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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 204 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-491 PENSIONS. — — — CIRC (Légifrance) 25234
L-CIRC-455 INSTRUCTION N° 39990/MA/DAAJC/AA/1 relative à la réparation des dommages causés ou subis par des personnels de la disponibilité ou des réserves ou maintenus dans les cadres ou rayés des cadres participant bénévolement à des séances d'instruction, d'information ou d'entraînement. — — — CIRC (Légifrance) 14823
L-CIRC-462 INSTRUCTION N° 20554/T/3/2/INT pour l'application du décret du 6 novembre 1930 sur la gestion des ordinaires. — — — CIRC (Légifrance) 20589
L-CIRC-486 HABITAT — — — CIRC (Légifrance) 24751
L-CIRC-484 MONUMENTS HISTORIQUES. — — — CIRC (Légifrance) 23970
L-CIRC-457 INSTRUCTION N° 3522/2/DCSSA/AST relative aux conditions médicales d'aptitude exigées du personnel de la marine devant suivre les cours de décontamineur et de technicien de radioprotection du 1er degré (TR 1). — — — CIRC (Légifrance) 17145
L-CIRC-487 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. - BOURSES. — — — CIRC (Légifrance) 24770
L-CIRC-474 PENSIONS DONT LES TITULAIRES SONT DECEDES - PENSIONS NE DONNANT PLUS LIEU A PAIEMENT - NOTIFICATION A LA DIRECTION DE LA DETTE PUBLIQUE - DECHEANCE QUADRIENNALE — — — CIRC (Légifrance) 22812
L-CIRC-479 PENSIONS - TRAITEMENTS DE LA LEGION D'HONNEUR OU DE LA MEDAILLE MILITAIRE - ARRERAGES DUS AU DECES DES TITULAIRES — — — CIRC (Légifrance) 23428
L-CIRC-456 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/3/972 concernant le reclassement des travailleurs handicapés dans les administrations publiques de l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 15696
L-CIRC-458 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/1-973 et N° F/1-48relative à l'application des conditions générales d'aptitude physique pour l'accès aux emplois des administrations de l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 17404
L-CIRC-452 Organisation du service des maîtres d'internat et des surveillants d'externat. — — — CIRC (Légifrance) 1096
L-CIRC-482 ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITE — — — CIRC (Légifrance) 23769
L-CIRC-469 COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX. - PRODUITS DES BOIS. — — — CIRC (Légifrance) 22358
L-CIRC-472 PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE - SECOURS DE COMPAGNE — — — CIRC (Légifrance) 22646
L-CIRC-464 PENSIONS - PAIEMENT DES ARRERAGES — — — CIRC (Légifrance) 21970
L-CIRC-494 CIRCULAIRE NA?A 68-67/MA/PC/10 relative aux modalit??s d'octroi de l'indemnit?? diff??rentielle aux personnels ouvriers admis dans le corps des contr?Zleurs ou dans le corps des agents des transmissions. — — — CIRC (Légifrance) 3772
L-CIRC-475 TITRES DU DEPARTEMENT DE LA SEINE - OPERATIONS DE GESTION — — — CIRC (Légifrance) 22915
L-CIRC-473 PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE. — — — CIRC (Légifrance) 22709
L-CIRC-489 RETRAITE DU COMBATTANT. — — — CIRC (Légifrance) 24911
L-CIRC-465 CONDAMNATIONS PRONONCEES AU PROFIT DE L'ETAT PAR LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES REPRESSIFS - REMISES GRACIEUSES — — — CIRC (Légifrance) 22063
L-CIRC-490 PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE - PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE - DEBETS SUR PENSIONS — — — CIRC (Légifrance) 25175
L-CIRC-498 INSTRUCTION N° 1237-515/MA/DAAJC/CX/3 relative aux épaves de biens relevant du département des armées. — — — CIRC (Légifrance) 9227
