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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 37 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-9050 Nombre de places offertes à l'examen professionnel de sélection pour l'avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe relevant du ministre chargé de l’agriculture. — — — CIRC (Légifrance) 43873
L-CIRC-8801 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/A1/CNAMTS/2017/234 du 26 juillet 2017 relative à la mise en œuvre du contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins — — — CIRC (Légifrance) 42461
L-CIRC-8807 INSTRUCTION N° DGT/CT3/2017/235 du 26 juillet 2017 relative à l’application du Chapitre II du Titre VI du Livre IV de la quatrième partie du code du travail : « Prévention du risque pyrotechnique » — — — CIRC (Légifrance) 42470
L-CIRC-8809 Taux de base applicable entre le 1er août 2017 et le 31 octobre 2017 aux prêts bonifiés à l'agriculture. — — — CIRC (Légifrance) 42477
L-CIRC-8821 CIRCULAIRE N° 9577/ARM/CAB/SDBC/DDH/BMA portant abrogation de texte. — — — CIRC (Légifrance) 42510
L-CIRC-8844 Circulaire du 26 juillet 2017 de présentation de diverses dispositions en matière de droit des personnes et de la famille de la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle — — — CIRC (Légifrance) 42552
L-CIRC-8799 Préparation du projet de loi de finances pour 2018 : annexes générales jaunes — — — CIRC (Légifrance) 42452
L-CIRC-8829 Instruction N° DJEPVA/SD2/2017/136 du 25 juillet 2017 relative à la demande d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2018 au 31 janvier 2021. — — — CIRC (Légifrance) 42527
L-CIRC-8830 Régime d'autorisation des déplacements des enseignants-chercheurs à l'étranger — — — CIRC (Légifrance) 42528
L-CIRC-9034 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° 1046/ARM/EMA/PERF/BORG - N° 1046/DGOM/COMSMA relative aux normes médicales d'aptitude applicables aux volontaires du service militaire adapté. — — — CIRC (Légifrance) 43026
L-CIRC-8808 Instruction et mise en paiement des bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole. — — — CIRC (Légifrance) 42476
L-CIRC-8813 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF1/DGFIP/2017/230 du 19 juillet 2017 relative à l'animation et au pilotage de la certification des comptes des établissements publics de santé à compter de 2017 — — — CIRC (Légifrance) 42483
L-CIRC-9017 Concours, recrutements réservés et examens professionnels d'avancement de grade - session 2018 — — — CIRC (Légifrance) 42923
L-CIRC-8798 Circulaire n° 5950/SG du 17 juillet 2017 relative aux règles de gouvernance en matière de prélèvements obligatoires — — — CIRC (Légifrance) 42450
L-CIRC-8796 NOTE D’INFORMATION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2017/227 du 13 juillet 2017 relative aux obligations déclaratives déontologiques et aux cumuls d’activités dans la fonction publique hospitalière — — — CIRC (Légifrance) 42444
L-CIRC-8781 Circulaire relative aux conditions et modalités de versement des secours d’extrême urgence aux victimes d’accident, de sinistre ou de catastrophe de grande ampleur. — — — CIRC (Légifrance) 42424
L-CIRC-8825 Note technique du 12 juillet 2017 relative à la mise en œuvre de la deuxième génération de conventions d’utilité sociale. — — — CIRC (Légifrance) 42521
L-CIRC-8783 Articles budgétaires et fiscaux en lois de finances — — — CIRC (Légifrance) 42427
L-CIRC-8784 INSTRUCTION N° DGOS/R1/2017/223 du 10 juillet 2017 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2017 des établissements de santé de soins de suite et de réadaptation — — — CIRC (Légifrance) 42429
L-CIRC-8800 INSTRUCTION N° 9413/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 42458
L-CIRC-8903 CIRCULAIRE N° 33661/ARM/SIMMAD/SDTN d’application de l’instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère des armées. — — — CIRC (Légifrance) 42686
L-CIRC-8805 Note complémentaire du 6 juillet 2017 relative à la mise en œuvre de la réforme relative aux magistrats exerçant à titre temporaire portant sur l'arrêté du 28 juin 2017 fixant les modalités de répartition des vacations — — — CIRC (Légifrance) 42468
L-CIRC-8817 NOTE D'INFORMATION N° DGS/PP2/DSS/1C/DGOS/PF2/2017/220 du 5 juillet 2017 relative à la poursuite du financement dérogatoire de la spécialité ENTYVIO® (védolizumab) prévu par l’instruction N° DGOS/PF2/DSS/1C/DGS/PP2/2017/156 du 5 mai 2017 et aux dispositions dérogatoires mises en place pour la recommandation temporaire d’utilisation établie pour les spécialités STELARA® 45 mg et STELARA® 90 mg (ustekinumab) dans le traitement de la maladie de Crohn — — — CIRC (Légifrance) 42496
