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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 179 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-1690 INSTRUCTION N° 201820/DEF/DFR/FM/2 relative aux conditions d'octroi du complément spécial pour charges militaires de sécurité. — — — CIRC (Légifrance) 11988
L-CIRC-1709 RECOUVREMENT DES AMENDES ET CONDAMNATIONS PECUNIAIRES — — — CIRC (Légifrance) 18504
L-CIRC-1740 CIRCULAIRE N° 718 A relative à l'application des dispositions de la loi n° 89-1013 du 31 décembre 1989 et du décret n° 90-881 du 26 septembre 1990 relatives à l'attribution du titre de prisonnier du Viet-Minh. — — — CIRC (Légifrance) 6482
L-CIRC-1725 recommandations sur la sécurité et l'exercice du lamanage — — — CIRC (Légifrance) 26638
L-CIRC-1693 INSTRUCTION N° 201557/DEF/DFR/FM/2 relative aux conditions de paiement de l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. — — — CIRC (Légifrance) 12651
L-CIRC-1713 REVALORISATION DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE — — — CIRC (Légifrance) 19426
L-CIRC-1711 VERSEMENT COMPENSATOIRE AU TITRE DE LA TAXE INTERIEURE SUR LES PRODUITS PETROLIERS — — — CIRC (Légifrance) 18882
L-CIRC-1750 Congés de non-activité pour raisons d'études. — — — CIRC (Légifrance) 880
L-CIRC-1730 Circulaire n° 90-66 du 24 août 1990 relative au déclassement et à la cession de la cession de la zone dite des 50 pas géométriques dans les départements d'Outre-Mer — — — CIRC (Légifrance) 27280
L-CIRC-1732 PERCEPTION DES RESSOURCES DES PERSONNES AGEES HEBERGEES AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE — — — CIRC (Légifrance) 4231
L-CIRC-1742 CENTRES D'EDUCATION POPULAIRE ET DE SPORT. GESTION DU SERVICE PUBLIC REGIONAL DE FORMATION — — — CIRC (Légifrance) 6881
L-CIRC-1701 INSTRUCTION N° 20/DEF/DCCM/CMa/4 relative à la définition, l'administration et la comptabilité du matériel des tables d'officiers et d'officiers mariniers. — — — CIRC (Légifrance) 15740
L-CIRC-1712 INSTRUCTION N° 800/DEF/EMAA/3/OPS/OPE relative à l'instruction aérienne dans les unités de chasse et de reconnaissance. — — — CIRC (Légifrance) 19036
L-CIRC-1734 INSTRUCTION NA?A 102152/DEF/DGA/D - NA?A 2408/DEF/EMAT/ETUDES/ARM relative ? l'exp??rimentation des mat??riels terrestres destin??s ? l'exportation. — — — CIRC (Légifrance) 4498
L-CIRC-1731 Indemnité de première affectation, indemnité de sujétions spéciales et indemnité pour activités péri-éducatives. — — — CIRC (Légifrance) 3053
L-CIRC-1698 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à l'instruction des dossiers de demande d'autorisation d'installations situées à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement. — — — CIRC (Légifrance) 14585
L-CIRC-1691 Mise en place des périmètres de protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine - Art L20 du code de la santé publique — — — CIRC (Légifrance) 12045
L-CIRC-1700 INSTRUCTION N° 310/DEF/DCSSA/PERS/ENS relative au fonctionnement administratif et financier de l'école du personnel paramédical des armées (EPPA). — — — CIRC (Légifrance) 15644
L-CIRC-1695 CIRCULAIRE N° 1045BC/TL relative à l'application de l'article 26 de la loi n° 90-86 du 23 janvier 1990 étendant le bénéfice des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre aux victimes des actes de terrorisme commis depuis le 1er janvier 1982. — — — CIRC (Légifrance) 12715
L-CIRC-1708 INSTRUCTION N° 204/DEF/CGA relative au suivi des programmes par le contrôle général des armées. — — — CIRC (Légifrance) 18179
L-CIRC-1694 Tri et versement des archives détenues par les SAFER — — — CIRC (Légifrance) 127
L-CIRC-1743 INSTRUCTION N° 1700/DEF/DCSSA/AAF/GF relative à la tenue de la comptabilité des dépenses engagées du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 7213
L-CIRC-1729 Circulaire n° 90-46 du 19 juin 1990 relative à l'amélioration de l'accessibilité au rivage de la mer : décret n° 90-481 relatif aux servitudes de passage sur le littoral maritime. — — — CIRC (Légifrance) 27141
L-CIRC-1753 CONTRATS EMPLOI-SOLIDARITE — — — CIRC (Légifrance) 9361
L-CIRC-1749 Exercice des fonctions de conseiller en formation continue. — — — CIRC (Légifrance) 878
