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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 182 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-1568 PROCEDURE D'ANNULATION AUTOMATIQUE D'OPERATIONS ECHANGEES A TORT A L'ORDINATEUR DE COMPENSATION. — — — CIRC (Légifrance) 11271
L-CIRC-1585 CONDITIONS D' ADMISSION EN NON-VALEUR DES COTISATIONS, MAJORATIONS ET PENALITES DUES AU REGIME D'ASSURANCE MALADIE ET MATERNITE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES. — — — CIRC (Légifrance) 18554
L-CIRC-1615 Communication des copies d'examen aux candidats. — — — CIRC (Légifrance) 950
L-CIRC-1571 INSEE : répertoire des entreprises et des établissements (fichiers SIRENE et SIRET). Tris et éliminations — — — CIRC (Légifrance) 117
L-CIRC-1570 Etat civil. Bulletins de naissance et décès établis par l'INSEE — — — CIRC (Légifrance) 116
L-CIRC-1577 CIRCULAIRE N° 600/DEF/EMAA/3/OP relative au changement de spécialité concernant la spécialité 32, sous-spécialité 321 « contrôle de la défense et de la circulation aérienne », et sous-spécialité 322 « surveillance aérienne ». — — — CIRC (Légifrance) 13609
L-CIRC-1593 Circulaire n° 88-49 du 9 mai 1988 relative à l´agrément et aux conditions d'emplois des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussée — — — CIRC (Légifrance) 26955
L-CIRC-1591 Circulaire du 2 mai 1988 relative à la mise en œuvre des réserves en énergie prévues à l'article 10 de la loi modifiée du 16 octobre 1919 — — — CIRC (Légifrance) 26549
L-CIRC-1564 Réglement pour versement, le tri et la conservation des archives des services extérieurs de l'Office national des forêts — — — CIRC (Légifrance) 1016
L-CIRC-1610 Circulaire n 88-09 du 22 avril 1988 relative à la modification des conditions de la prise en charge des enfants et adolescents déficients sensoriels par les établissements et services d’éducation spéciale — — — CIRC (Légifrance) 8151
L-CIRC-1614 Enseignement religieux et aumôneries dans l'enseignement public. — — — CIRC (Légifrance) 949
L-CIRC-1599 Modèle de contrat pour la concession ou l'affermage du service de restauration scolaire du premier degré. — — — CIRC (Légifrance) 3098
L-CIRC-1579 MESURE DE SIMPLIFICATION DES PROCEDURES DE PAIEMENT DES BOURSES NATIONALES D'ETUDES DU SECOND DEGRE AUX ELEVES SCOLARISES DANS LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES. — — — CIRC (Légifrance) 14468
L-CIRC-1598 Circulaire n° 9400/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'élimination des matériels dans la gendarmerie. — — — CIRC (Légifrance) 29062
L-CIRC-1616 PROGRAMME D'INTENSIFICATION DE LA LUTTE CONTRE LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE NON REPUTEE CONTAGIEUSE. — — — CIRC (Légifrance) 9816
L-CIRC-1586 MOTIVATION DES DECISIONS DE REJET DE REMISE GRACIEUSE DE DEBETS SUR PENSION. — — — CIRC (Légifrance) 18839
L-CIRC-1607 Nomination et Installation des agents comptables — — — CIRC (Légifrance) 6138
L-CIRC-1584 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE FP/3/1688 et B/2/B/40 relative à l'application de la loi n° 87-517 du 10 juillet 1987 en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés. — — — CIRC (Légifrance) 16818
L-CIRC-1583 ASSIGNATION DES PENSIONS DE L'ETAT. — — — CIRC (Légifrance) 15920
L-CIRC-1588 CIRCULAIRE N° 300434/DEF/DFR/PER/2 relative à la titularisation des agents non titulaires en service à l'étranger. — — — CIRC (Légifrance) 20494
L-CIRC-1596 Circulaire n° 66/SECSAR du 16 février 1988 relative aux dispositions à prendre pour le recensement, l’enlèvement et la destruction des épaves d’aéronefs — — — CIRC (Légifrance) 28081
L-CIRC-1611 CIRCULAIRE N° 980/DEF/DIR/TRANS/FS/2 relative à la formation complémentaire des personnels civils techniciens des transmissions. — — — CIRC (Légifrance) 8297
L-CIRC-1613 Procédure d'habilitation à recevoir des boursiers de l'enseignement supérieur pour les universités délivrant des — — — CIRC (Légifrance) 944
L-CIRC-1592 Régime tarifaire du remorquage — — — CIRC (Légifrance) 26824
L-CIRC-1612 Dénomination des établissements d'enseignement public. — — — CIRC (Légifrance) 942