L-CIRC-8771 Sections binationales ESABAC — — — CIRC (Légifrance) 42405
L-CIRC-8772 Sections binationales Abibac. — — — CIRC (Légifrance) 42406
L-CIRC-8773 Sections internationales britanniques — — — CIRC (Légifrance) 42407
L-CIRC-8787 Baccalauréat technologique, séries ST2S, STHR et STMG — — — CIRC (Légifrance) 42433
L-CIRC-8788 Baccalauréat technologique, série STHR — — — CIRC (Légifrance) 42434
L-CIRC-8789 Baccalauréat technologique, série STHR. — — — CIRC (Légifrance) 42435
L-CIRC-8790 Baccalauréat technolgique, séries STI2D, STD2A, STL, STMG, ST2S, STHR et TMD. — — — CIRC (Légifrance) 42436
L-CIRC-8791 Baccalauréat technologique, série STHR — — — CIRC (Légifrance) 42437
L-CIRC-8792 Baccalauréat technologique, série STHR. — — — CIRC (Légifrance) 42438
L-CIRC-8793 Baccalauréat technologique, série STHR. — — — CIRC (Légifrance) 42439
L-CIRC-8795 Baccalauréat technologique, série STHR. — — — CIRC (Légifrance) 42441
L-CIRC-8797 INSTRUCTION N° SG/HFDS/DGCS/2017/219 du 4 juillet 2017 relative aux mesures de sécurisation dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux — — — CIRC (Légifrance) 42445
L-CIRC-8824 INSTRUCTION N° 238/ARM/DRH-AA/SDEF/EFPN relative à l’attribution d’un brevet militaire de sports aériens aux militaires de l’armée de l’air et des autres armées. — — — CIRC (Légifrance) 42515
L-CIRC-8839 INSTRUCTION N°1985/ARM/CGA/IS/PT relative au titre d'habilitation des inspecteurs de la radioprotection. — — — CIRC (Légifrance) 42543
L-CIRC-8892 CIRCULAIRE N° 0-18137-2017/ARM/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives. — — — CIRC (Légifrance) 42651
L-CIRC-8785 INSTRUCTION N° DGCS/2A/5A/5C/182 du 3 juillet 2017 relative aux orientations de l'exercice 2017 pour la campagne budgétaire des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des services délégués aux prestations familiales — — — CIRC (Légifrance) 42430
L-CIRC-8779 Délégation à la DGFiP de la gestion des opérations relevant de l'unité opérationnelle du programme 344 — — — CIRC (Légifrance) 42420
L-CIRC-8802 Agrément de sécurité civile. Publication d'un décret et de quatre arrêtés du 27 février 2017. — — — CIRC (Légifrance) 42464
L-CIRC-8803 Mesures de simplification relatives à la conservation des pièces comptables et pièces justificatives des comptes par l'ordonnateur dans les collectivités territoriales, leurs groupements, leurs établissements et les établissements publics de santé — — — CIRC (Légifrance) 42465
L-CIRC-8819 INSTRUCTION N° 197/ARM/EMAA/SCAc/B.EMP portant réglementation de la progression professionnelle des opérateurs de systèmes de drones de la classe moyenne altitude longue endurance de l'armée de l'air. — — — CIRC (Légifrance) 42507
L-CIRC-8775 Instruction technique relative au paiement jeunes agriculteurs, au paiement redistributif et aux règles d'activation des Droits à Paiement de Base à compter de la campagne 2016 — — — CIRC (Légifrance) 42410
L-CIRC-9049 INSTRUCTION N° DGOS/PF3/2018/160 du 27 juin 2018 relative aux centres de santé — — — CIRC (Légifrance) 43743
L-CIRC-8752 NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/2017/212 du 26 juin 2017 relative au renouvellement du dispositif des structures labellisées pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes — — — CIRC (Légifrance) 42375
L-CIRC-8755 Séries générales et série technologique Technique de la musique et de la danse. — — — CIRC (Légifrance) 42379
L-CIRC-8756 Etablissement d'enseignement français à l'étanger — — — CIRC (Légifrance) 42380
L-CIRC-8765 INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2017/211 du 26 juin 2017 relative aux orientations retenues pour 2018 en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière — — — CIRC (Légifrance) 42389
L-CIRC-8766 NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF5/2017/213 du 26 juin 2017 relative à la formation des personnels des ARS chargés des inspections dans le cadre de l’orientation nationale (ONC) 2017 pour le contrôle des données sur les indicateurs du Programme Hôpital numérique visant à améliorer la qualité et la sécurité des soins via les systèmes d’information — — — CIRC (Légifrance) 42390

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)