L-CIRC-1724 Position de principe n°90/9 du 31 mai 1990 relative à la portée des dispositions de l'article L.122-27 du code du travail. — — — CIRC (Légifrance) 2652
L-CIRC-1715 INSTRUCTION du Premier ministre relative à l'organisation du secours, de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer. — — — CIRC (Légifrance) 20525
L-CIRC-1726 Instruction du 29 mai 1990 relative à l'organisation du secours, de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer — — — CIRC (Légifrance) 26799
L-CIRC-1721 Indemnité compensatoire pour frais de transport instituée en faveur des magistrats, des militaires, fonctionnaires et agents de la fonction publique de l'Etat en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse du Sud. — — — CIRC (Légifrance) 2472
L-CIRC-1686 Ciçrculaire DSS/PFL du 21 mai 1990 relative à l'ouverture du droit à l'ALS en faveur des personnes âgées ou infirmes résidant dans un établissement collectif — — — CIRC (Légifrance) 10377
L-CIRC-1705 CIRCULAIRE N° 90/Sec relative à l'attribution de la mention « Mort pour la France ». — — — CIRC (Légifrance) 16297
L-CIRC-1733 Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement. — — — CIRC (Légifrance) 43765
L-CIRC-1747 Projet d'établissement. — — — CIRC (Légifrance) 875
L-CIRC-1692 COMPTABILITE DES ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES — — — CIRC (Légifrance) 12336
L-CIRC-1689 Circulaire du 7 mai 1990 relative aux produits et procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine — — — CIRC (Légifrance) 11878
L-CIRC-1719 relative aux produits et procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine — — — CIRC (Légifrance) 2179
L-CIRC-1718 Circulaire DSS/PFL du 24 avril 1990 relative aux conditions d'attributions des prestations familiales servies sous conditions de ressources et des allocations de logement — — — CIRC (Légifrance) 21543
L-CIRC-1702 Pension invalidité AMEXA -conditions attribution, suppression et suspension — — — CIRC (Légifrance) 15750
L-CIRC-1699 REGLEMENT DES INDEMNITES REPRESENTATIVES DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS AYANTS DROIT POUR LE COMPTE DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE — — — CIRC (Légifrance) 15388
L-CIRC-1752 CIRCULAIRE N° 300657/DEF/DFR/PER/1 relative à la prise en charge des frais de déplacement des personnels civils de l'Etat dans les départements d'outre-mer. — — — CIRC (Légifrance) 9197
L-CIRC-1707 RETENUES POUR PENSIONS DES AGENTS TITULAIRES DE L'ETAT — — — CIRC (Légifrance) 16734
L-CIRC-1744 RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES ET TABLEAUX DE BORD SUR L'ACTIVITE DES CENTRES REGIONAUX DE PENSION — — — CIRC (Légifrance) 8611
L-CIRC-1687 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/7/1738N° 6/C/18 concernant l'application du titre premier de la loi n° 87-503 du 8 juillet 1987 modifiant la loi n° 82-1021 du 3 décembre 1982 relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la seconde guerre mondiale. — — — CIRC (Légifrance) 10883
L-CIRC-1714 APPLICATIONS INFORMATIQUES CONCERNANT LA GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX — — — CIRC (Légifrance) 20027
L-CIRC-1716 ORGANISATION DU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER — — — CIRC (Légifrance) 20765
L-CIRC-1685 MAJORATION DE L'INDICE DE CALCUL DES PENSIONS DE VEUVES ATTRIBUEES AU TITRE DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE — — — CIRC (Légifrance) 10307
L-CIRC-1703 TAXES PARAFISCALES — — — CIRC (Légifrance) 16002
L-CIRC-1736 CIRCULAIRE INTERARMÉES N° 271/DEF/DIRCAM/D/2 relative à la signalisation à utiliser pour le guidage des aéronefs militaires au sol. — — — CIRC (Légifrance) 5295
L-CIRC-1741 Circulaire DSS-DCI-8 du 15 février 1990 relative au remboursement des prestations en nature des assurances maladies, maternité et accidents du travail-maladies professionnelles servies en application des règlements communautaires et des conventions et accords internationaux de sécurité sociale — — — CIRC (Légifrance) 6503
L-CIRC-1746 Le projet d'école. — — — CIRC (Légifrance) 870

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)