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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 176 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-1895 Amendes et condamnations pécuniaires — — — CIRC (Légifrance) 5388
L-CIRC-1887 Instruction n° 1702/DEF/EMA/OL/2 relative à la constatation des blessures ou maladies survenues aux militaires pendant le service (à jour de son 2e modificatif). — — — CIRC (Légifrance) 30514
L-CIRC-1840 Modalités de remboursement des frais de changement de résidence des personnels affectés à titre provisoire puis à titre définitif. — — — CIRC (Légifrance) 1131
L-CIRC-1905 Titres de créances négociables (T.C.N.) — — — CIRC (Légifrance) 7865
L-CIRC-1890 INSTRUCTION N° 1270/DEF/DPMM/2/E relative à l'attribution de commandements de bâtiments à des officiers mariniers. — — — CIRC (Légifrance) 4577
L-CIRC-1882 NOTE-CIRCULAIRE N° 217/DEF/DPMM/EG relative au carnet individuel de notes pour atomicien. Reprise des informations. — — — CIRC (Légifrance) 26095
L-CIRC-1892 INSTRUCTION NA?A 1624/DEF/EMA/OL/2 concernant les mesures ? prendre pour ??viter les accidents au cours des baignades en eaux libres organis??es au profit du personnel du minist?sre de la d??fense. — — — CIRC (Légifrance) 4686
L-CIRC-1863 Arrêté du 21 juillet 1992 fixant les modèles de registres prévus par le décret n°88-1040 du 14 novembre 1988. Police de la vente ou de l'échange de certains objets mobiliers. — — — CIRC (Légifrance) 17441
L-CIRC-1856 Circulaire DSS/AT n° 92-76 du 16 septembre 1992 relative à la répartition du coût des accidents du travail et des maladies professionnelles entre les entreprises de travail temporaire et les entreprises utilisatrices — — — CIRC (Légifrance) 14671
L-CIRC-1848 Etablissements publics de santé. Etablissements publics à caractère social et médico-social. — — — CIRC (Légifrance) 12778
L-CIRC-1888 Mise en oeuvre de la contribution sociale généralisée dans le secteur public local — — — CIRC (Légifrance) 3992
L-CIRC-1838 Déconcentration de la procédure disciplinaire. — — — CIRC (Légifrance) 1127
L-CIRC-1839 Délégation rectorale : changement de résidence. — — — CIRC (Légifrance) 1129
L-CIRC-1891 INSTRUCTION N° 429/DEF/DPMM/FORM portant mission et règlement de l'école militaire de la flotte. — — — CIRC (Légifrance) 4592
L-CIRC-1861 INSTRUCTION N° 2600/DEF/EMAT/OE/OMP relative à la nomination au premier grade de sous-officiers de réserve des caporaux-chefs (ou brigadiers-chefs) engagés volontaires de l'armée de terre pour compter du lendemain du jour de la radiation des contrôles de l'armée d'active. — — — CIRC (Légifrance) 17126
L-CIRC-1865 Traitement de la légion d'honneur et de la médaille militaire — — — CIRC (Légifrance) 18323
L-CIRC-1837 Mise en place de sections européennes dans les établissements du second degré. — — — CIRC (Légifrance) 1125
L-CIRC-1896 Circulaire DGS/DPPR n0 44 du 18 aout 1992 relative à la mise en oeuvre du procédé Gabler GDA 130S de désinfection de déchets contaminés des établissements hospitaliers et assimilés — — — CIRC (Légifrance) 5435
L-CIRC-1870 Procédure déconcentrée de rétablissement de crédits pour la redevance d'usage versée par le compte de commerce "Opérations industrielles et commerciales des DDE" à l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 19707
L-CIRC-1845 INSTRUCTION N° 421/DEF/EMM/PL/ORA relative au soutien santé du personnel navigant des détachements outre-mer permanents de la flottille 35 F. — — — CIRC (Légifrance) 11663
L-CIRC-1906 CIRCULAIRE N° 1345/DEF/EMAA/1/PERS/ADM relative aux cartes d'identité prévues par la convention de Genève du 12 août 1949. — — — CIRC (Légifrance) 8055
L-CIRC-1876 relative au champ d'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture — — — CIRC (Légifrance) 2162
L-CIRC-1864 Les interventions économiques et financières européennes — — — CIRC (Légifrance) 17616
L-CIRC-1885 Circulaire du 23 juillet 1992 relative au titre travail et circulation en hauteur du RGIE modifié par le décret n°95-694 du 3 mai 1995 — — — CIRC (Légifrance) 28195
L-CIRC-1908 Etablissements publics locaux d'enseignement. Débets — — — CIRC (Légifrance) 8184
