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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 166 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-2494 Prise en compte des services effectués par des agents vacataires. — — — CIRC (Légifrance) 2885
L-CIRC-2544 Moratoire exceptionnel sur taxes parafiscales du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL). — — — CIRC (Légifrance) 8818
L-CIRC-2410 INSTRUCTION N° 300055/DEF/SGA/DFP/PER/1 relative aux statistiques annuelles générales et technologiques des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles du personnel civil au ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 13640
L-CIRC-2483 Circulaire DSCR N° 98-11 du 12 janvier 1998 . Procédures techniques d'approbation des dossiers relatifs à la signalisation de direction hors réseau routier national structurant — — — CIRC (Légifrance) 26926
L-CIRC-2551 Circulaire DGS/VS4 n° 98-05 du 6 janvier 1998 relative aux recommandations du Conseil supérieur d'hygiène publique de France vis-à-vis de l'installation d'antennes sur les réservoirs aériens — — — CIRC (Légifrance) 9365
L-CIRC-2422 Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes.Départements d'Outre-mer. — — — CIRC (Légifrance) 14787
L-CIRC-2456 Indemnités d'éloignement. — — — CIRC (Légifrance) 18907
L-CIRC-2427 Déconcentration des décisions administratives individuelles intéressant les archives. Cas particulier des dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques — — — CIRC (Légifrance) 154
L-CIRC-2548 Immatriculation des établissements publics locaux n'appliquant pas les instructions M21-M31 et dérivées. — — — CIRC (Légifrance) 9067
L-CIRC-2318 Réforme de la comptabilisation des impôts. — — — CIRC (Légifrance) 16179
L-CIRC-2288 Cumul des avantages familiaux versés aux pensionnés de l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 12300
L-CIRC-2312 Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services chargés de la protection des milieux naturels — — — CIRC (Légifrance) 153
L-CIRC-2346 Circulaire n° 97-110 du 12 décembre 1997 relative à la prise en compte du bruit dans la construction de routes nouvelles ou l'aménagement de routes existantes du réseau national. — — — CIRC (Légifrance) 27512
L-CIRC-2368 Casinos. — — — CIRC (Légifrance) 6640
L-CIRC-2378 Gestion des régies municipales de pompes funèbres — — — CIRC (Légifrance) 7641
L-CIRC-2372 Réforme de la comptabilisation des impôts. — — — CIRC (Légifrance) 7013
L-CIRC-2315 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 516/DEF/EMM/PL/ORA relative à l'emploi des embarcations des bâtiments de la marine nationale. — — — CIRC (Légifrance) 15675
L-CIRC-2324 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 517/DEF/EMM/PL/ORA relative à l'organisation du service du vaguemestre à bord des bâtiments de la marine nationale. — — — CIRC (Légifrance) 17756
L-CIRC-2360 INSTRUCTION GENERALE N°515/DEF/EMM/PL/ORA relative au fractionnement et au numérotage de l'équipage. — — — CIRC (Légifrance) 4801
L-CIRC-2371 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 511/DEF/EMM/PL/ORA relative à l'exécution du service courant et au cadre de vie à bord des éléments de force maritime. — — — CIRC (Légifrance) 6987
L-CIRC-2381 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 510/DEF/EMM/PL/ORA relative à l'exécution de la garde dans les éléments de force maritime. — — — CIRC (Légifrance) 8360
L-CIRC-2276 CIRCULAIRE N° 2540/DEF/EMAT/SOUTIEN/TRT/VR/2 relative à l'équipement de manutention des matériels. — — — CIRC (Légifrance) 10534
L-CIRC-2354 Circulaire DPPR/SEI du 01/12/97 relative aux unités mobiles de fabrication d'explosifs (ICPE) — — — CIRC (Légifrance) 28851
L-CIRC-2343 Note Interministérielle n° 3077 du 25 novembre 1997 relative à l'application de la réglementation spécifique aux terrains de camping situés dans les zones à risques. — — — CIRC (Légifrance) 27406
L-CIRC-2352 Circulaire interministérielle (Intérieur, Equipement, Environnement) relative à l'application de la réglementation spécifique aux terrains de camping situés dans les zones à risques — — — CIRC (Légifrance) 28689