L-CIRC-1576 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à l'application du titre premier de la loi n° 88-503 du 8 juillet 1987 modifiant la loi n° 82-1021 du 3 décembre 1982 relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la seconde guerre mondiale. — — — CIRC (Légifrance) 13487
L-CIRC-1603 PLACEMENTS FINANCIERS DES CAISSES DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE. — — — CIRC (Légifrance) 4402
L-CIRC-1595 Circulaire du 19 janvier 1988 relative à l'urbanisme au voisinage des aérodromes. — — — CIRC (Légifrance) 27550
L-CIRC-1606 CIRCULAIRE INTERMINIST??RIELLE relative ? l'urbanisme au voisinage des a??rodromes. — — — CIRC (Légifrance) 5598
L-CIRC-1567 MAJORATION DES INDICES DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE DE 10 A 80 %. — — — CIRC (Légifrance) 11061
L-CIRC-1566 PROCEDURE DE PAIEMENT A LA COMMANDE POUR LES CLIENTS PUBLICS DE L'ADMINISTRATION DES JOURNAUX OFFICIELS. — — — CIRC (Légifrance) 10485
L-CIRC-1511 APPLICATION AUX HOPITAUX PUBLICS D'ACCORDS INTERNATIONAUX DE REECHELONNEMENT DE LA DETTE DE CERTAINS ETATS. — — — CIRC (Légifrance) 15877
L-CIRC-1495 ACTION SOCIALE ET SANTE PUBLIQUE. — — — CIRC (Légifrance) 11426
L-CIRC-1531 Circulaire du 17 décembre 1987 relative à la prévention des risques naturels spécifiques à la montagne. — — — CIRC (Légifrance) 27588
L-CIRC-1530 Circulaire n° 87-97 du 1er décembre 1987 relative à l'interdiction d'accès le long des déviations d'agglomération en vertu des dispositions de l'article 5 de la loi n° 69-7 du 3 janvier 1969. — — — CIRC (Légifrance) 27464
L-CIRC-1561 Agrément des intervenants extérieurs dans les établissements scolaires du premier degré. — — — CIRC (Légifrance) 937
L-CIRC-1560 Conditions d'emploi et de rémunération des assistants de langue vivante (anglais) employés à temps partiel. — — — CIRC (Légifrance) 936
L-CIRC-1507 CIRCULAIRE N° 7568/DEF/EMA/RE/5 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises. — — — CIRC (Légifrance) 15300
L-CIRC-1518 REGIME D'ASSURANCE MALADIE ET MATERNITE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES. — — — CIRC (Légifrance) 21130
L-CIRC-1491 CIRCULAIRE N° 2993DEF/EMAT/DIV/LOG/SOU/TRT/CCF de mise en vigueur de l'accord de standardisation n° 2152 (stanag n° 2152, 4e édition) relatif aux rampes de chargement. — — — CIRC (Légifrance) 10401
L-CIRC-1539 INSTRUCTION NA?A 14300/DEF/DCCA/FIN/R/2 relative ? l'application au personnel militaire de l'arm??e de l'air du r??gime de s??curit?? sociale. — — — CIRC (Légifrance) 4359
L-CIRC-1533 Circulaire du 9 novembre 1987 relative au titre atmosphère irrespirable du RGIE — — — CIRC (Légifrance) 28349
L-CIRC-1523 Circulaire DRT n° 1987/11 du 3 novembre 1987 relative au congé de formation économique, sociale et syndicale : Loi 85-1409 du 30 décembre 1985 — — — CIRC (Légifrance) 2537
L-CIRC-1524 CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT DES AUTOROUTES CONCÉDÉES — — — CIRC (Légifrance) 26673
L-CIRC-1516 DEFENSE DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE. ASTREINTES RECOUVREES COMME EN MATIERE PENALE. — — — CIRC (Légifrance) 20137
L-CIRC-1535 Circulaire DPPR/SEI du 31/10/96 relative aux installations classées. Distances d'implantation des élevages vis-à-vis des tiers — — — CIRC (Légifrance) 28663
L-CIRC-1536 Circulaire n° 87-84 du 12/10/87 relative aux relations entre l'archéologie, l'urbanisme et diverses servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol — — — CIRC (Légifrance) 28775
L-CIRC-1551 NOTE-CIRCULAIRE N° 136/DEF/DPMM/EG relative au rapprochement des conjoints de personnel muté pour raison de service. — — — CIRC (Légifrance) 8221
L-CIRC-1542 INSTRUCTION relative aux conditions de prise en charge des frais occasionnés par les opérations d'aide médicale apportée aux malades ou blessés à bord des navires en mer. — — — CIRC (Légifrance) 5666
L-CIRC-1548 CIRCULAIRE du Premier ministre relative à la motivation des actes administratifs. — — — CIRC (Légifrance) 8022

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)