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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 203 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-537 PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE - TRAITEMENT CONTINU — — — CIRC (Légifrance) 25122
L-CIRC-529 ELEVES MAITRES D'ECOLE NORMALE PRIMAIRE. — — — CIRC (Légifrance) 24059
L-CIRC-541 Application du décret modifié du 19 mai 1969 relatif au régime du pilotage dans les eaux maritimes — — — CIRC (Légifrance) 26724
L-CIRC-505 CIRCULAIRE N° 2535/DMA/SCTI/BT/EMA/TRANS introduisant la spécification générale n o 1913/DMA/SCTI/BT du 21 août 1969 concernant les dangers biologiques présentés par les matériels militaires. — — — CIRC (Légifrance) 18616
L-CIRC-517 DEPENSES PUBLIQUES — — — CIRC (Légifrance) 22504
L-CIRC-515 PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE — — — CIRC (Légifrance) 22398
L-CIRC-527 RETRAITE DU COMBATTANT — — — CIRC (Légifrance) 23763
L-CIRC-510 DECLARATION FISCALE DES REVENUS DES VALEURS MOBILIERES. — — — CIRC (Légifrance) 22004
L-CIRC-534 STATISTIQUES - COMPTES DES COMMUNES - DEPARTEMENTS ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX — — — CIRC (Légifrance) 24767
L-CIRC-542 Commandement direct des pilotines par les pilotes en cas de grève — — — CIRC (Légifrance) 26790
L-CIRC-535 DEPORTES POLITIQUES — — — CIRC (Légifrance) 24798
L-CIRC-504 INSTRUCTION N° 32132/DN/CC/6 relative aux modifications des matériels fabriqués en série pour l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 17557
L-CIRC-507 INSTRUCTION N° 498/EMAA/LEG relative à l'exécution, la constatation et l'homologation des services sous-marins ou subaquatiques commandés accomplis par les personnels militaires de l'armée de l'air. — — — CIRC (Légifrance) 19488
L-CIRC-526 CREANCES SUR L'ETAT — — — CIRC (Légifrance) 23225
L-CIRC-508 INSTRUCTION N° 32128/DMA/DPAG concernant l'utilisation des centres d'essais de la direction des recherches et moyens d'essais au profit de personnes ou organismes ne relevant pas du ministère d'Etat chargé de la défense nationale. — — — CIRC (Légifrance) 21636
L-CIRC-545 Circulaire n° 69-9 du 14 août 1969 relative à la taxe locale d'équipement. (Application aux bâtiments utilisés pour la production d'énergie électrique). — — — CIRC (Légifrance) 27520
L-CIRC-533 ECOLE NORMALE PRIMAIRE. — — — CIRC (Légifrance) 24726
L-CIRC-518 PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE - SECOURS DE COMPAGNE — — — CIRC (Légifrance) 22662
L-CIRC-512 ETABLISSEMENTS PUBLICS D'HOSPITALISATION, SOINS, CURE ET PREVENTION. — — — CIRC (Légifrance) 22219
L-CIRC-540 Circulaire n° 69-83 du 18 juillet 1969 concernant la procédure à suivre en vue de coordonner la pratique de la navigation de plaisance avec les autres activités s'exerçant sur une même voie. — — — CIRC (Légifrance) 26645
L-CIRC-536 SECRETARIATS-GREFFES - JURIDICTIONS CIVILES ET PENALES — — — CIRC (Légifrance) 25029
L-CIRC-528 PENSIONS - PAIEMENT DES AVANCES ET DES ARRERAGES — — — CIRC (Légifrance) 23940
L-CIRC-546 Indemnités forfaitaires pour sujétions spéciales allouées aux personnels d'enseignement technique et professionnel exerçant dans des classes destinées aux enfants et adolescents déficients ou inadaptés et aux instituteurs spécialisés responsables des SES adjointes à des CES. — — — CIRC (Légifrance) 3242