L-CIRC-2334 Instruction budgétaire et comptable M14 - Modalités de recensement des immobilisations - Tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif. — — — CIRC (Légifrance) 20560
L-CIRC-2379 NOTE D’INFORMATION DGS/DS2 N°1502 du 21 novembre 1997 et annexes sur les modalités d’utilisation et de diffusion de l’eau de javel comme outil de réduction des risques infectieux chez les usagers de drogues par voie intraveineuse — — — CIRC (Légifrance) 7879
L-CIRC-2311 Pratique du chant choral dans les premier et second degrés. — — — CIRC (Légifrance) 1515
L-CIRC-2338 INSTRUCTION N° 4219/DEF/PMAT/EG/B relative à la gestion du personnel de l'armée de terre servant hors budget des armées au titre de la coopération. — — — CIRC (Légifrance) 21602
L-CIRC-2373 INSTRUCTION N° 4218/DEF/PMAT/EG/B relative à l'admission des officiers de l'armée de terre au bénéfice des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite. — — — CIRC (Légifrance) 7024
L-CIRC-2327 Circulaire du 14 novembre 1997 relative à l'enquête nationale sur les intoxications par le monoxyde de carbone — — — CIRC (Légifrance) 18738
L-CIRC-2308 Application du décret n° 97-775 du 31-7-1997. — — — CIRC (Légifrance) 15058
L-CIRC-2380 Casinos. — — — CIRC (Légifrance) 7955
L-CIRC-2284 Fonds de compensation pour la TVA. — — — CIRC (Légifrance) 11454
L-CIRC-2340 Règles à observer en matière de communication des informations nominatives figurant au fichier des propriétaires de navires de plaisance — — — CIRC (Légifrance) 26616
L-CIRC-2353 Autorisations spéciales d'absence susceptibles d'être accordées aux agents de l'Etat, parents d'élèves. — — — CIRC (Légifrance) 2881
L-CIRC-2347 Circulaire DPPR/SEI du 16/10/97 relative à la notion de tiers par rapport à l'exploitation. Notion de maison d'habitation — — — CIRC (Légifrance) 28200
L-CIRC-2282 Organismes de sécurité sociale. — — — CIRC (Légifrance) 11014
L-CIRC-2310 Archives des délégations régionales du centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) et les organismes départementaux pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA et structures associées) — — — CIRC (Légifrance) 151
L-CIRC-2337 INSTRUCTION N° 2727/DEF/DCSSA/OL/ER relative au ravitaillement sanitaire du service courant destiné aux corps, aux unités, aux établissements et aux autres organismes des armées et du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 21558
L-CIRC-2319 Traitement des difficultés des entreprises. — — — CIRC (Légifrance) 16519
L-CIRC-2280 Circulaire DSS/3A n° 97-609 du 18 septembre 1997 relative aux Périodes de services militaire effectuées en Afrique du Nord — — — CIRC (Légifrance) 10970
L-CIRC-2309 Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques. — — — CIRC (Légifrance) 1508
L-CIRC-2383 CIRCULAIRE DH/AF3/97 599 du 15 SEP 1997 relative a l-assujettissement a la taxe a la valeur ajoutee (TVA) de certaines prestations offertes par les etablissements publics de sante et les etablissements de sante prives a but non lucratif. — — — CIRC (Légifrance) 9124
L-CIRC-2339 INSTRUCTION N° 3700/DEF/EMAA/B/EMP/SF relative à la pratique du parachutisme sportif militaire dans l'armée de l'air. — — — CIRC (Légifrance) 21676
L-CIRC-2361 INSTRUCTION INTERMINIST??RIELLE NA?A 38800 relative ? la proc??dure d'autorisation de port d'uniforme pour les militaires ??trangers s??journant en France. — — — CIRC (Légifrance) 5130
L-CIRC-2286 Contrôle des conditions de paiement des pensions. — — — CIRC (Légifrance) 11593
L-CIRC-2323 Circulaire du 09/09/1997 n°97.00.344.001.1 relative aux réservoirs de stockage fixes, munis de dispositifs externes de repérage des niveaux — — — CIRC (Légifrance) 1773
L-CIRC-2320 Comptabilisation des retenues opérées sur la paye des agents de l'Etat pour obtenir le reversement des rémunérations indûment versées selon la procédure de paiement sans ordonnancement préalable. — — — CIRC (Légifrance) 16644
L-CIRC-2287 Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes. — — — CIRC (Légifrance) 12232

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)