Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 156 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-2833 Gestion de l'élimination des déchets des ménages — — — CIRC (Légifrance) 21539
L-CIRC-2886 CIRCULAIRE NA?A 7307/DEF/DCSEA/SDE relative ? l'application des accords de standardisation OTAN au service des essences des arm??es. — — — CIRC (Légifrance) 5832
L-CIRC-2815 Notification d'une lettre dépersonnalisée. — — — CIRC (Légifrance) 19536
L-CIRC-2795 Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : dossiers d’aides aux agriculteurs — — — CIRC (Légifrance) 171
L-CIRC-2770 Création des fonds de compensation des nuisances aéroportuaires. — — — CIRC (Légifrance) 14417
L-CIRC-2848 Circulaire DNP/SP n° 2000-1 du 30/10/00 relative aux orientations pour la politique des sites — — — CIRC (Légifrance) 28597
L-CIRC-2789 Enseignements facultatifs dans tous les niveaux et filières de l'enseignement agricole. — — — CIRC (Légifrance) 16255
L-CIRC-2801 Contributions indirectes. Statut de sopérateurs. Les entreprositaires agréés, les numéros d'accises, le transit CI, le travail à façon. — — — CIRC (Légifrance) 17512
L-CIRC-2929 Fonctionnement du dispositif de médiation dans l'enseignement agricole. — — — CIRC (Légifrance) 9932
L-CIRC-2870 Projet de création de Fonds régionaux d'aide à la restauration (F.R.A.R.) d'oeuvres des collections des musées classés et contrôlés — — — CIRC (Légifrance) 428
L-CIRC-2889 INSTRUCTION N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 6109
L-CIRC-2830 Application du décret n°99-1060 du 16 décembre relatif aux subventions de l'Etat pour les projets d'investissement — — — CIRC (Légifrance) 2149
L-CIRC-2777 CIRCULAIRE N° 20150/DEF/GEND/PM/LOG/ADM modifiant la circulaire n° 16050/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 7 août 1997 (BOC, p. 3689) relative à la rémunération des engagés spéciaux volontaires dans la réserve de la gendarmerie. — — — CIRC (Légifrance) 15019
L-CIRC-2804 Circulaire du 18/10/2000 n°00.00.210.001.1 relative aux mesures matérialisées de longueur utilisées pour le cubage estimatif des arbres sur pied — — — CIRC (Légifrance) 1783
L-CIRC-2813 Frais de justice. — — — CIRC (Légifrance) 19204
L-CIRC-2857 Nouvelle bonification indiciaire. — — — CIRC (Légifrance) 3007
L-CIRC-2883 Guide de contrôle interne dans les établissements publics nationaux. — — — CIRC (Légifrance) 5354
L-CIRC-2790 Régime indemnitaire des enseignants en fonction dans les sites des unités pédagogiques régionales des établissements pénitentiaires. — — — CIRC (Légifrance) 1635
L-CIRC-2805 Mise en œuvre de l'ARTT au ministère de l'agriculture et de la pêche — — — CIRC (Légifrance) 18181
L-CIRC-2902 : mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) au ministère de l'agriculture et de la pêche — — — CIRC (Légifrance) 7160
L-CIRC-2874 Modification de la note de service nA? 2074 du 18 juillet 2000 ayant pour objet les missions et obligations de service des professeurs de lyc??e professionnel agricole. — — — CIRC (Légifrance) 4544
L-CIRC-2873 Centres de formation des enseignants de la musique et de la danse et aux Centre de formation des musiciens intervenants — — — CIRC (Légifrance) 447
L-CIRC-2869 INSTRUCTION NA?A 25989/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 modifiant l'instruction nA? 2100/DEF/DCSSA/RH/ENS du 5 ao?>t 1994 (BOC, p. 3242) portant organisation des ??tudes dans les ??coles de formation d'officiers d'active du service de sant?? des arm??es. — — — CIRC (Légifrance) 4277
L-CIRC-2921 INSTRUCTION N° 989 bis/DEF/SGA modifiant l'instruction n° 1215/DEF/SGA du 25 novembre 1994 (BOC, 1995, p. 73) relative à certains congés et absences rémunérés ou congés sans salaire dont peuvent bénéficier les ouvriers du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 8848
L-CIRC-2822 CIRCULAIRE DHOS/F4/2000/474 du 15 septembre 2000 relative a l-organisation de la fonction achat et a la maitrise de la commande publique dans les etablissements publics de sante — — — CIRC (Légifrance) 20304