L-CIRC-524 PARI MUTUEL — — — CIRC (Légifrance) 23183
L-CIRC-549 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° 69-296 relative à la communication d'informations sur les victimes d'accidents d'aéronefs. — — — CIRC (Légifrance) 7479
L-CIRC-531 DEPORTES POLITIQUES - MAJORATION SPECIALE DE PENSION — — — CIRC (Légifrance) 24474
L-CIRC-520 Cotisation PREFON — — — CIRC (Légifrance) 2285
L-CIRC-525 CHAMBRES DE COMPENSATION. — — — CIRC (Légifrance) 23223
L-CIRC-548 CIRCULAIRE N° 3421/MA/SPA/21 relative à la prise en compte dans une pension du code des pensions civiles et militaires de retraite des services effectués dans les chantiers de jeunesse. — — — CIRC (Légifrance) 6901
L-CIRC-509 PROTECTION DES INCAPABLES MAJEURS. — — — CIRC (Légifrance) 21874
L-CIRC-502 INSTRUCTION N° 626/EMAA/4/MS/AM relative à l'organisation et aux attributions des bases aériennes en matière d'armes légères et d'accompagnement. — — — CIRC (Légifrance) 15404
L-CIRC-513 RETRAITE DU COMBATTANT. — — — CIRC (Légifrance) 22306
L-CIRC-522 PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE. — — — CIRC (Légifrance) 22992
L-CIRC-501 INSTRUCTION N° 440/M/CMa/1 . Constatation et enregistrement des services sous-marins commandés accomplis par le personnel militaire de la marine. — — — CIRC (Légifrance) 14404
L-CIRC-532 ENSEIGNEMENT AGRICOLE. — — — CIRC (Légifrance) 24715
L-CIRC-503 CIRCULAIRE N° 1923/EMAT/3/EPO relative au service de garnison. — — — CIRC (Légifrance) 16434
L-CIRC-530 ALGERIE-MAROC-TUNISIE - PENSIONS ET RENTES VIAGERES — — — CIRC (Légifrance) 24266
L-CIRC-543 Circulaire M.E.L. n° 69-38 du 24 mars 1969 relative à l'application, dans les ports maritimes et fluviaux, de la loi d'orientation foncière n° 67-1253 du 30 décembre 1967. — — — CIRC (Légifrance) 27226
L-CIRC-519 PARI MUTUEL. — — — CIRC (Légifrance) 22765
L-CIRC-506 CIRCULAIRE N° 76/EMM/ORG fixant les règles de détention et d'utilisation des armes de chasse sous-marine ou de sport dans les unités et services, et à bord des bâtiments de la marine. — — — CIRC (Légifrance) 19146
L-CIRC-547 INSTRUCTION NA?A 69-13/MA/DPC/10 relative ? la gestion des personnels techniques civils des transmissions. — — — CIRC (Légifrance) 3730
L-CIRC-516 PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE — — — CIRC (Légifrance) 22485
L-CIRC-539 ENSEIGNEMENT AGRICOLE. - ASSURANCES. — — — CIRC (Légifrance) 25305
L-CIRC-523 PARI MUTUEL — — — CIRC (Légifrance) 23159
L-CIRC-499 Versement des archives du cabinet du préfet — — — CIRC (Légifrance) 104
L-CIRC-514 FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE. — — — CIRC (Légifrance) 22325
L-CIRC-483 SECURITE SOCIALE - AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE — — — CIRC (Légifrance) 23884
L-CIRC-470 A.S.S.E.D.I.C. ET U.N.E.D.I.C. — — — CIRC (Légifrance) 22368
L-CIRC-461 INSTRUCTION N° 41589/MA/CM relative à l'ordre de présentation des troupes. — — — CIRC (Légifrance) 18763
L-CIRC-466 FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE ET CHASSE. — — — CIRC (Légifrance) 22126

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)