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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 189 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-1261 FRAIS DE POURSUITES EN MATIERE DE CONTRIBUTIONS DIRECTES, DE TAXES, DE PRODUITS ASSIMILES, D'AMENDES ET CONDAMNATIONS PECUNIAIRES. — — — CIRC (Légifrance) 24385
L-CIRC-1275 INSTRUCTION INTERMINIST??RIELLE relative ? l'organisation op??rationnelle de l'aide m??dicale en mer. — — — CIRC (Légifrance) 5512
L-CIRC-1248 AUGMENTATION AU 1ER AVRIL 1983 DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET VICTIMES DE GUERRE ET DES RETRAITES DU COMBATTANT. — — — CIRC (Légifrance) 22823
L-CIRC-1280 Application au personnel relevant du ministère de l'Education nationale des dispositions de la circulaire B-2 A/98 et FP no 1475 du 20 juillet 1982 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées au personnel de l'Administration pour soigner un enfant malade ou pour en assurer momentanément la garde. — — — CIRC (Légifrance) 795
L-CIRC-1270 Circulaire n° 83-94 du 8 avril 1983 commentant les dispositions applicables à Paris, Marseille, Lyon et aux communes fusionnées prévues par la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale — — — CIRC (Légifrance) 27390
L-CIRC-1274 CIRCULAIRE NA?A 295/DEF/EMAT/MO/ORG relative ? l'appellation des unit??s de l'aviation l??g?sre de l'arm??e de terre. — — — CIRC (Légifrance) 4912
L-CIRC-1228 INSTRUCTION TECHNIQUE GÉNÉRALE n° 2000/DEF/EMAT/SH/D relative à la conservation, au versement et à la communication des archives. — — — CIRC (Légifrance) 15022
L-CIRC-1238 INSTRUCTION relative à la revue historique des armées. — — — CIRC (Légifrance) 21059
L-CIRC-1266 Circulaire DRT n° 1983/05 du 15 mars 1983 relative à l'application des articles 1 à 5 de la loi du 4 août 1982 concernant les libertés des travailleurs dans l'entreprise. — — — CIRC (Légifrance) 2470
L-CIRC-1237 INSTRUCTION N° 298/DEF/EMAT/BOMA/E relative à la formation des informaticiens militaires du premier degré dans l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 20684
L-CIRC-1242 PAIEMENT DES PENSIONS D'AYANTS CAUSE CONCEDEES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 37 BIS DU CODE DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITES — — — CIRC (Légifrance) 22372
L-CIRC-1234 CIRCULAIRE N° 12918/SD/CAB/DECO relative aux modalités d'abandon des traitements de la Légion d'honneur et de la médaille militaire au profit de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur et de la société nationale mutualiste des médaillés militaires. — — — CIRC (Légifrance) 18695
L-CIRC-1284 CIRCULAIRE N° 5-83/DEF/ASA/SDA/EDO relative à la conservation des archives de l'action sociale des armées. — — — CIRC (Légifrance) 8533
L-CIRC-1260 OFFICE NATIONAL DES FORETS. VENTES DES COUPES ET DES PRODUITS DES COUPES DANS LES BOIS ET FORETS SOUMIS AU REGIME FORESTIER. ASSUJETTISSEMENT A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS ET DE CERTAINES COMMUNES DISPOSANT DE REVENUS FORESTIERS. — — — CIRC (Légifrance) 24309
L-CIRC-1262 CONTROLE DES CONDITIONS DE RESSOURCES AUXQUELLES EST SUBORDONNEE L'ATTRIBUTION DE CERTAINES PENSIONS DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE. — — — CIRC (Légifrance) 24432
L-CIRC-1259 MESURES DESTINEES A ASSURER AUX JEUNES DE 16 A 18 ANS UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE ET A FACILITER LEUR INSERTION SOCIALE. — — — CIRC (Légifrance) 24104
L-CIRC-1272 INSTRUCTION N° 91/DEF/EMAT/MO/MOB relative à l'utilisation de l'ordre de mobilisation individuel. — — — CIRC (Légifrance) 4120
L-CIRC-1249 Egalité entre les femmes et les hommes et mixité dans la fonction publique. — — — CIRC (Légifrance) 2323
L-CIRC-1250 REGIES DE RECETTES ET REGIES D'AVANCES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX. — — — CIRC (Légifrance) 23245
L-CIRC-1265 RECOUVREMENT PUBLIC DES PENSIONS ALIMENTAIRES ET DES AVANCES ACCORDEES AUX CREANCIERS DE PENSIONS ALIMENTAIRES PAR LES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES OU LES CAISSES DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE. — — — CIRC (Légifrance) 24593
L-CIRC-1254 AUGMENTATION DU MONTANT DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE A COMPTER DU 1ER JANVIER 1983. — — — CIRC (Légifrance) 23514
L-CIRC-1255 PRESENTATION ET EXECUTION DES BUDGETS DU SECTEUR PUBLIC HOSPITALIER. — — — CIRC (Légifrance) 23579
L-CIRC-1258 TRAVAIL A TEMPS PARTIEL. — — — CIRC (Légifrance) 23951
L-CIRC-1263 SOCIETES DE COURSES DE CHEVAUX. — — — CIRC (Légifrance) 24482