L-CIRC-2828 INSTRUCTION N° 302437/DEF/SGA/DFP/PER/3 du ministère de la défense et du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie relative à l'attribution des primes de sujétions susceptibles d'être allouées à certains ouvriers de l'État. — — — CIRC (Légifrance) 21240
L-CIRC-2840 Application de l'article 34 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. (Application de la jurisprudence Berkani) — — — CIRC (Légifrance) 26283
L-CIRC-2797 CIRCULAIRE N°DHOS/O2/DGS/SD6B/2000/460 du 8 septembre 2000 relative à l'organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant des conduites addictives — — — CIRC (Légifrance) 17187
L-CIRC-2858 Organisation générale du contrôle des pêches maritimes et des produits de la pêche — — — CIRC (Légifrance) 30851
L-CIRC-2914 Contrôle des conditions de paiement des pensions. — — — CIRC (Légifrance) 8470
L-CIRC-2747 CIRCULAIRE N° 496/DEF/DCCM/LOG/HCP relative aux allocations de vêtements de sport du personnel de la filière sport. — — — CIRC (Légifrance) 10802
L-CIRC-2901 INSTRUCTION N° 4027/DEF/DCSSA/AAF/GF relative à l'organisation et au fonctionnement de la restauration dans les organismes de la logistique santé. — — — CIRC (Légifrance) 7143
L-CIRC-2788 Régime de rémunération de certains personnels rémunérés sur le budget des EPLE. — — — CIRC (Légifrance) 1624
L-CIRC-2811 Recensement de population - neutralisation de l'incidence budgétaire de certaines opérations comptables. — — — CIRC (Légifrance) 18842
L-CIRC-2905 Aide exceptionnelle aux travaux de nettoyage et de reconstitution des parcelles sinistrées par les tempêtes de décembre 1999. — — — CIRC (Légifrance) 7330
L-CIRC-2758 Diffusion auprès des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement la définition des conditions de mise en œuvre du contrôle en cours de formation pour les épreuves D et E. — — — CIRC (Légifrance) 12411
L-CIRC-2906 Education artistique et culturelle dans l'enseignement agricole. — — — CIRC (Légifrance) 7332
L-CIRC-2769 Fonds de compensation pour la TVA. — — — CIRC (Légifrance) 14207
L-CIRC-2787 Actualisation des conditions de financement, par le budget général de l'Etat (chapitre 61.45 articles 30, 40, 50), des projets de boisement-reboisement, de conversion, d'amélioration, d'équipement en forêt de production, et des outils d'aide à la gestion. — — — CIRC (Légifrance) 16164
L-CIRC-2891 INSTRUCTION N° 705/DEF/DCSSA/OL/OERI relative à l'organisation de l'informatique du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 6546
L-CIRC-2897 INSTRUCTION N° 706/DEF/DCSSA/OL/OERI relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du centre de traitement de l'informatique médicale des armées. — — — CIRC (Légifrance) 6937
L-CIRC-2924 Protection des transports de fonds — — — CIRC (Légifrance) 9217
L-CIRC-2916 INSTRUCTION N° 602/DEF/EMM/OPL/STN relative à l'organisation générale pour le maintien en condition opérationnelle des éléments de force maritime (à jour de son erratum du 28 août 2000 ). — — — CIRC (Légifrance) 8565
L-CIRC-2912 INSTRUCTION N° 1233/DEF/PMAT/EG/B modifiant l'instruction n° 4693/DEF/PMAT/EG/B du 8 décembre 1993 (BOC, p. 6102) relative à la notation des militaires du rang sous contrat (MDR/C). — — — CIRC (Légifrance) 8367
L-CIRC-2752 INSTRUCTION N° 5400/DEF/DCSEA/SDE/2/MAINT/SOUT N° 15445/DEF/GEND/PM/LOG/MAT relative au soutien logistique et à la maintenance des 2 e et 3 e niveaux techniques d'intervention de la partie pétrolière des avitailleurs et des matériels communs pétroliers de la gendarmerie nationale. — — — CIRC (Légifrance) 11725
L-CIRC-2836 Etablissements publics de santé. — — — CIRC (Légifrance) 21756
L-CIRC-2864 Régime de TVA applicable aux offices de tourisme et aux syndicats d'initiative. — — — CIRC (Légifrance) 3558
L-CIRC-2831 Taxe sur la valeur ajoutée - taux normal. — — — CIRC (Légifrance) 21493
L-CIRC-2748 Règles relatives aux déclarations de TVA à déposer par les services d'eau et d'assainissement des communes de moins de 3.000 habitants. — — — CIRC (Légifrance) 11189
L-CIRC-2846 Circulaire sur les indemnisations des dommages miniers (articles 75-1 et 75-3 du code minier) du 25 juillet 2000  — — — CIRC (Légifrance) 27521

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)