Accidents du travail et maladies professionnelles
Nom dans la source : accidents_du_travail_maladies_professionnelles.xlsx · feuille « Sommaire »
Télécharger le fichier source accidents_du_travail_maladies_professionnelles.xlsx (format XLSX) — Connectez-vous pour télécharger ce fichier.
- Source
- non indiquée dans le tableau — publication d’origine (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- Producteur
- DGAFP, ministère chargé de la fonction publique (rapport annuel sur l’état de la fonction publique, édition 2022)
- Millésime
- 2020
- Périmètre
- non indiqué dans le tableau : voir son intitulé et la publication d’origine
- Unité
- non indiquée en tête du tableau : voir son intitulé et ses en-têtes
- Licence
- non précisée dans le fichier importé ; les conditions de réutilisation sont celles de la publication d’origine
- Date de collecte
- 19/10/2026
Ce tableau est publié tel que la DGAFP le donne ; RIF n’y ajoute aucun total et n’en tire aucune estimation. Effectifs physiques et équivalents temps plein, stocks et flux, motifs de départ ne s’additionnent pas.
| Numéro de la feuille | Numérotation de la figure dans le RA 2020 | Contient des données sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes | |
|---|---|---|---|
| Accidents du travail | |||
| Part des agents ayant eu un accident du travail dans les trois versants de la fonction publique et dans le secteur privé en 2019 | 1 | 8.5-1 | |
| Répartition des accidents du travail notifiés en 2020 selon le sexe et la gravité par ministère | 2 | 8.5-2 | oui |
| Nombre d'accidents du travail (AT) notifiés ayant fait l'objet de plus de 3 jours d'arrêt ou ayant provoqué le décès selon les ministères depuis 2007 | 3 | 8.5-3 | |
| Répartition des accidents de trajet notifiés en 2020 selon le sexe et la gravité par ministère | 4 | 8.5-4 | oui |
| Répartition du nombre d'accidents du travail et de trajet pour 100 agents selon la filière dans les collectivités territoriales au 31 décembre 2017 | 5 | 8.5-5 | |
| Répartition des accidents de service et de trajet selon le type de collectivité dans la fonction publique territoriale en 2020 | 6 | 8.5-6 | |
| Accidents du travail recensés dans la fonction publique hospitalière en 2019 | 7 | 8.5-7 | |
| Causes d'accidents du travail les plus fréquentes dans la fonction publique hospitalière en 2019 | 8 | 8.5-8 | |
| Métiers les plus touchés par les accidents du travail dans la fonction publique hospitalière en 2019 | 9 | 8.5-9 | |
| Répartition des accidents de service et de trajet selon le type d'établissement de la fonction publique hospitalière en 2020 | 10 | 8.5-10 | |
| Maladies professionnelles | |||
| Nombre de maladies professionnelles reconnues selon les ministères depuis 2007 | 11 | 8.6-1 | |
| Répartition des maladies professionnelles selon le type de collectivité de la fonction publique territoriale en 2020 | 12 | 8.6-2 | |
| Répartition des maladies professionnelles selon le type d'établissement de la fonction publique hospitalière en 2020 | 13 | 8.6-3 |
- Les accidents du travail Dans la fonction publique de l’État, la refonte du bilan « Hygiène et sécurité » en 2013 auprès des ministères a permis la mise en place d’un volet spécifique sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Les résultats agrégés portant sur les accidents du travail et les accidents de trajet de 2019 sont présentés dans les figures 2 à 4 de la Base de données sociales. Dans la fonction publique territoriale, l’indicateur utilisé est le nombre d’accidents (avec ou sans arrêt) pour 100 agents (Figure 5). Dans la fonction publique hospitalière, l’indicateur retenu est le nombre d’accidents du travail, avec et sans arrêt (Figures 7 à 9). Des éléments complémentaires peuvent être obtenus grâce à l’exploitation de l’enquête Conditions de travail 2019, seule source permettant la comparaison des données sur les accidents du travail entre versants et le secteur privé. En 2019, 10,1 % des agents de la fonction publique et 10,7 % des salariés du privé ont eu au moins un accident de service ou du travail au cours de l’année (Figure 1). Dans la fonction publique, 7,9 % des agents ont déclaré un accident de service, 1,5 % deux et 0,8 % trois ou plus. Pour la FPT et la FPH, des éléments complémentaires peuvent aussi être obtenus grâce à l’exploitation de la Banque nationale de données (BND) du Fonds national de prévention de la CNRACL, données issues de l’utilisation du logiciel Prorisq (Figures 6 et 10).
- Les maladies professionnelles Les résultats agrégés portant sur les maladies professionnelles reconnues en 2020, issus du bilan « Hygiène et sécurité » pour la FPE, sont présentés dans la BDS, figure 11. Des éléments peuvent être obtenus pour la FPT et la FPH grâce à l’exploitation de la Banque nationale de données (BND) du Fonds national de prévention de la CNRACL, données issues de l’utilisation du logiciel Prorisq (BDS, figures 12 et 13).
Source : DGAFP, rapport annuel sur l’état de la fonction publique, édition 2022 (s’ouvre dans un nouvel onglet) — collecte du 19/10/2026