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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 177 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-1879 Mise en oeuvre de l'indemnité différentielle instituée en faveur de certains personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation. — — — CIRC (Légifrance) 2554
L-CIRC-1894 Fonds forestier national — — — CIRC (Légifrance) 5062
L-CIRC-1907 Circulaire DGS/DPPR n° 17 du 24 mars 1992 relative à la mise en œœuvre du procédé Virhoplan de désinfection de déchets contaminés des établissements hospitaliers et assimilés — — — CIRC (Légifrance) 8143
L-CIRC-1868 Congés bonifiés — — — CIRC (Légifrance) 18911
L-CIRC-1833 Mise en œuvre du transfert de compétences en matière d'enseignement : équipements sportifs nécessaires à la pratique de l'éducation physique et sportive. — — — CIRC (Légifrance) 1107
L-CIRC-1854 Circulaire DSS/AT n° 92-26 du 5 mars 1992 relative à la protection accidents du travail des vendeurs-colporteurs de presse et des porteurs de presse — — — CIRC (Légifrance) 14276
L-CIRC-1858 Lettre ministérielle DSS-AT/23 du 28 février 1992 relative à la protection accidents du travail des fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet — — — CIRC (Légifrance) 16722
L-CIRC-1869 Modalités comptables d'exécution des opérations de rétablissement de crédits budgétaires au plan local — — — CIRC (Légifrance) 19440
L-CIRC-1857 Procédures budgétaires. Inscription et mandatement d'office — — — CIRC (Légifrance) 16082
L-CIRC-1874 Impôt sur les sociétés — — — CIRC (Légifrance) 20755
L-CIRC-1912 Reversement au trésor de cotisations perçues par l'IRCANTEC — — — CIRC (Légifrance) 9880
L-CIRC-1871 INSTRUCTION N° 500/DEF/EMAT/MO/MOB/610 - N° 500/DEF/EMAT/EMPL/EUR/32 relative aux attributions des délégués militaires départementaux. — — — CIRC (Légifrance) 20233
L-CIRC-1901 Comptabilité spéciale des investissements de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 6332
L-CIRC-1883 Relative au contrôle technique et de sécurité de l'Etat sur les remontées mécaniques. - Notions de transport public et de transport privé — — — CIRC (Légifrance) 26887
L-CIRC-1771 Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (« Autres documents ») — — — CIRC (Légifrance) 132
L-CIRC-1779 Contrat emploi-solidarité. — — — CIRC (Légifrance) 15831
L-CIRC-1782 CIRCULAIRE N° 14639/DEF/DCCA/FIN/R/2 relative au versement des cotisations du fonds de prévoyance de l'aéronautique et à la constitution des dossiers d'allocation et de secours. — — — CIRC (Légifrance) 17134
L-CIRC-1812 CIRCULAIRE NA?A 14640/DEF/DCCA/FIN/R/2 relative au versement des cotisations du fonds de pr??voyance militaire et ? la constitution des dossiers d'allocation et de secours. — — — CIRC (Légifrance) 3973
L-CIRC-1759 CIRCULAIRE N° 576/DEF/EMM/PL/ORA relative aux inventions brevetables et non brevetables, travaux originaux des personnels civils et militaires de la marine, des directions et services relevant de l'état-major. — — — CIRC (Légifrance) 11658
L-CIRC-1772 INSTRUCTION N° 1649/DEF/DCCAT/AG/CT relative à l'établissement et à l'enregistrement des procès-verbaux dressés par les commissaires de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 13249
L-CIRC-1799 Recrutement des fonctionnaires français et notamment de femmes dans les organisations internationales — — — CIRC (Légifrance) 26250
L-CIRC-1823 INSTRUCTION N° 100/DEF/DCSSA/EPG/CG relative au système de suivi et d'analyse des coûts des établissements de ravitaillement sanitaire du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 8546
L-CIRC-1783 REFORME HOSPITALIERE — — — CIRC (Légifrance) 17295
L-CIRC-1806 Lettre-circulaire du 22 octobre 1991 relatif à la protection et l'aménagement du littoral. — — — CIRC (Légifrance) 27477
L-CIRC-1820 Recommandation d’installation des sites et systèmes traitant des informations sensibles ne relevant pas du secret défense - protection des informations sensibles contre les signaux compromettants — — — CIRC (Légifrance) 805
L-CIRC-1776 Fondations d'entreprise : Conditions de création, de fonctionnement et de dissolution. — — — CIRC (Légifrance) 14444
