Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 155 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-3105 Limitation des possibilit??s de cumul entre pensions de retraite et revenus d'activit??. — — — CIRC (Légifrance) 3698
L-CIRC-2934 Cette circulaire a pour objet de proroger et d'actualiser les conditions de réaménagement de la créance énoncées par la circulaire n° 3020 du 31 août 1998 ainsi que les procédures à suivre pour la gestion des dépenses complémentaires sur ces dossiers. — — — CIRC (Légifrance) 10599
L-CIRC-2970 CIRCULAIRE N° DSS/DACI/2001/34 du 18 janvier 2001 relative à la jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes explicitant les notions de droit contenues dans l’article 14, paragraphe 1, sous a), 14 bis paragraphe 1, sous a) et 14 quater du règlement (CEE) n° 1408/71. — — — CIRC (Légifrance) 14488
L-CIRC-3076 Circulaire n° 2001-3 du 18 janvier 2001 portant présentation de la loi à la solidarité et au renouvellement urbains et premières directives d'application. — — — CIRC (Légifrance) 27109
L-CIRC-3141 INSTRUCTION relative à la sécurité des sites de Mururoa et Fangataufa. — — — CIRC (Légifrance) 8340
L-CIRC-3108 INSTRUCTION N° 1005/DEF/PMAT/EG/B modifiant l'instruction n° 3981/DEF/PMAT/EG/B du 28 décembre 1989 (BOC, p. 6184) relative au service dans les troupes aéroportées. — — — CIRC (Légifrance) 4137
L-CIRC-3026 Contribution exceptionnelle de solidarité. — — — CIRC (Légifrance) 18442
L-CIRC-2976 CIRCULAIRE N° 450/DEF/GEND/PM/LOG/ADM modifiant la circulaire n° 7400/DEF/GEND/LOG/ADM du 7 mars 1991 (BOC, p. 1065) relative au transport gratuit des militaires de la gendarmerie originaires d'outre-mer se rendant en congé dans leur pays d'origine ou se faisant accompagner ou rejoindre par leur famille au lieu d'affectation en métropole ou aux forces françaises en Allemagne. — — — CIRC (Légifrance) 15209
L-CIRC-3054 Instruction sur la fausse monnaie. — — — CIRC (Légifrance) 21354
L-CIRC-2985 Formulation de réserves par les agents comptables d'EPLE sur la gestion de leurs prédécesseurs. — — — CIRC (Légifrance) 1614
L-CIRC-2986 Organisation des travaux personnels encadrés et questions de responsabilité. — — — CIRC (Légifrance) 1616
L-CIRC-3127 Formulation de réserves par les agents comptables d'établissements publics locaux d'enseignement sur la gestion de leurs prédécesseurs. — — — CIRC (Légifrance) 6272
L-CIRC-3045 La comptabilité matières. Les registres viti-vinicoles. — — — CIRC (Légifrance) 20279
L-CIRC-3089 Circulaire n° 200/DEF/GEND/PM/LOG/AI/3 relative à l'application de règles de gestion en matière de charges d'occupation incombant aux militaires de la gendarmerie occupants d'un logement concédé par nécessité absolue de service (à jour du 2e modificatif). — — — CIRC (Légifrance) 28999
L-CIRC-3150 CIRCULAIRE N° 100/DEF/GEND/SHGN relative à la comptabilité des objets de musée dans la gendarmerie. — — — CIRC (Légifrance) 9165
L-CIRC-2819 Services publics d'eau et d'assainissement; règles d'amortissement fiscal et comptable. — — — CIRC (Légifrance) 19748
L-CIRC-2774 Modalités comptables, budgétaires et fiscales de suivi d'une opération de mandat réalisée par une SEM pour le compte d'une commune dans le cadre d'une de ses activités soumises à la TVA. — — — CIRC (Légifrance) 14613
L-CIRC-2839 Décret n° 2000-1277 du 26 décembre 2000 portant simplification de formalités administratives et suppression de la fiche d'état civil — — — CIRC (Légifrance) 26240
L-CIRC-2861 Présentation des principales dispositions de la loi du 15 juin 2000 renforçant la présomption d'innocence et les droits des victimes concernant les mineurs — — — CIRC (Légifrance) 3291
L-CIRC-2882 CIRCULAIRE prise pour l'application du décret n° 2000-1277 du 26 décembre 2000 (BOC, 2001, p. 220) portant simplification de formalités administratives et suppression de la fiche d'état civil. — — — CIRC (Légifrance) 5344
L-CIRC-2745 INSTRUCTION N° 1806/DEF/EMAT/BPRH/DS N° 25913/EAALAT/EM/BPD relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités aéromobilité. — — — CIRC (Légifrance) 10707
L-CIRC-2809 Organisation financière et comptable des établissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles. Titre 1 : Organisation administrative - Titre 2 : Organisation financière et comptable — — — CIRC (Légifrance) 18669