L-CIRC-496 CIRCULAIRE N° 2107/EMA/ORG/3 relative à l'utilisation des petits titres de permission ou d'autorisation d'absence. — — — CIRC (Légifrance) 8877
L-CIRC-495 CIRCULAIRE N° 38872/MA/DPC/CRG relative aux autorisations exceptionnelles d'absence dont peuvent bénéficier les agents à rémunération mensuelle (fonctionnaires, auxiliaires, contractuels) des armées. — — — CIRC (Légifrance) 8551
L-CIRC-497 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE relative aux conditions d'attribution du diplôme institué par l'article 77 de la loi n° 67-1114 du 21 décembre 1967. — — — CIRC (Légifrance) 9062
L-CIRC-493 FONDS FORESTIER NATIONAL. — — — CIRC (Légifrance) 25525
L-CIRC-463 INSTRUCTION N° 2245/EMAA/3/OP relative à la création d'un conseil technique du personnel navigant. — — — CIRC (Légifrance) 21158
L-CIRC-471 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS — — — CIRC (Légifrance) 22506
L-CIRC-492 "FONDS SPECIAL D'ELECTRIFICATION RURALE". — — — CIRC (Légifrance) 25457
L-CIRC-460 INSTRUCTION N° 7101/EMAA/INFRA/TRX et DIA relative à l'exploitation des installations électriques des bases aériennes. — — — CIRC (Légifrance) 18758
L-CIRC-459 CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE N° F/3-20 relative à la rémunération des magistrats et des fonctionnaires de l'Etat en service dans les territoires d'outre-mer pendant la durée des congés administratifs. — — — CIRC (Légifrance) 18560
L-CIRC-476 COMPTES COURANTS POSTAUX. - COMPTABLES PUBLICS ET REGISSEURS. — — — CIRC (Légifrance) 23019
L-CIRC-480 ENSEIGNEMENT AGRICOLE. — — — CIRC (Légifrance) 23674
L-CIRC-478 DEPORTES POLITIQUES - MAJORATION SPECIALE DE PENSION — — — CIRC (Légifrance) 23236
L-CIRC-488 MINISTERE DE L'AGRICULTURE - EXAMENS - CONCOURS — — — CIRC (Légifrance) 24900
L-CIRC-485 ACHATS D'APPAREILS SCIENTIFIQUES - CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE — — — CIRC (Légifrance) 24132
L-CIRC-481 TAXES PARAFISCALES - CEREALES - DEVELOPPEMENT AGRICOLE — — — CIRC (Légifrance) 23696
L-CIRC-454 CIRCULAIRE N° 881/EMAT/3/EPO relative à la pratique de l'auto-stop. — — — CIRC (Légifrance) 14750
L-CIRC-467 TAXES PARAFISCALES - CALVADOS ET EAUX-DE-VIE DE CIDRE ET DE POIRE — — — CIRC (Légifrance) 22177
L-CIRC-468 ALGERIE - MAROC - TUNISIE - PENSIONS ET RENTES VIAGERES — — — CIRC (Légifrance) 22218
L-CIRC-477 PENSIONS - PRESTATIONS FAMILIALES — — — CIRC (Légifrance) 23206
L-CIRC-453 INSTRUCTION N° 30040/DMA/DPAG/SPM/B/1 relative aux bonifications pour services aériens commandés prévues par le code des pensions civiles et militaires de retraite, art. L. 12 et R. 20. — — — CIRC (Légifrance) 14019
L-CIRC-425 PARI MUTUEL — — — CIRC (Légifrance) 22399
L-CIRC-426 FONDS NATIONAL DE L'EMPLOI - AIDES ACCORDEES — — — CIRC (Légifrance) 22434
L-CIRC-439 ALGERIE - REGULARISATION DE LA SITUATION DES AGENTS FRANCAIS DES ANCIENS CADRES ALGERIENS OU DES COLLECTIVITES LOCALES D'ALGERIE INTEGRES DANS LES CADRES METROPOLITAINS — — — CIRC (Légifrance) 24454
L-CIRC-424 CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE DE LA FONCTION PUBLIQUE "PREFON" - RETRAITE COMPLEMENTAIRE — — — CIRC (Légifrance) 22339
L-CIRC-437 SERVICE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT. — — — CIRC (Légifrance) 24285
L-CIRC-436 PENSIONS CIVILES D'INVALIDITE - TIERCE PERSONNE — — — CIRC (Légifrance) 24164
L-CIRC-430 Caisse nationale de prévoyance de la fonction publique — — — CIRC (Légifrance) 2283

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)