L-CIRC-1855 INSTRUCTION N° 4161/DEF/DAG/DE/LOG relative au logement du personnel du ministère de la défense dans les départements et territoires d'outre-mer. — — — CIRC (Légifrance) 14501
L-CIRC-1836 Ouverture des droits au bénéfice de l'indemnité forfaitaire de changement de résidence des titulaires académiques et des titulaires remplaçants. — — — CIRC (Légifrance) 1123
L-CIRC-1831 Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires. — — — CIRC (Légifrance) 1020
L-CIRC-1844 INSTRUCTION N° 1108/DEF/EMA/OL/2 relative aux cartes d'identité prévues par la convention de Genève du 12 août 1949. — — — CIRC (Légifrance) 11551
L-CIRC-1849 INSTRUCTION N° 1501/DEF/DCSSA/OL/ER relative aux modalités d'acquisition et de gestion des matériels d'équipement nécessaires aux établissements, formations et organismes du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 12780
L-CIRC-1872 Recouvrement de l'impôt direct. Réclamations contentieuses. Sursis légal de paiement. Délai pour proposer des garanties. — — — CIRC (Légifrance) 20499
L-CIRC-1904 CIRCULAIRE N° 255/DEF/EMM/MAT/STN relative à la mise en service des rideaux et couvertures coupe-fumées. — — — CIRC (Légifrance) 7581
L-CIRC-1843 CIRCULAIRE DH/FH3 23 DU 23 JUIN 1992 relative a l-application du decret du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitaliere — — — CIRC (Légifrance) 11411
L-CIRC-1862 Fonds de concours versés au budget général de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 17140
L-CIRC-1851 CIRCULAIRE relative aux modalités de prise en charge des appareils électroniques correcteurs de la surdité destinés aux mutilés de guerre. — — — CIRC (Légifrance) 13941
L-CIRC-1875 INSTRUCTION N° 12170/DEF/DSF/CC/1 relative à la comptabilité des objets de musées, ouvrages de bibliothèques et documentation. — — — CIRC (Légifrance) 20914
L-CIRC-1873 Prélevement sur les recettes de l'Etat au profit des collectivités locales au titre de la compensation d'exonération de la taxe d'habitation — — — CIRC (Légifrance) 20508
L-CIRC-1898 CIRCULAIRE NA?A 2799/DEF/EMAT/EMPL/AERO/43 relative ? la participation de l'arm??e de terre ? des activit??s ne relevant pas de ses missions sp??cifiques. — — — CIRC (Légifrance) 5765
L-CIRC-1835 Age d'admission à l'école élémentaire. — — — CIRC (Légifrance) 1114
L-CIRC-1834 Conditions de sécurité dans les établissements scolaires. — — — CIRC (Légifrance) 1113
L-CIRC-1911 INSTRUCTION N° 101480/DEF/DGA/D relative au schéma directeur de la formation continue à la délégation générale pour l'armement. — — — CIRC (Légifrance) 9270
L-CIRC-1899 Comptabilité des postes comptables non centralisateurs du Trésor — — — CIRC (Légifrance) 6074
L-CIRC-1847 CIRCULAIRE DG/2A/DSS/AM3/92 n°27 du 14 mai 1992 relative à la prise en charge financière de l'interruption volontaire de grossesse dans les établissements de santé publics et privés — — — CIRC (Légifrance) 12330
L-CIRC-1877 CIRCULAIRE N° 229/DEF/EMM/PL/RH relative à la procédure de mise en route des personnels militaires et civils de la marine et de leurs familles à destination de l'outre-mer. — — — CIRC (Légifrance) 21780
L-CIRC-1902 Reversement des indus sur indemnités représentatives de logement des instituteurs consécutifs à l'intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles. — — — CIRC (Légifrance) 6752
L-CIRC-1860 Assignation des pensions de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 17110
L-CIRC-1867 Dépôt et placement de fonds des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel — — — CIRC (Légifrance) 18868
L-CIRC-1832 Recouvrement des indus sur indemnités représentatives de logement des instituteurs — — — CIRC (Légifrance) 10380
L-CIRC-1852 Rattachement aux caisses d'allocations familiales de la gestion des prestations familiales des établissements publics nationaux à caractère administratif — — — CIRC (Légifrance) 14031
L-CIRC-1884 Circulaire DSCR n° 92-17 du 31 mars 1992 relative à la signalisation d'intérêt touristique — — — CIRC (Légifrance) 26947

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)