 18 février 1995. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649503 Voir
38334 1561 Arrêté portant élargissement de la convention collective nationale de la cordonnerie au secteur des cordonniers industriels. JORF 4 mai 1995. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649505 Voir
38335 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie au secteur des cordonniers industriels. JORF 19 décembre 1995. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649507 Voir
38336 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 28 février 1996. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649509 Voir
38337 1561 Arrêté portant élargissement d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie au secteur des cordonniers industriels. JORF 18 juin 1996. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649511 Voir
38338 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure, qui devient convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 29 août 1996. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649513 Voir
38339 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure). JORF 18 mars 1997. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649515 Voir
38340 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement artisans maîtres de la chaussure). JORF 15 mai 1997. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649517 Voir
38341 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement artisans maîtres de la chaussure). JORF 18 novembre 1997. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649519 Voir
38342 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure). JORF 10 avril 1999. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649521 Voir
38343 1561 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure). JORF 23 novembre 1999. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649523 Voir
38344 1561 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure). JORF 11 mars 2000. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649525 Voir
38345 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 31 décembre 2000. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649527 Voir
38346 1561 Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 1er août 2002. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649529 Voir
38347 1561 Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 4 avril 2003. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649531 Voir
38348 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 13 décembre 2003. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649533 Voir
38349 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 18 mai 2004. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649535 Voir
38350 1561 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 21 novembre 2006. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649537 Voir
38351 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 30 décembre 2006. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649539 Voir
38352 1561 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 5 juillet 2007. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005649541 Voir
42945 1561 Avenant du 30 janvier 2012 relatif à la formation professionnelle VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000027300641 Voir
39902 158 Accord collectif national du 21 mai 1962 relatif à la retraite complémentaire VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005663775 Voir
39904 158 Accord du 21 février 1962 relatif au régime de retraite complémentaire des assurances sociales agricoles VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005663779 Voir
39909 158 Annexe II - Palettes en bois - Classification Accord du 16 octobre 1987 VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005663791 Voir
39917 158 Accord du 16 octobre 1987 (Classification relatif aux palettes en bois) VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005663825 Voir
39919 158 Accord du 16 octobre 1987 relatif à la classification - Annexe I palettes en bois VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005663829 Voir
39932 158 Accord du 24 décembre 1992 relatif à la définition de la politique salariale dans l'industrie du bois VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005663906 Voir
39935 158 Accord du 17 décembre 1996 relatif au champ d'application professionnel des accords paritaires VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005663916 Voir
39944 158 Avenant n° 2 du 20 décembre 2001 relatif à l'accord du 27 avril 2000 portant sur la formation des conducteurs VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005663966 Voir
39950 158 Modification de l'accord du 17 décembre 1996 relatif à la réécriture du champ d'application professionnel Avenant n° 2 du 21 décembre 2005 VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005663989 Voir
39953 158 Accord du 16 octobre 1987 relatif aux salaires ouvriers, palettes en bois VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005664013 Voir

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE