Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 192 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-1048 INSTRUCTION INTERARMÉES N° 31386/DEF/DAJ/MDE/41 sur la participation du ministère de la défense à la politique de protection de la nature. — — — CIRC (Légifrance) 18557
L-CIRC-1079 ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX A CARACTERE ADMINISTRATIF. - TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE. — — — CIRC (Légifrance) 24865
L-CIRC-1050 CIRCULAIRE N° 7018/DEF/PMAT/EG/B relative à l'effacement des punitions dans les dossiers des personnels. — — — CIRC (Légifrance) 19539
L-CIRC-1082 MISE A JOUR DES INSTRUCTIONS M31 ET M32 SUR LA COMPTABILITE DES OFFICES PUBLICS D'HABITATIONS A LOYER MODERE ET DES OFFICES PUBLICS D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION. — — — CIRC (Légifrance) 25012
L-CIRC-1067 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE. REMISE DES MAJORATIONS DE RETARD. — — — CIRC (Légifrance) 23705
L-CIRC-1060 Définition de la notion de résidence habituelle — — — CIRC (Légifrance) 2292
L-CIRC-1092 CIRCULAIRE N° 1708/DEF/SGA sur le travail en horaires décalés (travail posté). — — — CIRC (Légifrance) 7379
L-CIRC-1057 AUGMENTATION AU 1ER OCTOBRE 1980 : - DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE. - DES RETRAITES DU COMBATTANT. — — — CIRC (Légifrance) 22032
L-CIRC-1053 INSTRUCTION N° 145/EMM/OPS/ACT relative aux opérations de transfert par hélicoptères de l'aéronautique navale sur des navires civils. — — — CIRC (Légifrance) 21019
L-CIRC-1095 Le livret d'apprentissage, document de liaison entre l'entreprise et le CFA. — — — CIRC (Légifrance) 754
L-CIRC-1061 MESURES D'AIDE A CERTAINES CATEGORIES D'AGRICULTEURS EN DIFFICULTE. — — — CIRC (Légifrance) 22990
L-CIRC-1088 Instruction du 16 septembre 1980 prise en application de l'arrêté du 27 novembre 1975 relatif aux parachutes de sauvetage utilisés à bord des aéronefs — — — CIRC (Légifrance) 28122
L-CIRC-1051 CIRCULAIRE N° B/2B/131 du ministre du budget concernant l'application du coefficient de majoration aux rémunérations des fonctionnaires et magistrats en service dans les territoires d'outre-mer. — — — CIRC (Légifrance) 19739
L-CIRC-1084 REVISION DES PENSIONS DE REVERSION PARTAGEES ENTRE PLUSIEURS AYANTS CAUSE. — — — CIRC (Légifrance) 25520
L-CIRC-1040 CIRCULAIRE N° 20843/DNA/2/A relative à la réalisation du balisage des obstacles à la navigation aérienne. — — — CIRC (Légifrance) 10506
L-CIRC-1096 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° P/23 et N° FP/1387relative à l'application de la procédure de suspension du droit à pension prévue à l'article L. 59 du code des pensions civiles et militaires de retraite. — — — CIRC (Légifrance) 7543
L-CIRC-1055 RECOUVREMENT DES REMUNERATIONS INDUMENT PERCUES. — — — CIRC (Légifrance) 21891
L-CIRC-1047 Circulaire n° 02992 du 4 août 1980 relative à la récupération de l'argent contenu dans les films utilisés en radiologie médicale — — — CIRC (Légifrance) 18308
L-CIRC-1080 AMENDES ET CONDAMNATIONS PECUNIAIRES. PENALITES PRONONCEES POUR INFRACTIONS EN MATIERE DE CONTRIBUTIONS INDIRECTES. — — — CIRC (Légifrance) 24893
L-CIRC-1043 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° 2/A/108 et N° FP/1384relative à la protection sociale des agents non titulaires de l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 15050
L-CIRC-1059 AUGMENTATION DES RETRAITES DU COMBATTANT A COMPTER DU 1ER JUILLET 1980. — — — CIRC (Légifrance) 22804
L-CIRC-1065 MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX POUR ASSURER LE SUIVI DES CONSOMMATIONS D'ENERGIE. — — — CIRC (Légifrance) 23617
L-CIRC-1098 Circulaire du 11 juillet 1980 relative au financement des travaux de suppression d'insalubrité — — — CIRC (Légifrance) 9870
L-CIRC-1070 AUGMENTATION DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE AVEC EFFET DU 1ER JUILLET 1980. — — — CIRC (Légifrance) 23947
L-CIRC-1071 CONSEILS DE PRUD'HOMMES. — — — CIRC (Légifrance) 24041
L-CIRC-1087 Circulaire relative aux personnelset matériels à mettre à la disposition des centres de vacances patronnés par le service social de la direction de la gendarmerie et de la justice militaire. — — — CIRC (Légifrance) 27654
L-CIRC-1049 INSTRUCTION relative aux mesures provisoires d'interdiction de survol prises par les préfets les préfets maritimes ou les délégués du gouvernement. — — — CIRC (Légifrance) 19514
L-CIRC-1085 Circulaire n° 80-79 du 12 juin 1980 relative à l'amélioration de la qualité des lotissements et à l'intervention des "hommes de l'art". — — — CIRC (Légifrance) 27067
L-CIRC-1062 RAPATRIEMENT DES FONCTIONNAIRES ADMIS A LA RETRAITE DANS UN D.O.M. OU VICE-VERSA. — — — CIRC (Légifrance) 23295
L-CIRC-1089 Circulaire du 7 mai 1980 relative à l'application du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives — — — CIRC (Légifrance) 28679
L-CIRC-1064 PAIEMENT DE LA PRESTATION "CAPITAL-DECES" AUX AYANTS DROIT DE FONCTIONNAIRES DE L'ETAT. — — — CIRC (Légifrance) 23507
L-CIRC-1081 ATTRIBUTION ET REVISION DE LA MAJORATION DE PENSION PREVUE EN FAVEUR DES RETRAITES CIVILS ET MILITAIRES OU DE LEURS AYANTS CAUSE QUI ONT ELEVE AU MOINS TROIS ENFANTS. — — — CIRC (Légifrance) 24927
L-CIRC-1091 INSTRUCTION NA?A 1642/DEF/EMAT/INS/FG/66 , relative au d??sobusage des champs de tir. — — — CIRC (Légifrance) 5798
L-CIRC-1078 PROGRAMME COMPLEMENTAIRE D'ELECTRIFICATION RURALE 1980. PAIEMENT DES PARTICIPATIONS DU FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ELECTRIFICATION. — — — CIRC (Légifrance) 24689
L-CIRC-1075 AUGMENTATION DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE AVEC EFFET DU 1ER AVRIL 1980. — — — CIRC (Légifrance) 24446
L-CIRC-1077 FONDS NATIONAL D'AIDE AU LOGEMENT. — — — CIRC (Légifrance) 24610
L-CIRC-1093 INSTRUCTION N° 1181/DEF/EMAT/INS/IS relative à la progression professionnelle des sous-officiers contrôleurs de la sécurité aérienne en service dans l'aviation légère de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 7423
L-CIRC-1054 GARANTIE DE RESSOURCES AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES. — — — CIRC (Légifrance) 21878
L-CIRC-1063 CONCESSION ET PAIEMENT DES PENSIONS ALLOUEES AU TITRE DU CODE DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE OU DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE AUX ORPHELINS DE NATIONALITE ETRANGERE. — — — CIRC (Légifrance) 23463
L-CIRC-1074 SOCIETES DE COURSES DE CHEVAUX. PRELEVEMENT SUR LES ENJEUX AU PARI-MUTUEL. — — — CIRC (Légifrance) 24355
L-CIRC-1042 CIRCULAIRE N° 30873/DEF/DPC/RGB/1 relative à la durée de séjour des fonctionnaires affectés dans les départements d'outre-mer. — — — CIRC (Légifrance) 11982
L-CIRC-1045 INSTRUCTION N° 50/EMM/PL/MTA relative à la documentation à fournir aux bâtiments prenant armement ou réarmement. — — — CIRC (Légifrance) 16720
L-CIRC-1072 REGLEMENT DES INDEMNITES D'ABATTAGE ET DE DESINFECTION POUR LA PROPHYLAXIE DE LA TUBERCULOSE ET DE LA BRUCELLOSE BOVINES. — — — CIRC (Légifrance) 24280
L-CIRC-1052 CIRCULAIRE N° 30747/DEF/SGA relative aux absences involontaires entraînées par des cas fortuits ou de force majeure. — — — CIRC (Légifrance) 20872
L-CIRC-1073 ATTRIBUTION ET PAIEMENT DES PENSIONS CONCEDEES EN APPLICATION DU DECRET NO 78.1025 DU 11 OCTOBRE 1978 AU PROFIT DES FONCTIONNAIRES ET MAGISTRATS, ANCIENS DEPORTES OU INTERNES. — — — CIRC (Légifrance) 24284
L-CIRC-1083 RETENUES SUR PENSIONS POUR CREANCES ALIMENTAIRES. REGLES COMPTABLES. — — — CIRC (Légifrance) 25460
L-CIRC-1094 Organisation de l'activité des centres d'information et d'orientation (CIO). — — — CIRC (Légifrance) 752
L-CIRC-1086 Circulaire n° 80-64 du 11 février 1980 portant application aux communes de la loi relative à la motivation des actes administratifs. — — — CIRC (Légifrance) 27205
L-CIRC-1069 PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE. ATTRIBUTION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE AUX BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION SUPPLEMENTAIRE DU FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE, AINSI QU'AUX BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION VIAGERE AUX RAPATRIES AGES. — — — CIRC (Légifrance) 23842
L-CIRC-1076 CONTROLE DES CONDITIONS DE RESSOURCES AUXQUELLES EST SUBORDONNEE L'ATTRIBUTION DE CERTAINES PENSIONS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE. — — — CIRC (Légifrance) 24548

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)