L-CIRC-1815 CIRCULAIRE N° 3998/DEF/PMAT/EG/B relative aux mutations de personnels à l'intérieur d'une formation constituée d'éléments stationnés dans des garnisons différentes. — — — CIRC (Légifrance) 4749
L-CIRC-1764 COTISATIONS D'ASSURANCE MALADIE DES TITULAIRES DE PENSIONS INSCRITES AU GRAND LIVRE DE LA DETTE PUBLIQUE OU D'AVANCES SUR CES PENSIONS — — — CIRC (Légifrance) 12236
L-CIRC-1757 FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ELECTRIFICATION (F.A.C.E.) — — — CIRC (Légifrance) 10063
L-CIRC-1785 Circulaire du 27/09/1991 n°91.00.820.001.1 sur l'application de la réglementation relative aux manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles — — — CIRC (Légifrance) 1757
L-CIRC-1760 TRANSFERT DE COMPETENCE EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT — — — CIRC (Légifrance) 11759
L-CIRC-1808 Circulaire du 23 septembre 1991 relative au titre électricité du RGIE — — — CIRC (Légifrance) 28161
L-CIRC-1780 INSTRUCTION N° 191/CEMM/CAB/CHAN relative au fonctionnement du bureau chancellerie de la marine. — — — CIRC (Légifrance) 16119
L-CIRC-1830 Missions et fonctionnement du service social de l'Education nationale. — — — CIRC (Légifrance) 996
L-CIRC-1769 Plan d'archivage-type des enquêtes INSEE auprès des entreprises et des ménages — — — CIRC (Légifrance) 131
L-CIRC-1761 INSTRUCTION N° 2471/DEF/EMAA/3/OPS/INS relative à l'établissement des consignes permanentes d'instruction. — — — CIRC (Légifrance) 11867
L-CIRC-1829 Mesures d'application du congé de mobilité aux maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés. — — — CIRC (Légifrance) 993
L-CIRC-1807 Circulaire du 2 août 1991 portant application des dispositions de caractère pénal de la loi n° 89-467 du 10 juillet 1989 tendant à renforcer la sécurité des aérodromes et du transport aérien et modifiant diverses dispositions du code de l’aviation civile et du décret n° 91-262 du 4 mars 1991 pris pour son application — — — CIRC (Légifrance) 27948
L-CIRC-1768 Circulaire du 26 juillet 1991 relative à la mise en œuvre des procédés de désinfection des déchets contaminés des établissements hospitaliers et assimilés — — — CIRC (Légifrance) 12946
L-CIRC-1777 Circulaire du 26 juillet 1991 relative à la mise en œuvre du procédé Sthemos de désinfection des déchets contaminés des établissements hospitaliers et assimiles — — — CIRC (Légifrance) 14624
L-CIRC-1811 Conditions de détention des mineurs. Liste des établissements habilités à recevoir des mineurs — — — CIRC (Légifrance) 3250
L-CIRC-1818 RELATIONS ENTRE L'AGENCE JUDICIAIRE DU TRESOR ET LES SERVICES DU TRESOR : SIMPLIFICATIONS DE SERVICES — — — CIRC (Légifrance) 7611
L-CIRC-1810 Circulaire n° 91-59 du 16/07/91 relative à l'application de l'arrêté ministériel relatif à l'élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse — — — CIRC (Légifrance) 28611
L-CIRC-1828 Dangers présentés par la présence de cutters dans les trousses et « boîtes d'écoliers ». — — — CIRC (Légifrance) 990
L-CIRC-1796 Prise en charge partielle du prix des titres d'abonnements correspondant aux déplacements effectués par les personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif, à l'intérieur de la zone de compétence des transports parisiens, entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Extension de cette zone à partir de janvier 1991. — — — CIRC (Légifrance) 2549
L-CIRC-1787 CIRCULAIRE N° 283/DEF/EMM/MAT/ST relative à la mise en service d’un ventilateur motorisé de soufflage (VMS). — — — CIRC (Légifrance) 18953
L-CIRC-1790 Lettre ministérielle du 26 juin 1991 relative à la période de référence, taux d'IPP, salaire de base et rentes accidents travail — — — CIRC (Légifrance) 20413
L-CIRC-1817 INSTRUCTION N° 300/DEF/DCSSA/OL/OME - N° 300/DEF/DCSSA/PERS/ENS portant règlement général de l'école du personnel paramédical des armées (EPPA). — — — CIRC (Légifrance) 6811
L-CIRC-1822 CIRCULAIRE FP/4 N° 1771 du ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration relative aux prêts à l'installation destinés aux personnels civils de l'État, modalités de gestion des prêts. — — — CIRC (Légifrance) 8416
L-CIRC-1778 FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ELECTRIFICATION (F.A.C.E.) — — — CIRC (Légifrance) 14900

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)