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Accidents du travail et maladies professionnelles

Nom dans la source : accidents_du_travail_maladies_professionnelles_0.xlsx · feuille « Sommaire »

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Source
non indiquée dans le tableau — publication d’origine (s’ouvre dans un nouvel onglet)
Producteur
DGAFP, ministère chargé de la fonction publique (rapport annuel sur l’état de la fonction publique, édition 2023)
Millésime
édition 2023
Périmètre
non indiqué dans le tableau : voir son intitulé et la publication d’origine
Unité
non indiquée en tête du tableau : voir son intitulé et ses en-têtes
Licence
non précisée dans le fichier importé ; les conditions de réutilisation sont celles de la publication d’origine
Date de collecte
19/10/2026

Ce tableau est publié tel que la DGAFP le donne ; RIF n’y ajoute aucun total et n’en tire aucune estimation. Effectifs physiques et équivalents temps plein, stocks et flux, motifs de départ ne s’additionnent pas.

Accidents du travail et maladies professionnelles
Numéro de la feuilleContient des données sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Accidents du travail
Part des agents ayant eu un accident du travail dans les trois versants de la fonction publique et dans le secteur privé en 20191
Part des agents ayant eu un accident du travail selon les caractéristiques sociodémographiques en 20192oui
Répartition des accidents du travail notifiés en 2021 selon le sexe et la gravité par ministère3oui
Nombre d'accidents du travail (AT) notifiés ayant fait l'objet de plus de 3 jours d'arrêt ou ayant provoqué le décès selon les ministères depuis 20074
Répartition des accidents de trajet notifiés en 2021 selon le sexe et la gravité par ministère5oui
Répartition du nombre d'accidents du travail et de trajet pour 100 agents selon la filière dans les collectivités territoriales au 31 décembre 20176
Répartition des accidents de service et de trajet selon le type de collectivité dans la fonction publique territoriale en 20207
Accidents du travail recensés dans la fonction publique hospitalière en 20208
Causes d'accidents du travail les plus fréquentes dans la fonction publique hospitalière en 20209
Répartition des accidents de service et de trajet selon le type d'établissement de la fonction publique hospitalière en 202110
Maladies professionnelles
Nombre de maladies professionnelles reconnues selon les ministères depuis 200711
Répartition des maladies professionnelles selon le type de collectivité de la fonction publique territoriale en 202112
Répartition des maladies professionnelles selon le type d'établissement de la fonction publique hospitalière en 202113
  • Les accidents du travail Dans la fonction publique de l’État, la refonte du bilan « Hygiène et sécurité » en 2013 auprès des ministères a permis la mise en place d’un volet spécifique sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Les résultats agrégés portant sur les accidents du travail et les accidents de trajet de 2021 sont présentés dans les figures 3 à 5 de ce fichier de données complémentaires. Dans la fonction publique territoriale, l’indicateur utilisé est le nombre d’accidents (avec ou sans arrêt) pour 100 agents (Figure 6). Dans la fonction publique hospitalière, l’indicateur retenu est le nombre d’accidents du travail, avec et sans arrêt (Figures 8). Des éléments complémentaires peuvent être obtenus grâce à l’exploitation de l’enquête Conditions de travail 2019, seule source permettant la comparaison des données sur les accidents du travail entre versants et le secteur privé. En 2019, 10 % des agents de la fonction publique et 11 % des salariés du privé ont eu au moins un accident du travail au cours de l’année (Figure 1 et 2). Pour la FPT et la FPH, des éléments complémentaires peuvent aussi être obtenus grâce à l’exploitation de la Banque nationale de données (BND) du Fonds national de prévention de la CNRACL, données issues de l’utilisation du logiciel Prorisq (Figures 7 et 10).
  • Les maladies professionnelles Les résultats agrégés portant sur les maladies professionnelles reconnues en 2021, issus du bilan « Hygiène et sécurité » pour la FPE, sont présentés figure 11. Des éléments peuvent être obtenus pour la FPT et la FPH grâce à l’exploitation de la Banque nationale de données (BND) du Fonds national de prévention de la CNRACL, données issues de l’utilisation du logiciel Prorisq (BDS, figures 12 et 13).

Source : DGAFP, rapport annuel sur l’état de la fonction publique, édition 2023 (s’ouvre dans un nouvel onglet) — collecte du 19/10/2026