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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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Circulaires et instructions — page 75 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-6959 INSTRUCTION N° 0-11501-2013/DEF/EMM/EXPERT - N° 503206/DEF/DCSSA/PC/VET relative aux modalités d'intervention des vétérinaires des armées au profit des bâtiments de la marine nationale. — — — CIRC (Légifrance) 37300
L-CIRC-6937 CIRCULAIRE N° 8834/DEF/DRM/ED-PIL relative aux modalités de direction de la fonction interarmées du renseignement par la direction du renseignement militaire. — — — CIRC (Légifrance) 37236
L-CIRC-7098 INSTRUCTION N° 44/DEF/EMAA/B.EMP/SO sur le tir de combat au sein de l’armée de l’air. — — — CIRC (Légifrance) 38779
L-CIRC-6899 Conséquences du refus illégal de célébrer un mariage de la part d'un officier d'état civil — — — CIRC (Légifrance) 37118
L-CIRC-6897 CIRCULAIRE N° DSS/2C/2013/236 du 12 juin 2013 relative aux modalités de mise en oeuvre de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne — — — CIRC (Légifrance) 37105
L-CIRC-7018 INSTRUCTION N° 272286/DEF/RH-AT/SDF relative à la formation au combat corps à corps adapté aux combats de haute intensité. — — — CIRC (Légifrance) 37519
L-CIRC-7113 INSTRUCTION N° 447192/DEF/SGA/DRH-MD/ARD relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du centre de traitement de l’indemnisation du chômage. — — — CIRC (Légifrance) 43612
L-CIRC-6906 Définition de l'épreuve de projet technologique dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat technologique. — — — CIRC (Légifrance) 37149
L-CIRC-6907 Définition de l'épreuve de biologie et physiopathologie humaines dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat technologique. — — — CIRC (Légifrance) 37150
L-CIRC-6908 Définition de l'épreuve de sciences et techniques sanitaires et sociales dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat technologique. — — — CIRC (Légifrance) 37151
L-CIRC-6909 Définition de l'épreuve de spécialité dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat technologique. — — — CIRC (Légifrance) 37152
L-CIRC-6910 Définition de l'épreuve de management des organisations dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat technologique. — — — CIRC (Légifrance) 37153
L-CIRC-6911 Définition de l'épreuve d'économie-droit dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat technologique. — — — CIRC (Légifrance) 37154
L-CIRC-6900 INSTRUCTION N°DGOS/R2/2013/228 du 6 juin 2013 visant à clarifier le cadre juridique et financier des médecins correspondants du SAMU (MCS) — — — CIRC (Légifrance) 37123
L-CIRC-6890 Circulaire du 5 juin 2013 relative à l’éclairage nocturne des bâtiments non résidentiels afin de limiter les nuisances lumineuses et les consommations d’énergie — — — CIRC (Légifrance) 37076
L-CIRC-6901 CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGOS/RH1/DGESIPA/MFS/2013/ 230 du 5 juin 2013 relative à la répartition des internes en pharmacie par centre hospitalier universitaire de rattachement en application du décret n°2012-172 du 3 février 2012 relatif au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques — — — CIRC (Légifrance) 37124
L-CIRC-6924 INSTRUCTION N° 19970/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à certaines opérations particulières de convocation à la journée défense et citoyenneté. — — — CIRC (Légifrance) 37201
L-CIRC-6927 CIRCULAIRE N° 3262/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. — — — CIRC (Légifrance) 37205
L-CIRC-6936 INSTRUCTION N° 3261/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. — — — CIRC (Légifrance) 37234
L-CIRC-6968 CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF1/DSS/DGFiP/2013/271 du 5 juin 2013 relative à la mise en place du comité interministériel de la performance et de la modernisation de l’offre de soins hospitaliers (COPERMO) — — — CIRC (Légifrance) 37322
L-CIRC-6888 gestion des fonds européens pour la période 2014-2020 — — — CIRC (Légifrance) 37066
L-CIRC-6889 gestion des fonds européens pour la période 2014-2020 — — — CIRC (Légifrance) 37067
L-CIRC-6893 INSTRUCTION N°DGOS/PF/MSIOS/2013/225 du 04 juin 2013 relative au lancement opérationnel du volet financement du programme hôpital numérique — — — CIRC (Légifrance) 37082
L-CIRC-6941 Circulaire du 4 juin 2013 relative aux statuts d’emploi de la filière de direction — — — CIRC (Légifrance) 37245
L-CIRC-6887 INSTRUCTION N°DGOS/R4/2013/222 du 3 juin 2013 relative à la mise en œuvre des actions 4 et 10 du plan obésité — — — CIRC (Légifrance) 37065
L-CIRC-6916 Circulaire du 31 mai 2013 relative aux modalités de prise en charge des jeunes isolés étrangers : dispositif national de mise à l'abri, d’évaluation et d’orientation — — — CIRC (Légifrance) 37174
L-CIRC-6898 Circulaire relative au soutien et au développement de l’offre de logement accompagné par un renforcement de l’Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS) des résidences sociales. — — — CIRC (Légifrance) 37106
L-CIRC-6880 Circulaire du 29 mai 2013 de présentation de la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (dispositions du Code civil) — — — CIRC (Légifrance) 37052
L-CIRC-6903 CIRCULAIRE N° DGS/PP2/2013/224 du 29 mai 2013 relative à l'application de l'article 2 de la loi n°2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé — — — CIRC (Légifrance) 37134
L-CIRC-6883 INSTRUCTION N°DGOS/PF1/DGCS/2013/216 du 28 mai 2013 relative au cadrage général de la démarche d’élaboration du schéma régional d’investissement en santé (SRIS) — — — CIRC (Légifrance) 37058
L-CIRC-6933 INSTRUCTION N° 502381/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPR/BGRH/SRCM relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 37230
L-CIRC-7106 Note du 28 mai 2013 relative à la circulaire interministérielle du 25 mars 2013 relative aux procédures de première délivrance et de renouvellement de titre de séjour aux personnes de nationalité étrangère privées de liberté — — — CIRC (Légifrance) 43407
L-CIRC-6885 Circulaire du 27 mai 2013 relative aux modalités de mise en œuvre, au niveau régional, de la charte « Objectif CO2 : les transporteurs s'engagent » dans le transport routier de marchandises et de voyageurs — — — CIRC (Légifrance) 37060
L-CIRC-6894 Circulaire N°DGOS/R2/DSS/1A/214 du 27 mai 2013 relative à l’application du décret 2012-1007 relatif à l’agrément nécessaire au transport sanitaire terrestre et à l’autorisation de mise en service de véhicules de transports sanitaires — — — CIRC (Légifrance) 37083
L-CIRC-6942 Notification des résultats des examens du permis de conduire — — — CIRC (Légifrance) 37247
L-CIRC-6915 Circulaire du 24 mai 2013 relative au régime de détention des mineurs — — — CIRC (Légifrance) 37173
L-CIRC-6932 INSTRUCTION N° 6500/DEF/CAB/SDBC/DECO/C relative aux médailles d'honneur des personnels civils relevant du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 37229
L-CIRC-6882 Circulaire n° 112000 relative à l'accompagnement des personnels militaires de la gendarmerie en matière de protection fonctionnelle. — — — CIRC (Légifrance) 37056
L-CIRC-6874 présence du frelon à pattes jaunes (Vespa velutina nigrithorax) sur le territoire français — — — CIRC (Légifrance) 37010
L-CIRC-7094 INSTRUCTION N° 3502/DEF/SIMMT/SDPR/BQRP/AQ relative aux conditions d'acceptation des matériels complets et des rechanges traités au titre du contrat de service établi entre le service de la maintenance industrielle terrestre et la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. — — — CIRC (Légifrance) 38205
L-CIRC-6877 N°30000 relative à l'examen de la régularité de la situation des étrangers — — — CIRC (Légifrance) 37030
L-CIRC-6881 Circulaire du 17 mai 2013 relative à la lutte contre la pauvreté en détention — — — CIRC (Légifrance) 37054
L-CIRC-6923 INSTRUCTION N° 321059/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC relative à l’organisation du dialogue de gestion en matière de ressources humaines civiles au ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 37200
L-CIRC-6868 Rescrit social - Décisions prises par les organismes de recouvrement, en application de l’article L. 243-6-3 du code de la sécurité sociale, présentant une portée générale et publiée en vertu du décret n° 2009-1598 du 18 décembre 2009 relatif aux modalités déclaratives liées au titre emploi-service entreprise (TESE) et au rescrit social — — — CIRC (Légifrance) 36974
L-CIRC-6872 Circulaire relative au dispositif interministériel d’aide au maintien à domicile à destination des agents retraités de l’État. — — — CIRC (Légifrance) 36996
L-CIRC-6886 Circulaire du 15 mai 2013 portant instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l'amiante dans le cas de travaux sur les enrobés amiantés du réseau routier national non concédé — — — CIRC (Légifrance) 37064
L-CIRC-7105 Note du 15 mai 2013 relative au rappel des termes de la circulaire d'application des articles 4, 39 et 40 de la loi n°2009-1436 du 24 novembre 2009 pénitentiaire relatifs à la correspondance des personnes détenues — — — CIRC (Légifrance) 43406
L-CIRC-6866 CIRCULAIRE N°DGOS/USID/R3/DREES/196 du 14 mai 2013 relative à la modification de la nomenclature des activités de soins — — — CIRC (Légifrance) 36969
L-CIRC-6876 CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/5B/DGCL/2013/193 du 14 mai 2013 relative à l’affiliation au régime général de sécurité sociale des titulaires de mandats locaux ainsi qu’à l’assujettissement des indemnités de fonction qui leur sont versées — — — CIRC (Légifrance) 37029
L-CIRC-6958 INSTRUCTION N° 1214/DEF/EMA/SCSOUT - N° 976/DEF/SGA/DCSID relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions d'infrastructure de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 37295

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)