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Conventions collectives (par IDCC)

État : REMPLACE

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384 résultats

Conventions collectives (par IDCC) — page 2 sur 8
N° IDCC Titre État Identifiant Détail
13778 1517 Avenant « Salaires » n° 19 du 20 janvier 2010 REMPLACE KALITEXT000022796914 Voir
13783 1517 Avenant n° 5 du 27 mai 2010 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle REMPLACE KALITEXT000023348114 Voir
13784 1517 Avenant n° 6 du 27 mai 2010 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif au droit individuel à la formation REMPLACE KALITEXT000023348121 Voir
13807 1534 Avenant n° 80 du 17 janvier 2012 relatif à la prévoyance REMPLACE KALITEXT000025981100 Voir
13859 1534 Avenant n° 85 du 18 février 2016 relatif au régime de prévoyance REMPLACE KALITEXT000032826920 Voir
13888 1534 Avenant n° 89 du 12 décembre 2018 relatif au régime de prévoyance REMPLACE KALITEXT000038545485 Voir
13865 1536 Accord du 1er décembre 2016 relatif au régime de prévoyance REMPLACE KALITEXT000034475645 Voir
13632 1563 Convention collective nationale des cadres de la presse hebdomadaire régionale d'information du 15 octobre 1989. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242) REMPLACE KALITEXT000005666874 Voir
13633 1563 Avenant du 18 janvier 1990 relatif à la grille des définitions de fonctions REMPLACE KALITEXT000005666876 Voir
13634 1563 Avenant du 12 juin 2002 relatif à la définition générique des cadres REMPLACE KALITEXT000005666878 Voir
13635 1563 Accord du 12 juin 2002 relatif aux salaires des cadres de la presse périodique régionale REMPLACE KALITEXT000005666886 Voir
13841 1563 Accord du 31 janvier 2014 relatif à la valeur du point pour l'année 2014 REMPLACE KALITEXT000029149267 Voir
13877 1563 Accord du 7 novembre 2017 relatif aux salaires à compter du 1er décembre 2017 REMPLACE KALITEXT000036575624 Voir
13883 1563 Accord du 31 janvier 2018 relatif à la révision quinquennale de la grille des salaires minima REMPLACE KALITEXT000037214102 Voir
13894 1563 Protocole d'accord du 27 septembre 2018 relatif aux salaires à compter du 1er novembre 2018 REMPLACE KALITEXT000038746487 Voir
13904 1563 Protocole d'accord du 7 novembre 2019 relatif aux salaires au 1er novembre 2019 REMPLACE KALITEXT000041787547 Voir
13567 1624 Convention collective nationale du commerce de gros de la confiserie, chocolaterie , biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure du 1er janvier 1985. Etendue par arrêté du 7 août 1985 JORF 17 août 1985. REMPLACE KALITEXT000005650402 Voir
13586 1671 Annexe 3 Accord paritaire du 18 octobre 1991 sur le taux de retraite complémentaire ARRCO REMPLACE KALITEXT000005652853 Voir
13587 1671 Avenant n° 1 du 17 mars 2000 relatif à une dérogation au code du travail REMPLACE KALITEXT000005652875 Voir
13765 1671 Avenant n° 39 du 19 juin 2009 relatif à la période d'essai REMPLACE KALITEXT000021372548 Voir
13835 1710 Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993 (réécrite par avenant du 10 décembre 2013) remplacée par la convention collective nationale des opérateurs de voyage et des guides (IDCC 3245) REMPLACE KALITEXT000028755731 Voir
13598 1747 Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011 REMPLACE KALITEXT000005657284 Voir
13702 176 Avenant n° 2 : Accord du 11 mars 1997 sur les dispositions diverses relatives aux visiteurs médicaux REMPLACE KALITEXT000005682496 Voir
13704 176 Avenant du 1 juillet 2005 relatif au droit syndical et institutions représentatives du personnel REMPLACE KALITEXT000005682703 Voir
13623 1761 Convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison du 15 décembre 1993. REMPLACE KALITEXT000005659948 Voir
13628 1800 Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994. REMPLACE KALITEXT000005662991 Voir
13663 1871 Convention collective nationale des employés de la presse d'information spécialisée du 1er juillet 1995 (signée le 28 mars 1995). Remplacée par la convention collective nationale des employés, techniciens, agents de maîtrise et cadres de la presse d'information spécialisée du 27 décembre 2018 (IDCC 3230) REMPLACE KALITEXT000005669997 Voir