L-CIRC-2843 Circulaire n° 2000-92 du 21 décembre 2000 relative à l’application de l’arrêté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordées les dérogations prévues au 1° de l’article R. 3211-2 du code des transports — — — CIRC (Légifrance) 27042
L-CIRC-2888 Organisation financière et comptable des établissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles. Titre 3 : Annexes techniques. — — — CIRC (Légifrance) 5961
L-CIRC-2926 Hygiène et sécurité, exercices d'évacuation.Rectificatif à la note de service DGER/SDACE/N 2000-2117 du 1er décembre 2000. — — — CIRC (Légifrance) 9700
L-CIRC-2781 Dispositions d'ordre budgétaire et comptable. — — — CIRC (Légifrance) 15776
L-CIRC-2746 CIRCULAIRE N° DSS/2C/2000/607 du 14 décembre 2000 concernant le dispositif de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante — — — CIRC (Légifrance) 10738
L-CIRC-2757 Enseignements facultatifs dans tous les niveaux et filières de l'enseignement agricole. — — — CIRC (Légifrance) 12238
L-CIRC-2817 Notification du nouveau barème pour 2000. — — — CIRC (Légifrance) 19584
L-CIRC-2859 Circulaire DRT n° 2000/07 du 6 décembre 2000 relative aux questions concernant l'application de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail. — — — CIRC (Légifrance) 3172
L-CIRC-2824 INSTRUCTION N° 9047/DEF/EMAA/CO/AIR/ACTI/1 relative aux journaux des marches et opérations. — — — CIRC (Légifrance) 20470
L-CIRC-2834 INSTRUCTION N° 20208/DEF/SGA/DFP/FM/1 modifiant l'instruction n° 21300/DEF/DAJ/FM/1 du 18 septembre 1978 (BOC, p. 3772) relative aux positions en service détaché et hors cadre et à la situation dite « hors budget » de la position d'activité. — — — CIRC (Légifrance) 21663
L-CIRC-2853 Circulaire interministérielle du 30 novembre 2000 relative à la réglementation de la circulation des véhicules transportant des marchandises dangereuses dans les tunnels routiers du réseau national — — — CIRC (Légifrance) 29561
L-CIRC-2803 INSTRUCTION N° 557/DEF/DPMM/FORM relative au brevet d'atomicien de la marine. — — — CIRC (Légifrance) 17806
L-CIRC-2792 Protection des agents contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante. — — — CIRC (Légifrance) 1671
L-CIRC-2810 Gestion des crématoriums dans le cadre de la loi du 8 janvier 1993. — — — CIRC (Légifrance) 18782
L-CIRC-2794 CIRCULAIRE N° 2357/DEF/EMA/OL/2/NP - N° 441240/DEF/SGA/DFP/GPC relative à la gestion et à l'administration du personnel civil outre-mer et dans le ressort de commandement des commandants des forces françaises en Afrique. — — — CIRC (Légifrance) 17091
L-CIRC-2849 Circulaire relative aux arrêtés du 5 septembre 2000, renforçant le lien entre l'indemnisation des dommages résultant des catastrophes naturelles et les mesures de prévention de ces risques — — — CIRC (Légifrance) 28603
L-CIRC-2851 Circulaire du 24/11/00 relative aux arrêtés du 5 septembre 2000, renforçant le lien entre l'indemnisation des dommages résultant des catastrophes naturelles et les mesures de prévention de ces risques — — — CIRC (Légifrance) 28717
L-CIRC-2802 Fonds de compensation de la fiscalité transférée. — — — CIRC (Légifrance) 17614
L-CIRC-2860 Les contrats éducatifs locaux. — — — CIRC (Légifrance) 3181
L-CIRC-2879 Les contrats éducatifs locaux — — — CIRC (Légifrance) 495
L-CIRC-2904 Fonds national de péréquation de la taxe professionnelle. Dotation de développement rural. Fonds national de péréquation. Dotations de compensation. — — — CIRC (Légifrance) 7289
L-CIRC-2866 Navigation maritime. francisation des navires de plaisance en essais ou en démonstration et de ceux convoyés par voie maritime par les constructeurs français. — — — CIRC (Légifrance) 3972
L-CIRC-2894 Emprunts russes. — — — CIRC (Légifrance) 6823
L-CIRC-2779 Circulation des produits soumis à accises. Titres de mouvements nationaux et communautaires. Validation des documents. Modalités de suivi et d'apurement. — — — CIRC (Légifrance) 15566
L-CIRC-2756 Produits pétroliers - compétences des services douaniers en matière de recouvrement de la tva sur les produits pétroliers — — — CIRC (Légifrance) 12112
L-CIRC-2771 Nomenclature 2000 - Campagne budgétaire 2000. — — — CIRC (Légifrance) 14419
L-CIRC-2812 Définition des épreuves E et F en contrôle en cours de formation du BEPA — — — CIRC (Légifrance) 19133
L-CIRC-2885 Formulation de r??serves par les agents comptables principaux et secondaires d'??tablissements publics nationaux sur la gestion de leurs pr??d??cesseurs. — — — CIRC (Légifrance) 5685

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)