Délibérations et décisions de la CNIL
Critères appliqués : Fonds : CNIL (archive DILA)
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26965 résultats
| N° | Titre | Nature | Numéro | Date | État | Fonds | Identifiant | Détail |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| D-CNIL-13418 | Décision DR-2015-109 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’arthrose familiale à survenue précoce, intitulée : « Contribution de la génétique dans le diagnostic et la prise en charge précoce des patients » (Demande d’autorisation n° 915039) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249032 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13419 | Décision DR-2015-110 autorisant la société EUROS SAS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude de surveillance post-marketing de la cupule SIRIUS II (Demande d’autorisation n° 915057) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249033 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13420 | Décision DR-2015-111 autorisant l’INSTITUT DE RECHERCHE EN MEDECINE GENERALE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la comparaison des accidents et de leurs circonstances sous anticoagulants oraux (Demande d’autorisation n° 915058) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249034 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13421 | Décision DR-2015-315 autorisant la société ORTHOPAEDIC AND SPINE DEVELOPMENT à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la trapézectomie et l’arthroplastie scapho-trapézienne et trapézo-métacarpienne par la prothèse intitulée « OXALYS » (Demande d’autorisation n° 915176) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249089 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13422 | Décision DR-2015-317 autorisant la société LA-SER FRANCE pour le compte du laboratoire SANOFI à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l'efficience en situation réelle du lixisenatide et d’autres intensifications thérapeutiques dans la prise en charge de patients présentant un diabete de type 2 non controlés par l'insuline basale. (Demande d’autorisation n° 915117) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249090 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13423 | Décision DR-2015-320 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact d’une intervention pluriprofessionnelle visant à améliorer l’adhésion médicamenteuse chez des patients ayant présenté un accident vasculaire cérébral ischémique (Demande d’autorisation n° 915167) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249091 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13424 | Décision DR-2015-325 autorisant le laboratoire PFIZER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation et la tolérance de Bosulif en conditions réelles d’utilisation. (Demande d’autorisation n° 915119) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249092 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13425 | Décision DR-2015-326 autorisant l’INSTITUT ECOCITOYEN POUR LA CONNAISSANCE DES POLLUTIONS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude sur l’imprégnation des environnementale des populations exposées aux émissions atmosphériques liées aux activités industrielles à proximité de Fos sur mer, étude intitulée « Index ». (Demande d’autorisation n° 914464) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249093 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13426 | Décision DR-2015-112 autorisant le CHU DE TOULOUSE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact d'une évaluation des consommations de substances au cabinet médical pour la prise en charge des patients initiant un traitement par buprénorphine en médecine générale (Demande d’autorisation n° 915030) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249035 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13427 | Décision DR-2015-119 autorisant L’UNIVERSITE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES - LILLE 3 à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude cognitive et comportementale portant sur la prévention des chutes chez les personnes âgées (Demande d’autorisation n° 915036) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249036 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13428 | Décision DR-2015-120 autorisant l’association GROUPE FRANCAIS DE PNEUMO-CANCEROLOGIE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’analyse des critères d’éligibilité pour les traitements anti-angiogéniques chez des patients porteurs de cancers bronchiques non à petites cellules (CBNPC) (Demande d’autorisation n° 915042) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249037 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13429 | Décision DR-2015-125 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation de la qualité de vie globale après curage cervical du secteur rétro-spinal (Demande d’autorisation n° 915053) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249039 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13430 | Décision DR-2015-329 autorisant IPSEN PHARMA à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la mesure de l’effet de l’ajustement dyadique sur la qualité de vie des patients atteints d’un cancer de la prostate et sur la recherche des autres facteurs associés à cette évolution, intitulée « EQUINOX ». (Demande d’autorisation n° 915275) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249094 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13431 | Décision DR-2015-330 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée : « Caractérisation du système nerveux entérique dans la maladie de Hirschsprung : source de biomarqueurs prédictifs du risque de complications » (Demande d’autorisation n° 915187) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249095 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13432 | Décision DR-2015-331 autorisant la société NOVARTIS PHARMA SAS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude observationnelle de la prise en charge de patients ayant des angiomyolipomes rénaux multiples (AML) associés ou non à la sclérose tubéreuse de Bourneville (STB), intitulée « OSCAR » (Demande d’autorisation n° 915190) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249096 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13433 | Décision DR-2015-334 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la constitution d’une cohorte dénommée PREGO (Population de Référence du Grand Ouest), adossée à une biocolletion de 5000 individus représentatifs de la région Pays de la Loire et la détermination de leurs caractéristiques génétiques. (Demande d’autorisation n° 914041) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249097 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13434 | Décision DR-2015-335 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE ROUEN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité un observatoire portant sur les prothèses biodégradables ELLA dans les sténoses œsophagiennes réfractaires bénignes, intitulé « SORBE » (Demande d’autorisation n° 915104) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249098 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13435 | Décision DR-2015-126 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE PARIS - GROUPE HOSPITALIER PITIE-SALPETRIERE pour le compte de la société PHILIPS HANDHELD DIAGNOSTICS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’efficacité du dispositif Minicare (Demande d’autorisation n° 915059) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249040 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13436 | Décision DR-2015-131 autorisant la société W.L.GORE SARL pour le compte de la société W.L.GORE & ASSOCIATES INC, à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude de l’endoprothèse GORE® VIABAHN® dans le traitement des lésions anévrismales de l’artère poplitée (Demande d’autorisation n° 915063) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249041 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13437 | Décision DR-2015-134 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude relative à la poussée de l’arthrose du genou ou de la hanche (Demande d’autorisation n° 914692) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249042 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13438 | Décision DR-2015-138 autorisant la SOCIETE FRANCAISE DE CARDIOLOGIE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité un observatoire français des défibrillateurs implantables sous cutané intitulés « DISQ-F » (Demande d’autorisation n° 914680) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249043 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13439 | Décision DR-2015-139 autorisant l’INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’effet des facteurs psycho-sociaux sur la qualité de vie de patient(e)s atteint(e)s d’un cancer du sein ou de la prostate et celle de leurs conjoint(e)s (Demande d’autorisation n° 914405) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249044 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13440 | Décision DR-2015-341 autorisant le laboratoire SANOFI-AVENTIS FRANCE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la prévalence des étiologies de splénomégalies inexpliquées. (Demande d’autorisation n° 915120) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249099 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13441 | Décision DR-2015-146 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation d’une stratégie de maintenance d’inhibiteurs de la protéase avec ou sans lamivudine chez des patients ayant une charge virale contrôlée sous deuxième ligne d’antirétroviraux en Afrique (Yaoundé, Bobo-Dioulasso, Dakar) (Demande d’autorisation n° 914553) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249045 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13442 | Décision DR-2015-148 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact d’un dispositif de régulation pneumatique continue de la pression du ballonnet sur une stratégie globale de prévention des pneumonies acquises sous ventilation mécanique chez le traumatisé grave (Demande d’autorisation n° 915061) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249046 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13443 | Décision DR-2015-149 autorisant le CHRU DE BREST - UNITE DE COORDINATION EN ONCOGERIATRIE BRETAGNE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée : « Recueil des grilles G8 et du nombre d’évaluations oncogériatriques dans la région Bretagne » (Demande d’autorisation n° 915035) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249047 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13444 | Décision DR-2015-158 autorisant le CENTRE FRANCOIS BACLESSE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le volet qualitatif de la recherche Vivrovaire (volet 3), intitulée : « Quelle qualité de vie pour les femmes en longue rémission d’un cancer de l’ovaire ? » (Demande d’autorisation n° 915011) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249048 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13445 | Décision DR-2015-185 autorisant le CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER FRANCOIS BACLESSE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact de la consultation d’annonce paramédicale sur la consommation de soins du patient atteint d’un cancer et traité par chimiothérapie (Demande d’autorisation n° 914366) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249049 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13446 | Décision DR-2015-190 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le caractère neuropathique des douleurs postopératoires (Demande d’autorisation n° 914594) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249050 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13447 | Décision DR-2015-192 autorisant l’association LE GROUPE D' ETUDE THERAPEUTIQUE DES AFFECTIONS INFLAMMATOIRES DU TUBE DIGESTIF à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’exposition aux anti-TNF alpha chez des malades suivis pour une maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) ayant un antécédent de cancer de moins de 5 ans (Demande d’autorisation n° 914595) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249051 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13448 | Décision DR-2015-194 autorisant l’INSTITUT CURIE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude des caractéristiques cliniques des tumeurs rhabdoïdes tardives (Demande d’autorisation n° 914517) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249052 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13449 | Décision DR-2015-200 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM) à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude historique des travailleurs agricoles exposés au chlordécone en Guadeloupe et Martinique (Demande d’autorisation n° 915216) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249053 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13450 | Décision DR-2015-232 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude clinique et d’imagerie des épendymomes de l’enfant et de l’adolescent, intitulée « PEPPI » (Demande d’autorisation n° 915072) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249054 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13451 | Décision DR-2015-355 autorisant le laboratoire PFIZER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation de l’intérêt d’un programme d’apprentissage à l’injection chez les patients atteints d’un rhumatisme inflammatoire chronique ou d’un psoriasis en plaques traités par Enbrel® (Demande d’autorisation n° 914689) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249109 