Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 178 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-1798 Application de l’opération « échantillonnage géographique permanent » INSEE — — — CIRC (Légifrance) 25878
L-CIRC-1819 FONDS STRUCTURELS EUROPEENS — — — CIRC (Légifrance) 8008
L-CIRC-1816 MISE EN OEUVRE DE LA CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE DANS LES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX ET LES BUDGETS ANNEXES — — — CIRC (Légifrance) 6445
L-CIRC-1804 Circulaire n° 91-71 du 14 mai 1991 relative aux zones naturelles d'intérêt écologique, faunique et floristique. — — — CIRC (Légifrance) 27087
L-CIRC-1774 INSTRUCTION N° 6300/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l'attribution de la médaille des évadés pour les actes d'évasion effectués entre le 2 septembre 1939 et le 8 août 1945 et jusqu'au 15 août 1945 pour les théâtres d'opérations d'Extrême-Orient. — — — CIRC (Légifrance) 13760
L-CIRC-1792 Circulaire n° DSS-PFL/91/26 du 23 avril 1991 relative au versement de l'allocation de logement aux personnes résidant à bord d'un bateau-logement sédentarisé — — — CIRC (Légifrance) 21772
L-CIRC-1803 relative aux modalités d’instruction de projets comportant superposition d’ouvrages publics et pivés sur une emprise routière — — — CIRC (Légifrance) 26819
L-CIRC-1763 INSTRUCTION N° 101092/DEF/DGA/D relative aux handicapés physiques, moteurs ou sensoriels. — — — CIRC (Légifrance) 12208
L-CIRC-1788 MISE EN OEUVRE DE LA CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE DANS LES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX ET LES BUDGETS ANNEXES — — — CIRC (Légifrance) 19330
L-CIRC-1802 Contrôle de l'aptitude physique des pilotes et capitaines pilotes. — — — CIRC (Légifrance) 26693
L-CIRC-1827 Accidents de service des fonctionnaires titulaires et stagiaires de l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 984
L-CIRC-1758 CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE — — — CIRC (Légifrance) 11428
L-CIRC-1766 Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (Gestion administrative, contributions indirectes) — — — CIRC (Légifrance) 128
L-CIRC-1795 Circulaire DRT n°91/06 du 27 mars 1991 relative à la situation des journalistes pigistes au regard du droit du travail. — — — CIRC (Légifrance) 2542
L-CIRC-1809 Circulaire du 27/03/91 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. Evaluation des conséquences des incendies dans les stockages de produits agropharmaceutiques — — — CIRC (Légifrance) 28399
L-CIRC-1794 Réemploi des coopérants techniques. — — — CIRC (Légifrance) 2530
L-CIRC-1791 NOTE-CIRCULAIRE N° 174/EMM/MAT/ST relative aux moyens de décontamination chimique par neutralisation. — — — CIRC (Légifrance) 21689
L-CIRC-1784 Circulaire du 15/03/1991 n°91.00.340.001.1 relative aux récipients-mesures utilisés pour le transport des produits liquides à la pression atmosphérique — — — CIRC (Légifrance) 1754
L-CIRC-1805 Circulaire n° 91-07 du 8 mars 1991 relative aux modalités et au financement de l'exécution des décisions du juge pénal en matière d'urbanisme. — — — CIRC (Légifrance) 27426
L-CIRC-1762 CIRCULAIRE N° 7400/DEF/GEND/LOG/ADM relative au transport gratuit des militaires de la gendarmerie originaires d'outre-mer se rendant en congé dans leur pays d'origine ou se faisant accompagner ou rejoindre par leur famille au lieu d'affectation en métropole ou dans la zone des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne. — — — CIRC (Légifrance) 11973
L-CIRC-1801 Circulaire n° 91-19 du 7 mars 1991 concernant l'application des annexes de l'arrêté du 17 mars 1988 relatif aux conditions de délivrance des certificats communautaires et des certificats de bateaux pour les bateaux de navigation intérieure destinés au tra — — — CIRC (Légifrance) 26635
L-CIRC-1775 FRAIS DE CHANGEMENT DE RESIDENCE — — — CIRC (Légifrance) 14172
L-CIRC-1813 Droits et obligations des élèves des lycées, collèges et établissements régionaux d'enseignement adapté. — — — CIRC (Légifrance) 43742
L-CIRC-1826 Publications réalisées et diffusées par les élèves dans les lycées. — — — CIRC (Légifrance) 977
L-CIRC-1756 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/7/1765N° B/6/B/91/75 (fonction publique et budget) relative à la mise en œuvre de la contribution sociale généralisée à l'égard des rémunérations des personnels de l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 10049
L-CIRC-1800 Mise en oeuvre de la contribution sociale généralisée à l'égard des rémunérations des personnels de l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 26291