L-CIRC-1180 AUGMENTATION DU MONTANT DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 1982 — — — CIRC (Légifrance) 22895
L-CIRC-1208 INSTRUCTION N° 158/DEF/DPMM/EG relative à l'aptitude médicale au service dans le personnel navigant de l'aéronautique navale. — — — CIRC (Légifrance) 4147
L-CIRC-1193 CERTIFICATION DU CARACTERE EXECUTOIRE DES ACTES DES AUTORITES LOCALES. — — — CIRC (Légifrance) 24848
L-CIRC-1215 Accueil dans l'enseignement privé sous contrat d'élèves issus de l'enseignement public. — — — CIRC (Légifrance) 790
L-CIRC-1203 Circulaire du 13 décembre 1982 relative à la sécurité des personnes en cas de travaux de réhabilitation ou d'amélioration des bâtiments d'habitation existants — — — CIRC (Légifrance) 27364
L-CIRC-1205 Instruction n° 1500/DEF/CMa/1 relative aux coopératives de formation. — — — CIRC (Légifrance) 27816
L-CIRC-1156 CIRCULAIRE N° 7267/DEF/PMAT/EG/B relative à la notation des cadres, auditeurs, anciens cadres et anciens auditeurs de l'institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) réservistes de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 15245
L-CIRC-1164 INSTRUCTION N° 7424/DEF/EMAT/DIV/LOG/SOU/TRT/E relative au permis de conduire militaire. — — — CIRC (Légifrance) 19245
L-CIRC-1149 CIRCULAIRE N° 1134/DEF/EMAT/BOMA/D N° 11467/DEF/DIV/LOG/EQUIP relative à la gestion et à la comptabilité des matériels informatiques dans l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 10484
L-CIRC-1158 NOTE-CIRCULAIRE N° 32999/DEF/DPC/RGB/3 relative au passage d'un régime de congé de maladie à un autre par suite de maladie nouvelle, pour un ouvrier. — — — CIRC (Légifrance) 15612
L-CIRC-1187 ASSIETTE DE LA REMUNERATION DES ARCHITECTES EN CHEF ET DES VERIFICATEURS DES BATIMENTS CIVILS ET DES PALAIS NATIONAUX. — — — CIRC (Légifrance) 24095
L-CIRC-1165 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à l'application du décret n° 81-972 du 21 octobre 1981 et des arrêtés du 3 mars 1982 concernant les produits explosifs. — — — CIRC (Légifrance) 19731
L-CIRC-1210 NSTRUCTION N° 1493/DEF/DPMM/1/RA relative à l'attribution du brevet technique dans la marine. — — — CIRC (Légifrance) 4995
L-CIRC-1184 PRISE EN CHARGE, A COMPTER DU 1ER JANVIER 1983, PAR LES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES METROPOLITAINES, DU VERSEMENT DES PRESTATIONS FAMILIALES SERVIES AUX PENSIONNES DE L'ETAT. — — — CIRC (Légifrance) 23547
L-CIRC-1178 AIDE A LA MECANISATION AGRICOLE. — — — CIRC (Légifrance) 22851
L-CIRC-1159 CIRCULAIRE N° 1708/DEF/DPC/RGB/3 relative aux congés d'ancienneté des personnels civils. — — — CIRC (Légifrance) 16132
L-CIRC-1188 APPLICATION DE L'ARTICLE 4 DU DECRET NO 80-854 DU 30 OCTOBRE 1980 RELATIF AUX TAXES PARAFISCALES. — — — CIRC (Légifrance) 24187
L-CIRC-1201 Conditions de navigation (service du pont) exigées des candidats aux concours de pilotage. Services effectués dans un CROSS — — — CIRC (Légifrance) 26663
L-CIRC-1185 SOMMES ENCAISSEES AU TITRE DES PRELEVEMENTS OPERES SUR LE PARI MUTUEL. — — — CIRC (Légifrance) 23782
L-CIRC-1216 CIRCULAIRE N° FP/1484 relative à la vérification de l'aptitude physique à un emploi de l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 7948
L-CIRC-1160 Assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles - Représentation des parties devant la commission des rentes en cas de faute inexcusable — — — CIRC (Légifrance) 16777
L-CIRC-1204 Entrée en vigueur et mise en application de la taxe départementale pour les conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement — — — CIRC (Légifrance) 27473
L-CIRC-1219 INSTRUCTION N° 39900/DEF/SD/CAB/DECO/A relative à l'attribution des ordres nationaux ou de la médaille militaire aux personnels en service à la défense tués ou blessés dans l'accomplissement de leur devoir. — — — CIRC (Légifrance) 9135
L-CIRC-1211 CIRCULAIRE N° 39034 relative au régime applicable aux fonctionnaires civils du ministère de la défense en matière de congés annuels et d'autorisations d'absence pour garde d'enfant. — — — CIRC (Légifrance) 6515
L-CIRC-1163 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 8207/DEF/DGA/DTCA/D définissant l'organisation et le fonctionnement de l'école du personnel navigant d'essais et de réceptions (EPNER). — — — CIRC (Légifrance) 19128
L-CIRC-1153 INSTRUCTION N° 367/EMM/PL/ORG relative à l'organisation, au fonctionnement et aux attributions du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine. — — — CIRC (Légifrance) 13176

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)