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13452 | Décision DR-2015-358 autorisant le laboratoire SANOFI-AVENTIS FRANCE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation de la satisfaction de patients atteints de la maladie de gaucher de type 1, traités par imiglucérase (cerezyme) en auto-perfusion. (Demande d’autorisation n° 915131) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249110 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13453 | Décision DR-2015-360 autorisant l’association GROUPE ONCOLOGIE RADIOTHERAPIE TETE ET COU à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude observationnelle des RADiodermites induites par l’Association Radiothérapie + Cetuximab (Demande d’autorisation n° 915160) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249111 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13454 | Décision DR-2015-361 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN BASSE NORMANDIE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’analyse des déterminants médico-sociaux du maintien en emploi des patients atteints d’une hémopathie maligne. (Demande d’autorisation n° 915121) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249112 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13455 | Décision DR-2015-363 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D’ ANGERS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’ intérêt de la règle de PERC (pulmonary embolism rule-out criteria) pour exclure une embolie pulmonaire chez les patients ayant une faible probabilité clinique evaluée par jugement implicite sans examen complémentaire. (Demande d’autorisation n° 915118) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249113 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13456 | Décision DR-2015-365 autorisant la société PILEJE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’effet d’une stratégie de prise en charge micronutritionnelle de femmes parturientes et en suites de couches sur les douleurs du post partum (Demande d’autorisation n° 915202) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249114 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13457 | Décision DR-2015-366 autorisant LE LABORATOIRE ABBVIE à mettre en œuvre une modification du traitement de données ayant pour finalité une étude observationnelle multicentrique d’évaluation des tendances de la pratique clinique et des résultats chez les patients adultes atteints d’hidradénite suppurée. (Demande d’autorisation n° 914520v1) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249115 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13458 | Décision DR-2015-367 autorisant la société TORNIER à mettre en œuvre une modification d’un traitement de données ayant pour finalité une étude prospective et rétrospective sur l’évolution de la performance et de la sécurité d’une arthroplastie totale du genou avec un implant TORNIER. (Demande d’autorisation n° 912011v1) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249116 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13459 | Décision DR-2015-368 autorisant les HOPITAUX UNIVERSITAIRES PARIS ILE-DE-FRANCE OUEST SITE RAYMOND-POINCARE à mettre en œuvre une modification d’un traitement de données ayant pour finalité d’étudier la fonction des voies aériennes supérieures chez les patients atteints de pathologie neuromusculaire. (Demande d’autorisation n° 913484v1) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249117 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13460 | Décision DR-2015-369 autorisant le CENTRE OSCAR LAMBRET CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER à mettre en œuvre une modification d’un traitement de données ayant pour finalité de tester la faisabilité du repérage des cas incidents d'angiosarcome du foie en France à partir du réseau NetSarc et décrire les facteurs de risque professionnels et environnementaux. (Demande d’autorisation n° 912526v1) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249118 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13461 | Décision DR-2015-370 autorisant le CENTRE OSCAR LAMBRET à mettre en œuvre une modification d’un traitement de données ayant pour finalité un observatoire de patients âgés atteints de cancer et vus en consultation d’oncogériatrie dans la région Nord Pas-de-Calais. (Demande d’autorisation n° 914408v1) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249119 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13462 | Décision DR-2015-371 autorisant l’INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE à mettre en œuvre une modification d’un traitement de données ayant pour finalité une enquête d’exposition DO-Meso complétant le système de déclaration obligatoire des mésothéliomes. (Demande d’autorisation n° 913075v1) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249120 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13463 | Décision DR-2015-372 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE PURPAN TOULOUSE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée : « Comparaison de la fréquence des récidives suicidaires après une prise en charge au Centre de Thérapie Brève versus prise en charge standard » (Demande d’autorisation n° 915110) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249121 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13464 | Décision DR-2015-374 autorisant l’INSTITUT BERGONIE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la validation française d’un guide d’entretien à l’annonce d’un cancer (Demande d’autorisation n° 915045) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249122 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13465 | Décision DR-2015-378 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude par approche métagénomique et culturomique de la flore bactérienne de l’infection du pied diabétique (Demande d’autorisation n° 915018) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249123 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13466 | Décision DR-2015-379 autorisant l’INSTITUT BERGONIE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’intérêt diagnostique de l’IRM dans les écoulements mamelonnaires pathologiques (Demande d’autorisation n° 915032) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249124 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) | |
| D-CNIL-13467 | Décision DR-2015-381 autorisant la société FCI SYSTEM (DEPARTEMENT DISPOSITIFS MEDICAUX) à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude en soins courants destinée à évaluer l’efficacité de l’orthèse active préfabriquée et amovible Twicare dans le traitement de l’avancée mandibulaire versus traitement par bielle de Herbst. (Demande d’autorisation n° 915165) | DECISION | — | — | CNIL (archive DILA) | CNILTEXT000031249125 | Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre) |
Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)