13662 1874 Convention collective nationale des cadres, techniciens, agents de maîtrise de la presse d'information spécialisée du 1er juillet 1995 (signée le 30 juin 1995). Remplacée par la convention collective nationale des employés, techniciens, agents de maîtrise et cadres de la presse d'information spécialisée du 27 décembre 2018 (IDCC 3230) REMPLACE KALITEXT000005669951 Voir
13599 1895 Convention collective de travail de l'encadrement de la presse quotidienne régionale du 12 décembre 1995. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242) REMPLACE KALITEXT000005658004 Voir
13600 1895 Annexe I à la convention collective du 12 décembre 1995 REMPLACE KALITEXT000005658006 Voir
13601 1895 Annexe II à la convention collective du 12 décembre 1995 REMPLACE KALITEXT000005658008 Voir
13606 1895 598 698 Avenant du 29 avril 1981 REMPLACE KALITEXT000005658816 Voir
13607 1895 598 698 Accord-cadre du 14 avril 1986 concernant les conséquences du développement des systèmes informatiques dans les entreprises de la presse quotidienne régionale REMPLACE KALITEXT000005658818 Voir
13608 1895 598 698 Déclaration commune du 18 décembre 1989 des signataires de l'accord-cadre du 14 avril 1986 REMPLACE KALITEXT000005658820 Voir
13729 1895 598 698 Accord du 9 mai 2007 relatif aux salaires et aux primes REMPLACE KALITEXT000018658492 Voir
13779 1895 598 698 Accord du 9 février 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes REMPLACE KALITEXT000023094642 Voir
13605 1895 698 Annexe I à la convention collective du 2 décembre 1970 REMPLACE KALITEXT000005658814 Voir
13609 1895 698 Protocole d'accord du 19 février 2001 relatif aux salaires ouvriers, employés et journalistes REMPLACE KALITEXT000005658858 Voir
13637 1895 698 Avenant du 17 avril 2003 relatif aux salaires REMPLACE KALITEXT000005669534 Voir
13638 1895 698 Protocole d'accord du 10 avril 2006 relatif aux salaires REMPLACE KALITEXT000005669558 Voir
13701 1903 Convention collective nationale du personnel d'encadrement des agences de presse du 1er janvier 1996. Remplacée par la convention collective nationale des employés, techniciens et cadres des agences de presse du 7 avril 2017 (IDCC 3221) REMPLACE KALITEXT000005682488 Voir
13759 1909 Avenant n° 5 du 29 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle REMPLACE KALITEXT000020283579 Voir
13817 1909 Avenant n° 11 du 24 septembre 2012 à l'avenant n° 5 du 29 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle REMPLACE KALITEXT000026976790 Voir
13636 1921 Convention collective nationale du personnel des huissiers de justice du 11 avril 1996. Etendue par arrêté du 18 octobre 1996 JORF 29 octobre 1996. REMPLACE KALITEXT000005667914 Voir
13660 1930 Avenant du 10 septembre 2004 relatif à la mise en place du CQP conducteur de moulin REMPLACE KALITEXT000005669844 Voir
13581 1974 Convention collective nationale du personnel des entreprises de transport de passagers en navigation intérieure du 23 avril 1997. Etendue par arrêté du 9 décembre 1997 JORF 20 décembre 1997. Remplacée par la convention collective nationale du personnel des entreprises de transport en navigation intérieure du 20 décembre 2018 (IDCC 3229) REMPLACE KALITEXT000005652408 Voir
13670 1996 Annexe IV - Accord 18 décembre 2000 relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre REMPLACE KALITEXT000005671168 Voir
13671 1996 ANNEXE IV - Accord du 18 décembre 2000 relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre REMPLACE KALITEXT000005671172 Voir
13821 1996 Annexe IV. 2. – Régime décès, incapacité de travail, invalidité et régime frais de soins de santé du personnel cadre et assimilé de la pharmacie d'officine (Avenant du 28 mars 1969 modifié par avenant du 5 décembre 2012) REMPLACE KALITEXT000027497549 Voir
13703 2014 Convention collective nationale du travail des employés des agences de presse du 1er juin 1998. Remplacée par la convention collective nationale des employés, techniciens et cadres des agences de presse du 7 avril 2017 (IDCC 3221) REMPLACE KALITEXT000005682538 Voir

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE