Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 206 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-393 PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE - SECOURS DE COMPAGNE - CONTROLE ANNUEL — — — CIRC (Légifrance) 22458
L-CIRC-404 RETRAITE DU COMBATTANT. — — — CIRC (Légifrance) 24259
L-CIRC-397 MAROC. - CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. — — — CIRC (Légifrance) 23027
L-CIRC-384 Mises en disponibilité sur demande. — — — CIRC (Légifrance) 1095
L-CIRC-399 PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE - ASSISTANCE D'UNE TIERCE PERSONNE. — — — CIRC (Légifrance) 23344
L-CIRC-407 PLAN COMPTABLE - CONTROLE SUR PLACE U.N.E.D.I.C./A.S.S.E.D.I.C. — — — CIRC (Légifrance) 24977
L-CIRC-403 MAROC. - CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. — — — CIRC (Légifrance) 23907
L-CIRC-408 AMENDES ET CONDAMNATIONS PECUNIAIRES - INFRACTIONS A LA LEGISLATION ECONOMIQUE - TRANSACTIONS — — — CIRC (Légifrance) 25281
L-CIRC-387 INSTRUCTION N° 192/A/DCCA/2/7 relative à la réalisation, au ravitaillement et au contrôle des cartes d'identité militaires (mise à jour en 1974). — — — CIRC (Légifrance) 16084
L-CIRC-394 ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, APUREMENT DES COMPTES PAR LES TRESORIERS - PAYEURS GENERAUX — — — CIRC (Légifrance) 22613
L-CIRC-402 STATISTIQUES. - RECENSEMENT GENERAL DES AGENTS DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES. — — — CIRC (Légifrance) 23832
L-CIRC-410 CIRCULAIRE N° 916/MA/DSF/CG/1 relative aux contrôles et vérifications comptables effectués par des fonctionnaires du département des finances. — — — CIRC (Légifrance) 8832
L-CIRC-371 ALGERIE. - CAISSE GENERALE DES RETRAITES DE L'ALGERIE. — — — CIRC (Légifrance) 23919
L-CIRC-356 CIRCULAIRE N° 10564/EMAT/4/TE relative au marquage de la classe des ponts (stanag n° 2010) (3e édition). — — — CIRC (Légifrance) 12774
L-CIRC-370 TUNISIE. - MAROC. - PENSIONS. - RENTES VIAGERES. — — — CIRC (Légifrance) 23459
L-CIRC-361 CIRCULAIRE N° 756-EMAA/LEG relative aux avis émis par les conseils de discipline, d'enquête, d'instruction. — — — CIRC (Légifrance) 20031
L-CIRC-379 INSTRUCTION NA?A 48383/MA relative ? la limitation au-dessus du territoire fran??ais des vols supersoniques des avions relevant de l'autorit?? du ministre des arm??es. — — — CIRC (Légifrance) 4560
L-CIRC-377 IMPOT - AMENDES - RECHERCHE DES DEBITEURS — — — CIRC (Légifrance) 25477
L-CIRC-362 RETRAITE DU COMBATTANT — — — CIRC (Légifrance) 21902
L-CIRC-369 ALGERIE. - SITUATION EN MATIERE D'AVANTAGES FAMILIAUX. — — — CIRC (Légifrance) 23316
L-CIRC-374 PENSIONS. - PAIEMENT PAR VIREMENT. — — — CIRC (Légifrance) 24559
L-CIRC-368 PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE : VEUVES, ORPHELINS ET ASCENDANTS. — — — CIRC (Légifrance) 23213
L-CIRC-357 CIRCULAIRE N° 9955/SCR/1B/REG relative à l'application des loi du 19 décembre 1963 et loi du 4 juin 1964. — — — CIRC (Légifrance) 14100
L-CIRC-359 INSTRUCTION N° 26277/SD/CAB/DECO/X relative aux modalités de remises des insignes de l'Ordre national du Mérite après paiement des droits de chancellerie et à l'inscription sur les pièces matriculaires des dates de remise. — — — CIRC (Légifrance) 15400
L-CIRC-364 PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE : VEUVES, ORPHELINS ET ASCENDANTS. — — — CIRC (Légifrance) 22198
L-CIRC-367 ALGERIE. - FONDS SPECIAL DES OUVRIERS DE L'ALGERIE. — — — CIRC (Légifrance) 23115
L-CIRC-365 DROIT DE TIMBRE - AFFICHE — — — CIRC (Légifrance) 22418
L-CIRC-353 INSTRUCTION N° 18869/MA/CM/K fixant le cérémonial de remise des insignes de l'ordre national du Mérite devant le front des troupes. — — — CIRC (Légifrance) 10565
L-CIRC-375 RETRAITE DU COMBATTANT. — — — CIRC (Légifrance) 25046
L-CIRC-376 PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE. — — — CIRC (Légifrance) 25349
L-CIRC-381 CIRCULAIRE N° 65-006/MA/JM/EO relative à la détention et à l'utilisation des cartes d'identité à l'usage des personnels de la justice militaire. — — — CIRC (Légifrance) 6627
L-CIRC-354 CIRCULAIRE N° 209064/MA/PC/10 relative à l'octroi d'une indemnité différentielle à certains agents de maîtrise spécialisés et techniciens d'exécution du ministère des armées. — — — CIRC (Légifrance) 10868
L-CIRC-366 DECLARATION FISCALE DES REVENUS DES VALEURS MOBILIERES. — — — CIRC (Légifrance) 23062
L-CIRC-380 CIRCULAIRE NA?A 2973-A/DCCA/1/2 relative au paiement du capital-d??c?ss aux ayants droit des militaires de l'arm??e de l'air b??n??ficiaires du r??gime de s??curit?? ou de pr??voyance sociale. — — — CIRC (Légifrance) 4694
L-CIRC-360 INSTRUCTION N° 65-13/MA/DPC/5 relative au régime du travail des personnels civils dans les établissements et services extérieurs « terre », « services communs » et « air » ne relevant pas de la délégation ministérielle pour l'armement. — — — CIRC (Légifrance) 17629
L-CIRC-378 CIRCULAIRE NA?A 65-11/MA/DPC/5 relative ? l'affiliation des cantines et restaurants des personnel civils des arm??es au r??gime compl??mentaire de l'assurance ch?Zmage (ASSEDIC). — — — CIRC (Légifrance) 3949
L-CIRC-372 TUNISIE-MAROC - PENSIONS - RENTES VIAGERES — — — CIRC (Légifrance) 24094
L-CIRC-382 INSTRUCTION N° 6587/MA/CM/K fixant le cérémonial de remise de la Légion d'honneur et de la médaille militaire devant le front des troupes. — — — CIRC (Légifrance) 8152
L-CIRC-355 INSTRUCTION sur les modalités d'application de l'article 7 de l'arrêté du 10 février 1958 portant réglementation de la voltige aérienne pour les aéronefs et concernant les simulacres d'atterrissages forcés en campagne. — — — CIRC (Légifrance) 12771
L-CIRC-373 DECLARATION FISCALE DES REVENUS DES VALEURS MOBILIERES. — — — CIRC (Légifrance) 24306
L-CIRC-358 INSTRUCTION N° 1645/EMA/LOG/4/V/7715 relative aux conditions de dérogation à l'insertion dans les contrats d'une clause de codification des matériels. — — — CIRC (Légifrance) 14640
L-CIRC-363 ORGANISMES PUBLICS - REGIES DE RECETTES ET REGIES D'AVANCES — — — CIRC (Légifrance) 22109
L-CIRC-351 INSTRUCTION N° 2380/EMM/2 sur l'application du droit international en cas de guerre. — — — CIRC (Légifrance) 7286
L-CIRC-323 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 6830/EMA/LOG/BTMAS relative au transport de personnel militaire par des bâtiments de la marine. — — — CIRC (Légifrance) 10303
L-CIRC-334 CREANCES DE L'ETAT ETRANGERES A L'IMPOT ET AU DOMAINE. - RECOUVREMENT. - INSTRUCTION GENERALE A 7. — — — CIRC (Légifrance) 22734
L-CIRC-332 MAROC-TUNISIE - ANCIENS FONCTIONNAIRES ET OUVRIERS FRANCAIS DES ETATS MAROCAIN ET TUNISIEN. — — — CIRC (Légifrance) 22595
L-CIRC-341 PENSIONS - BREVETS D'INSCRIPTION DES PENSIONS INSCRITES AU GRAND-LIVRE DE LA DETTE PUBLIQUE - DUPLICATA. — — — CIRC (Légifrance) 23693
L-CIRC-343 RETRAITES COMPLEMENTAIRES DE LA SECURITE SOCIALE. - I.P.A.C.T.E. I.G.R.A.N.T.E. — — — CIRC (Légifrance) 23827
L-CIRC-342 CARTES DU COMBATTANT. — — — CIRC (Légifrance) 23735
L-CIRC-330 LEGION D'HONNEUR ET MEDAILLE MILITAIRE. — — — CIRC (Légifrance) 21984

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)