Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 1 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-3597 White spirit et p??trole lampant utilis??s comme combustible de chauffage - Modificatif. — — — CIRC (Légifrance) 3497
L-CIRC-4175 White spirit et pétrole lampant utilisés comme combustible de chauffage - Modificatif- — — — CIRC (Légifrance) 7815
L-CIRC-3393 White spirit et pétrole lampant utilisés comme combustible de chauffage. CARTON MODIFICATIF. — — — CIRC (Légifrance) 6451
L-CIRC-3160 White spirit et pétrole lampant utilisés comme combustible de chauffage. — — — CIRC (Légifrance) 10319
L-CIRC-2613 Voyageurs intracommunautaires (comptoirs de vente, transports aériens et maritimes et livraisons dans l'enceinte du terminal français du tunnel sous la manche) : regimes de la detention, des livraisons et des ventes aux voyageurs (ventes toutes taxes comprises a l'occasion des deplacements intracommunautaires) — modificatif n° 1 — — — — CIRC (Légifrance) 16447
L-CIRC-8024 Voie professionnelle Réussir l'entrée au lycée professionnel — — — CIRC (Légifrance) 40691
L-CIRC-8023 Voie professionnelle Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel — — — CIRC (Légifrance) 40690
L-CIRC-9619 Visite en France des membres du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants du 23 au 30 novembre 2018 — — — CIRC (Légifrance) 44121
L-CIRC-5227 Visite des centres d'encaissement. — — — CIRC (Légifrance) 9190
L-CIRC-3173 Virement émis par les trésoreries. — — — CIRC (Légifrance) 11686
L-CIRC-7256 Vie lycéenne. — — — CIRC (Légifrance) 38523
L-CIRC-9475 Vie lycéenne — — — CIRC (Légifrance) 43927
L-CIRC-6645 Vétérinaire sanitaire et vétérinaire mandaté en police sanitaire — — — CIRC (Légifrance) 36063
L-CIRC-2177 Versements financiers de l'Etat aux collectivités locales - Les mécanismes de péréquation. — — — CIRC (Légifrance) 9489
L-CIRC-3288 Versements financiers de l'Etat aux collectivités locales. — — — CIRC (Légifrance) 21669
L-CIRC-1375 VERSEMENT DES RETENUES POUR PENSION DUES PAR LES AGENTS PLACES EN POSITION DE DETACHEMENT. — — — CIRC (Légifrance) 23248
L-CIRC-5464 Versement des cotisations au regime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) — — — CIRC (Légifrance) 29948
L-CIRC-499 Versement des archives du cabinet du préfet — — — CIRC (Légifrance) 104
L-CIRC-1024 VERSEMENT DE LA MAJORATION DE TRAITEMENT ACCORDEE AUX FONCTIONNAIRES EN SERVICE DANS LES D.O.M. — — — CIRC (Légifrance) 25120
L-CIRC-6156 Versement de la dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle (DCRTP). Alimentation et redistribution des fonds nationaux de garantie individuelle des ressources (FNGIR). — — — CIRC (Légifrance) 33792
L-CIRC-1711 VERSEMENT COMPENSATOIRE AU TITRE DE LA TAXE INTERIEURE SUR LES PRODUITS PETROLIERS — — — CIRC (Légifrance) 18882
L-CIRC-1308 VERSEMENT AU PROFIT DES TRANSPORTS EN COMMUN. — — — CIRC (Légifrance) 23690
L-CIRC-5902 Versement au profit de l’Etat des sommes déposées sur des produits d’épargne réglementée atteintes par la prescription trentenaire — — — CIRC (Légifrance) 32368
L-CIRC-8600 Vérification du nombre d’associés des GAEC pris en compte dans le cadre de l'aide relative au Plan de soutien à l'élevage et articulation avec l’aide de trésorerie aux producteurs de lait de vache en difficulté définie par la décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2016-62 du 29 novembre 2016 modifiée et l’instruction technique DGPE/SDFE/2016-908 du 30 novembre 2016. — — — CIRC (Légifrance) 42050
L-CIRC-2254 Vérification de l'existence d'une déclaration ou d'un décret de nationalité — — — CIRC (Légifrance) 43685
L-CIRC-242 VENTES DE COUPES DE BOIS, EN BLOC ET SUR PIED, DE L'ETAT DES DEPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS. — — — CIRC (Légifrance) 23995
L-CIRC-2878 Vente de timbres fiscaux par les comptables du Tr??sor. — — — CIRC (Légifrance) 4881
L-CIRC-2612 Vente de timbres fiscaux par les comptables du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 16405
L-CIRC-2946 Vente de timbres fiscaux par les comptables du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 11803
L-CIRC-2961 Vente de timbres fiscaux par les comptables du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 13430
L-CIRC-3376 Vente de timbres fiscaux par les comptables du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 4853
L-CIRC-2786 Vente des timbres fiscaux par les comptables du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 16044
L-CIRC-5246 Valorisation des mises à disposition de lieux et espaces du domaine de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 1215
L-CIRC-1281 Validité du baccalauréat européen sur le territoire de la République française. — — — CIRC (Légifrance) 796
L-CIRC-993 VALIDITE DES CARTES DU COMBATTANT. — — — CIRC (Légifrance) 22262
L-CIRC-4484 Validation d'études supérieures accomplies en France ou à l'étranger. — — — CIRC (Légifrance) 8093
L-CIRC-3157 Validation annuelle du permis de chasser. — — — CIRC (Légifrance) 9861
L-CIRC-3191 Validation annuelle du permis de chasser. — — — CIRC (Légifrance) 13795
L-CIRC-8726 Valeur probante des pièces justificatives et des documents comptables dématérialisés — — — CIRC (Légifrance) 42323
L-CIRC-3960 Valeur en douane-réforme de la procédure dajustement- — — — CIRC (Légifrance) 14896
L-CIRC-6534 Vaccination obligatoire des pigeons contre la maladie de Newcastle et contrôle de cette vaccination au sein des élevages de pigeons — — — CIRC (Légifrance) 35502
L-CIRC-3390 Vaccination contre la maladie de Newcastle. — — — CIRC (Légifrance) 6293
L-CIRC-1917 Utilisation du benzène dans les établissements scolaires. — — — CIRC (Légifrance) 1105
L-CIRC-1486 Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations pour transporter — — — CIRC (Légifrance) 903
L-CIRC-1496 UTILISATION DES SOMMES PERCUES A L'OCCASION DE LA DELIVRANCE DE CERTAINES PIECES DE PROCEDURES PENALES DANS LES SECRETARIATS-GREFFES DES COURS ET TRIBUNAUX. — — — CIRC (Légifrance) 11516
L-CIRC-1919 Utilisation des locaux scolaires par les associations en dehors des heures de formation. — — — CIRC (Légifrance) 1135
L-CIRC-1479 Utilisation des fontaines réfrigérantes — — — CIRC (Légifrance) 6512
L-CIRC-5052 Utilisation des équipements de protection individuelle — — — CIRC (Légifrance) 26634
L-CIRC-6310 Utilisation des éléments de l'état civil dans la gestion des ressources humaines — — — CIRC (Légifrance) 34573
L-CIRC-2601 Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2000. — — — CIRC (Légifrance) 1571

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)