L-CIRC-1773 INSTRUCTION N° 609/DEF/EMAA/3/OPS/OPE relative à l'instruction aérienne et en plongée des sauveteurs-plongeurs du transport aérien militaire. — — — CIRC (Légifrance) 13684
L-CIRC-1814 INSTRUCTION NA?A 610/DEF/EMAA/3/OPS/OPE portant réglementation de la délivrance des diplômes de qualification aux sauveteurs-plongeurs du transport aérien militaire. — — — CIRC (Légifrance) 4425
L-CIRC-1786 CIRCULAIRE N° B/2/E/22 du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères relative aux déplacements à l'étranger des personnels civils de l'Etat et des établissements publics à caractère administratif : application du décret n° 86-416 du 12 mars 1986 modifié. — — — CIRC (Légifrance) 18056
L-CIRC-1781 MISE EN OEUVRE DE LA CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE DANS LE SECTEUR PUBLIC LOCAL — — — CIRC (Légifrance) 16908
L-CIRC-1821 CIRCULAIRE N° 300354/DEF/DFR/PER/2 relative au régime des indemnités compensatrice et différentielle attribuées à certains techniciens supérieurs d'études et de fabrications et à certains ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 8078
L-CIRC-1825 MAJORATION DE L'INDICE DE CALCUL DES PENSIONS DE VEUVES ATTRIBUEES AU TITRE DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE — — — CIRC (Légifrance) 8899
L-CIRC-1770 Gestion des maîtres auxiliaires. — — — CIRC (Légifrance) 1315
L-CIRC-1789 Fiche d'expression rationnelle des objectifs de sécurité des systèmes d'information (FEROS) — — — CIRC (Légifrance) 1982
L-CIRC-1793 Prise en compte des années de services effectifs dans un corps de la fonction publique de l'État — — — CIRC (Légifrance) 2503
L-CIRC-1824 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/4/1761N° 2/B/11 relative à la participation aux frais de séjours linguistiques. — — — CIRC (Légifrance) 8730
L-CIRC-1797 Application de l'arrêté du 16 janvier 1991 relatif au diplôme d'Etat de psychologie scolaire. — — — CIRC (Légifrance) 25873
L-CIRC-1765 FRAIS DE DEPLACEMENT: CONTROLES EFFECTUES PAR LES AGENTS COMPTABLES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX BUDGETS ANNEXES ET COMPTES DE COMMERCE — — — CIRC (Légifrance) 12574
L-CIRC-1767 RATTACHEMENT AUX CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GESTION DES PRESTATIONS FAMILIALES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX A CARACTERE ADMINISTRATIF — — — CIRC (Légifrance) 12873
L-CIRC-1688 INSTRUCTION N° 4430/DEF/EMAT/BFI/IS/56 relative à la formation des personnels servant dans les unités de missiles antichars moyenne et longue portée. — — — CIRC (Légifrance) 11077
L-CIRC-1710 Cir- n°90/31 du 28 décembre 1990 relative aux modalités de facturation et de prise en charge des examens d'imagerie par résonance magnétique nucléaire dans les établissements d'hospitalisation — — — CIRC (Légifrance) 1855
L-CIRC-1704 ETABLISSEMENTS SANITAIRES SOCIAUX ET MEDICO SOCIAUX — — — CIRC (Légifrance) 16216
L-CIRC-1723 Exercice par les collectivités territoriales ou leurs groupements de la maîtrise d'ouvrage de constructions d'établissements d'enseignement supérieur. — — — CIRC (Légifrance) 26478
L-CIRC-1727 relatIve.au classement et déclassement des routes natlonales visées aux articles L. 122-3 et R.122-2 du code de la voirie routière — — — CIRC (Légifrance) 26816
L-CIRC-1722 Mise en oeuvre, dans les administrations de l'Etat, de la nouvelle bonification indiciaire (N.B.I.) — — — CIRC (Légifrance) 2489
L-CIRC-1751 REGULARISATION DES FRAIS D'ASSIETTE ET DE PERCEPTION PRELEVES SUR DES RECETTES RECOUVREES PAR LES SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS — — — CIRC (Légifrance) 8892
L-CIRC-1706 RETENUES POUR PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DES FONCTIONNAIRES DE L'ETAT ET DE LA POSTE DES TELECOMMUNICATIONS ET DE L'ESPACE (PTE) — — — CIRC (Légifrance) 16419
L-CIRC-1728 Circulaire n° 90-80 du 12 novembre 1990 relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher hors oeuvre des constructions. — — — CIRC (Légifrance) 27070
L-CIRC-1737 CIRCULAIRE INTERMINIST??RIELLE NA?A FP/4/1753-2/B/104 concernant l'aide et pr??t ? l'installation destin??s aux personnels civils de l'??tat (AIP/PIP) — — — CIRC (Légifrance) 5509
L-CIRC-1748 MESURE DE SIMPLIFICATION DES PROCEDURES DE PAIEMENT DES BOURSES NATIONALES D'ETUDES DU SECOND DEGRE AUX ELEVES SCOLARISES DANS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES — — — CIRC (Légifrance) 8774

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)