Aller au contenu
Rif-france
Référendum d’initiative des fonctionnairesUne initiative associative de l’ADEFUFP
Aide Connexion

Conventions collectives (par IDCC)

État : VIGUEUR_NON_ETEN

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

7859 résultats

Conventions collectives (par IDCC) — page 31 sur 158
N° IDCC Titre État Identifiant Détail
37371 1557 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs (n° 1557). JORF 29 octobre 2006. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005642823 Voir
37372 1557 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs (n° 1557). JORF 4 novembre 2006. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005642825 Voir
37373 1557 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs (n° 1557). JORF 30 juin 2007. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005642827 Voir
42382 1557 Avenant n° 1 du 23 avril 2009 à l'accord du 12 mai 2005 portant création du certificat de qualification professionnelle « Préparateur-réparateur de véhicules de loisirs » VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000021012903 Voir
43616 1557 Accord du 7 décembre 2017 relatif au champ d'application et à l'activité de fabrication d'articles de sport VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000036835992 Voir
43685 1557 Accord du 29 mars 2018 relatif à la création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000037652310 Voir
44165 1557 Avenant rectificatif n° 8 bis du 9 février 2022 relatif au régime de prévoyance VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000045953758 Voir
39513 1558 Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660684 Voir
39515 1558 Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660710 Voir
39516 1558 Accord du 30 mars 1999 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660712 Voir
39517 1558 Accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660726 Voir
39518 1558 Annexe à l'accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660728 Voir
39519 1558 Avenant du 26 mars 1996 relatif au financement du CFA VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660730 Voir
39520 1558 Accord du 8 avril 1997 relatif au financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660738 Voir
39521 1558 Accord du 8 avril 1997 relatif au transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance) VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660742 Voir
39522 1558 Accord du 26 mai 2000 relatif au financement du CFA par les fonds de formation VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660746 Voir
39523 1558 Décision du 26 mai 2000 relative au transfert de fonds de formation VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660748 Voir
39524 1558 Accord du 23 mai 2001 relatif au financement du CFA VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660750 Voir
39525 1558 Accord du 22 janvier 2002 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660754 Voir
39526 1558 Avenant du 26 février 2002 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660758 Voir
39527 1558 Accord du 26 février 2002 relatif au financement du CFA (formation en alternance) VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660760 Voir
39528 1558 Avenant n° 3 du 10 décembre 2002 portant modification de la liste des CQP VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660762 Voir
39529 1558 Avenant du 29 avril 2003 relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660764 Voir
39530 1558 Avenant du 29 avril 2003 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660766 Voir
39531 1558 Avenant du 8 avril 2004 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage) VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660768 Voir
39532 1558 Avenant du 8 avril 2004 au financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660770 Voir
39533 1558 Décision du 21 décembre 2004 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660772 Voir
39534 1558 Décision du 29 avril 2005 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660778 Voir
39535 1558 Accord du 29 avril 2005 relatif au financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660780 Voir
39536 1558 Avenant du 15 mars 2006 relatif au financement des CFA VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660782 Voir
39538 1558 Avenant du 15 mars 2006 à la décision de la CNPE sur l'apprentissage VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660786 Voir
39540 1558 Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 mai 1990. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660821 Voir
39541 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 décembre 1990. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660823 Voir
39542 1558 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 9 février 1991. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660825 Voir
39543 1558 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 5 décembre 1992. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660827 Voir
39544 1558 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660829 Voir
39545 1558 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660831 Voir
39546 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 8 août 1993. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660833 Voir
39547 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 27 décembre 1996. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660835 Voir
39548 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 1er mars 1997. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660837 Voir
39549 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 avril 1998. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660839 Voir
39550 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 mai 1998. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660841 Voir
39551 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 30 octobre 1999. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660843 Voir
39552 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 11 mars 2000. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660845 Voir
39553 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juin 2001. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660847 Voir
39554 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 4 février 2004. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660849 Voir
39555 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 8 juin 2004. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660851 Voir
39556 1558 Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558). JORF 12 août 2005. VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005660853 Voir
40641 1558 Accord du 5 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000005670660 Voir
42145 1558 Accord du 15 mars 2007 relatif au financement des CFA VIGUEUR_NON_ETEN KALITEXT000017579885 Voir

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE