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Conventions collectives (par IDCC)

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Conventions collectives (par IDCC) — page 88 sur 115
N° IDCC Titre État Identifiant Détail
16280 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne. JONC 13 octobre 1977. VIGUEUR KALITEXT000005664740 Voir
16281 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne. JONC 13 avril 1978. VIGUEUR KALITEXT000005664743 Voir
16282 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne. JONC 3 janvier 1979. VIGUEUR KALITEXT000005664745 Voir
16284 7013 Arrêté abrogeant certaines dispositions de l'arrêté du 20 mars 1978 portant extension d'avenants à la convention collective régionale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne. JONC 11 mai 1979. VIGUEUR KALITEXT000005664749 Voir
16285 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot des départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne. JONC 11 mai 1979. VIGUEUR KALITEXT000005664751 Voir
16286 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 11 mai 1979. VIGUEUR KALITEXT000005664753 Voir
16287 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 11 mai 1979. VIGUEUR KALITEXT000005664755 Voir
16288 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 12 juillet 1980. VIGUEUR KALITEXT000005664757 Voir
16289 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 21 novembre 1980. VIGUEUR KALITEXT000005664761 Voir
16290 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 2 mars 1982. VIGUEUR KALITEXT000005664763 Voir
16291 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 17 juin 1982. VIGUEUR KALITEXT000005664765 Voir
16292 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 7 avril 1983. VIGUEUR KALITEXT000005664767 Voir
16293 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 20 mai 1984. VIGUEUR KALITEXT000005664769 Voir
16294 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JONC 16 mai 1985. VIGUEUR KALITEXT000005664771 Voir
16295 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 14 mars 1986. VIGUEUR KALITEXT000005664773 Voir
16296 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 18 février 1987. VIGUEUR KALITEXT000005664775 Voir
16297 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 18 mars 1988. VIGUEUR KALITEXT000005664777 Voir
16298 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 13 avril 1989. VIGUEUR KALITEXT000005664779 Voir
16299 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 13 avril 1990. VIGUEUR KALITEXT000005664783 Voir
16300 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 2 juin 1992. VIGUEUR KALITEXT000005664785 Voir
16301 7013 Arrêté portant extension d'un protocole d'accord national relatif à la création d'une commission paritaire professionnelle concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 17 juin 1995. VIGUEUR KALITEXT000005664787 Voir
16302 7013 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 17 juin 1995. VIGUEUR KALITEXT000005664789 Voir
16303 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 18 janvier 1997. VIGUEUR KALITEXT000005664791 Voir
16304 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 8 octobre 1997. VIGUEUR KALITEXT000005664793 Voir
16305 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 27 janvier 1998. VIGUEUR KALITEXT000005664795 Voir
16306 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 11 juin 2002. VIGUEUR KALITEXT000005664797 Voir
16307 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 11 mai 2005. VIGUEUR KALITEXT000005664799 Voir
16308 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 2 septembre 2005. VIGUEUR KALITEXT000005664801 Voir
16309 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot. JORF 16 février 2007. VIGUEUR KALITEXT000005664805 Voir
16802 7014 Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et de son avenant n° 1 VIGUEUR KALITEXT000005670207 Voir
16803 7014 Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise, la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670209 Voir
16804 7014 Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670211 Voir
16805 7014 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670213 Voir
16806 7014 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop et d'accords conclus dans le cadre de ladite convention VIGUEUR KALITEXT000005670215 Voir
16807 7014 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670217 Voir
16808 7014 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670219 Voir
16809 7014 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670221 Voir
16810 7014 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670223 Voir
16811 7014 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670225 Voir
16812 7014 Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670229 Voir
16813 7014 Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop VIGUEUR KALITEXT000005670231 Voir
16814 7014 Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 31 mars 1998. VIGUEUR KALITEXT000005670233 Voir
16815 7014 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 16 octobre 1998. VIGUEUR KALITEXT000005670235 Voir
16816 7014 Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 8 décembre 1998. VIGUEUR KALITEXT000005670237 Voir
16817 7014 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 18 juin 1999. VIGUEUR KALITEXT000005670239 Voir
16818 7014 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 19 mars 2000. VIGUEUR KALITEXT000005670241 Voir
16819 7014 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000. VIGUEUR KALITEXT000005670243 Voir
16820 7014 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000. VIGUEUR KALITEXT000005670245 Voir
16821 7014 Arrêté portant extension d'un accord national sur la réduction du temps de travail dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et modifiant certains articles de la convention collective nationale de travail desdits établissements. JORF 30 juin 2000. VIGUEUR KALITEXT000005670247 Voir
16822 7014 Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 2 février 2001. VIGUEUR KALITEXT000005670249 Voir

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE