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Conventions collectives (par IDCC)

État : REMPLACE

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384 résultats

Conventions collectives (par IDCC) — page 1 sur 8
N° IDCC Titre État Identifiant Détail
13596 1018 Convention collective des cadres techniques de la presse quotidienne départementale du 12 juin 1979. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242) REMPLACE KALITEXT000005656745 Voir
13597 1018 Annexe I à la convention collective du 12 juin 1979 REMPLACE KALITEXT000005656747 Voir
13639 1018 1083 1895 693 698 781 Accord du 21 mars 2007 relatif aux salaires REMPLACE KALITEXT000005669562 Voir
13758 1018 1083 693 781 Accord du 16 octobre 2008 relatif aux salaires pour 2008 REMPLACE KALITEXT000020283452 Voir
13781 1018 1083 693 781 Accord du 1er février 2010 relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes REMPLACE KALITEXT000023330836 Voir
13782 1018 1083 693 781 Accord du 1er février 2010 relatif à l'emploi des travailleurs handicapés REMPLACE KALITEXT000023330865 Voir
13566 1044 Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979. Remplacée par la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH) du 3 octobre 2023 (IDCC 3251) REMPLACE KALITEXT000005641070 Voir
13615 1083 Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne départementale du 25 octobre 1980. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242) REMPLACE KALITEXT000005658900 Voir
13616 1083 Développement des systèmes informatiques dans les entreprises de la presse quotidienne départementale (SQD) Accord du 22 juin 1988 REMPLACE KALITEXT000005658902 Voir
13694 1281 Convention collective nationale de travail des employés de presse hebdomadaire régionale (SNPNRI) du 8 décembre 1983. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242) REMPLACE KALITEXT000005680837 Voir
13695 1281 Accord du 15 mars 1990 relatif à l' introduction des nouvelles techniques REMPLACE KALITEXT000005680843 Voir
13696 1281 Accord du 29 novembre 2001 relatif à la définition des postes d'employés REMPLACE KALITEXT000005680845 Voir
13840 1281 Accord du 31 janvier 2014 relatif à la valeur du point pour l'année 2014 REMPLACE KALITEXT000029149263 Voir
13853 1281 Accord du 27 mars 2015 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2015 REMPLACE KALITEXT000031114655 Voir
13854 1281 Accord du 27 mars 2015 relatif au barème des salaires au 1er juillet 2015 REMPLACE KALITEXT000031114663 Voir
13876 1281 Avenant du 7 novembre 2017 relatif aux salaires à compter du 1er décembre 2017 REMPLACE KALITEXT000036575620 Voir
13893 1281 Protocole d'accord du 27 septembre 2018 relatif aux salaires à compter du 1er novembre 2018 REMPLACE KALITEXT000038746483 Voir
13903 1281 Protocole d'accord du 7 novembre 2019 relatif aux salaires au 1er novembre 2019 REMPLACE KALITEXT000041787543 Voir
13583 1281 1480 1563 Avenant du 18 décembre 2002 relatif aux salaires en presse périodique régionale REMPLACE KALITEXT000005652544 Voir
13757 1281 1480 1563 Accord du 28 janvier 2008 relatif aux salaires REMPLACE KALITEXT000020159456 Voir
13796 1281 1480 1563 Accord du 21 janvier 2011 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er février 2011 REMPLACE KALITEXT000024408735 Voir
13697 1281 1563 Protocole d'accord du 18 janvier 2007 relatif aux salaires REMPLACE KALITEXT000005680861 Voir
13625 1326 Convention collective nationale des maîtres de l'enseignement primaire privé enseignant dans les classes hors contrat et sous contrat simple et ne relevant pas de la convention collective de travail de l'enseignement primaire catholique du 27 novembre 1984. REMPLACE KALITEXT000005662880 Voir
13627 1334 Convention collective nationale des psychologues de l'enseignement privé du 11 janvier 1985. REMPLACE KALITEXT000005662929 Voir
13775 1404 Accord du 20 novembre 2009 relatif à la contribution versée au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels REMPLACE KALITEXT000022418805 Voir
13699 1411 Accord du 22 septembre 1998 relatif aux salaires des agents fonctionnels, agents d'encadrement et cadres REMPLACE KALITEXT000005681690 Voir
13828 1446 Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés révisée le 7 janvier 2013 REMPLACE KALITEXT000028080229 Voir
13582 1480 Avenant n° 9 du 30 décembre 2003 relatif à la formation professionnelle REMPLACE KALITEXT000005652433 Voir
13584 1480 Avenant du 25 juin 2004 relatif aux minima mensuels en presse d'information spécialisée REMPLACE KALITEXT000005652552 Voir
13585 1480 Accord du 2 mars 2005 relatif aux salaires de la presse quotidienne départementale REMPLACE KALITEXT000005652556 Voir
13747 1480 Accord du 9 avril 2008 relatif aux salaires REMPLACE KALITEXT000019385142 Voir
13717 1492 Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988. REMPLACE KALITEXT000005686124 Voir
13760 1492 1495 700 707 Adhésion par lettre du 7 octobre 2008 de la FPC FO à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires minima REMPLACE KALITEXT000020429724 Voir
13715 1495 Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes du 16 février 1988. Etendue par arrêté du 6 mars 1989 JORF 17 mars 1989. REMPLACE KALITEXT000005685999 Voir
13705 1504 Convention collective nationale de la poissonnerie du 12 avril 1988. Etendue par arrêté du 30 juillet 1988 JORF 6 août 1988 et élargie par arrêté du 18 octobre 1989 JORF 28 octobre 1989 REMPLACE KALITEXT000005682915 Voir
13706 1517 Avenant du 1er février 1993 relatif à la formation professionnelle REMPLACE KALITEXT000005683246 Voir
13707 1517 Formation professionnelle : Annexe aux statuts du FAF Avenant du 1er février 1993 REMPLACE KALITEXT000005683248 Voir
13708 1517 Avenant du 1er février 1993 relatif à la création d'un FAF-CNSA REMPLACE KALITEXT000005683258 Voir
13709 1517 Avenant du 1er février 1993 - Annexe I - Dispositions conventionnelles de profession REMPLACE KALITEXT000005683260 Voir
13710 1517 Avenant du 1er février 1993 - Annexe III - Dispositions conventionnelles de profession REMPLACE KALITEXT000005683264 Voir
13711 1517 Avenant du 1er février 1993 - Annexe IV - Dispositions conventionnelles de profession REMPLACE KALITEXT000005683266 Voir
13712 1517 Accord du 16 janvier 1998 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle dans les commerces de détail non alimentaires dits "Groupe des 10" REMPLACE KALITEXT000005683268 Voir
13713 1517 Avenant n° 1 du 6 octobre 2006 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle REMPLACE KALITEXT000005683280 Voir
13714 1517 Salaires Avenant n° 15 du 13 février 2007 REMPLACE KALITEXT000005683302 Voir
13733 1517 Avenant du 1er février 1993 - Annexe II - Dispostions conventionnelles de profession REMPLACE KALITEXT000018827893 Voir
13744 1517 Avenant « Salaires » n° 16 du 3 avril 2008 (1) REMPLACE KALITEXT000019348805 Voir
13751 1517 Avenant n° 2 du 5 juin 2008 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle REMPLACE KALITEXT000019747185 Voir
13756 1517 Avenant « Salaires » n° 17 du 16 septembre 2008 REMPLACE KALITEXT000020041537 Voir
13770 1517 Avenant « Salaires » n° 18 du 7 juillet 2009 (1) REMPLACE KALITEXT000021747581 Voir
13777 1517 Avenant du 1er décembre 2009 relatif à la période d'essai REMPLACE KALITEXT000022425431 Voir

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE