Aller au contenu

Conventions collectives (par IDCC)

Critères appliqués : État : VIGUEUR

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

5733 résultats

Conventions collectives (par IDCC) — page 87 sur 115
N° IDCC Titre État Identifiant Détail
16535 7010 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 25 octobre 2001. VIGUEUR KALITEXT000005667726 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
16536 7010 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 24 novembre 2005. VIGUEUR KALITEXT000005667728 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15940 7012 Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail du 11 juillet 1975 concernant le personnel des centres équestres. JONC 8 août 1976. VIGUEUR KALITEXT000005661663 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15941 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail du 11 juillet 1975 concernant le personnel des centres équestres. JONC 19 mars 1977. VIGUEUR KALITEXT000005661665 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15942 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 9 août 1978. VIGUEUR KALITEXT000005661667 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15943 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 2 mai 1979. VIGUEUR KALITEXT000005661669 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15944 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 3 novembre 1979. VIGUEUR KALITEXT000005661671 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15945 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 18 février 1982. VIGUEUR KALITEXT000005661673 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15946 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 22 janvier 1983. VIGUEUR KALITEXT000005661675 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15947 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 11 février 1983. VIGUEUR KALITEXT000005661677 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15948 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 20 mars 1984. VIGUEUR KALITEXT000005661679 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15949 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 28 mars 1984. VIGUEUR KALITEXT000005661681 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15950 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 17 avril 1985. VIGUEUR KALITEXT000005661683 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15951 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 5 septembre 1985. VIGUEUR KALITEXT000005661685 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15952 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 7 janvier 1986. VIGUEUR KALITEXT000005661687 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15953 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 1er février 1986. VIGUEUR KALITEXT000005661689 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15954 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 28 février 1986. VIGUEUR KALITEXT000005661691 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15955 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 22 février 1987. VIGUEUR KALITEXT000005661693 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15956 7012 Arrêté portant extension des avenants n° 34, 38 et 40 à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 26 février 1988. VIGUEUR KALITEXT000005661695 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15957 7012 Arrêté portant extension de l'avenant n° 41 à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 3 septembre 1988. VIGUEUR KALITEXT000005661697 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15958 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 1er avril 1989. VIGUEUR KALITEXT000005661699 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15959 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 6 septembre 1989. VIGUEUR KALITEXT000005661701 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15960 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 15 décembre 1989. VIGUEUR KALITEXT000005661704 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15961 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 8 juin 1990. VIGUEUR KALITEXT000005661706 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15962 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 24 janvier 1991. VIGUEUR KALITEXT000005661708 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15963 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 25 juin 1991. VIGUEUR KALITEXT000005661710 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15964 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 6 mars 1992. VIGUEUR KALITEXT000005661712 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15965 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 12 février 1993. VIGUEUR KALITEXT000005661714 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15966 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 17 mars 1993. VIGUEUR KALITEXT000005661716 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15967 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 26 août 1993. VIGUEUR KALITEXT000005661718 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15968 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 19 avril 1994. VIGUEUR KALITEXT000005661720 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15969 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 10 mars 1995. VIGUEUR KALITEXT000005661722 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15970 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 30 mars 1996. VIGUEUR KALITEXT000005661724 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15971 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 8 juillet 1997. VIGUEUR KALITEXT000005661726 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15972 7012 Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 10 février 1999. VIGUEUR KALITEXT000005661728 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15973 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 18 juin 1999. VIGUEUR KALITEXT000005661730 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15974 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 13 juillet 1999. VIGUEUR KALITEXT000005661732 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15975 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord collectif national de travail concernant la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi des établissements équestres. JORF 28 janvier 2000. VIGUEUR KALITEXT000005661734 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15976 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord collectif national de travail concernant la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi des établissements équestres. JORF 23 mai 2000. VIGUEUR KALITEXT000005661736 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15977 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 30 juin 2000. VIGUEUR KALITEXT000005661738 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15978 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 18 octobre 2000. VIGUEUR KALITEXT000005661740 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15979 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 10 janvier 2001. VIGUEUR KALITEXT000005661742 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15980 7012 Arrêté portant extension d'un accord national du 26 novembre 2001 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail annexé à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres et constituant l'annexe V de ladite convention. JORF 3 mai 2002. VIGUEUR KALITEXT000005661744 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15981 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 3 mai 2002. VIGUEUR KALITEXT000005661746 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15982 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 28 décembre 2002. VIGUEUR KALITEXT000005661748 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15983 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 11 juin 2004. VIGUEUR KALITEXT000005661750 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15984 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres (n° 7012). JORF 24 juin 2006. VIGUEUR KALITEXT000005661752 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
15985 7012 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres (n° 7012). JORF 9 février 2007. VIGUEUR KALITEXT000005661754 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
16278 7013 Arrêté portant extension de la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du département du Val-de-Marne. JONC 16 mars 1977. VIGUEUR KALITEXT000005664736 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
16279 7013 Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 31 juillet 1976 concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du département du Val-de-Marne. JONC 24 septembre 1977. VIGUEUR KALITEXT000005664738 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE