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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 153 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-2999 Composition des repas servis en restauration scolaire et sécurité des aliments. — — — CIRC (Légifrance) 1678
L-CIRC-3134 Après un bref rappel concernant le cadre législatif et réglementaire dans lequel s'inscrivent les exploitations agricoles et les ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA).. — — — CIRC (Légifrance) 7356
L-CIRC-2997 CIRCULAIRE DHOS/F2/DGS/SD3C/2001/294 du 22 juin 2001 relative a l-extension du fichier francais des volontaires au don de moelle osseuse — — — CIRC (Légifrance) 16580
L-CIRC-3148 Mesures à prendre lors de la visite de l'inspecteur hygiène et sécurité dans les établissements publics locaux d'enseignement. — — — CIRC (Légifrance) 9103
L-CIRC-2977 CIRCULAIRE DHOS/F2/MARTHE/DGAS/2001/276 du 21 juin 2001 relative a la mise en oeuvre de la reforme de la tarification dans les etablissements publics de sante (unites de soins de longue duree et maisons de retraite a gestion hospitaliere) : clarification de l-affectation des charges dans les etablissements publics de sante — — — CIRC (Légifrance) 15343
L-CIRC-3151 CIRCULAIRE N° 888/DEF/EMAT/COAT/RENS/SITU/TN modifiant la circulaire n° 2799/DEF/EMAT/EMPL/AERO/43 du 4 juin 1992 (BOC, p. 2145) relative à la participation de l'armée de terre à des activités ne relevant pas de ses missions spécifiques. — — — CIRC (Légifrance) 9248
L-CIRC-2965 INSTRUCTION N° 01-125865/DEF/DGA/DRH relative aux volontaires dans les armées servant à la délégation générale pour l'armement. — — — CIRC (Légifrance) 14077
L-CIRC-2973 Etablissements publics sociaux et médico-sociaux - Etablissements publics de santé. — — — CIRC (Légifrance) 14782
L-CIRC-3130 INSTRUCTION N° 491/DEF/DCCM/ADM/ALIM modifiant l'instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités. — — — CIRC (Légifrance) 6506
L-CIRC-3035 Dans le cadre du plan national pour la forêt française et dans le but de reconstituer, au cours des prochaines années, les forêts sinistrées en décembre 1999, des aides sont mises en place pour permettre aux récoltants de graines d'essences forestières .. — — — CIRC (Légifrance) 18790
L-CIRC-3090 Modalités d'application de la loi n°94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française — — — CIRC (Légifrance) 311
L-CIRC-2938 Les marchés représentatifs français pour les gros bovins vifs et pour les petits veaux âgés de 8 jours à 3 semaines, appelés — — — CIRC (Légifrance) 10975
L-CIRC-2954 INSTRUCTION N° 14406 modifiant l'instruction du 26 mai 1983 (BOC, p. 2562) relative aux engagements internationaux intéressant le département de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 12880
L-CIRC-3081 circulaire 12 juin 2001 relative à l'Observatoire du bruit des transports terrestres - Résorption des points noirs du bruit des transports terrestres — — — CIRC (Légifrance) 27509
L-CIRC-2987 CIRCULAIRE N° 403/DEF/DCCM/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale. — — — CIRC (Légifrance) 16292
L-CIRC-3061 Circulaire relative au droit à allocation temporaire d’invalidité. Modifications apportées par le décret n° 2000-832 du 29 août 2000 au décret n° 60-1089 du 6 octobre 1960 (maladies professionnelles). — — — CIRC (Légifrance) 2389
L-CIRC-3124 CIRCULAIRE N° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale. — — — CIRC (Légifrance) 6120
L-CIRC-3085 Circulaire du 31 mai 2001 relative à la mise en œuvre du schéma national de véloroutes et voies vertes - Elaboration des volets régionaux — — — CIRC (Légifrance) 28077
L-CIRC-3048 Fonds de prévention de risques naturels majeurs. — — — CIRC (Légifrance) 20599
L-CIRC-2963 Attribution de points d'indice majoré aux pensions civiles et militaires de retraite. — — — CIRC (Légifrance) 13792
L-CIRC-3041 INSTRUCTION N° 3460/DEF/DCSEA/SDE/2/MAT/249 relative aux procédures d'homologation des matériels pétroliers. — — — CIRC (Légifrance) 19761
L-CIRC-2946 Vente de timbres fiscaux par les comptables du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 11803
L-CIRC-3006 INSTRUCTION N° 1836/DEF/DCCAT/ABF/AF/2 relative à l'exécution des dépenses de réception à caractère alimentaire. — — — CIRC (Légifrance) 16969
L-CIRC-3143 INSTRUCTION N° 859/DEF/EMAT/BCP/CPC relative à la couverture statutaire et à la situation administrative des militaires de l'armée de terre pratiquant une activité sportive au sein des clubs sportifs et artistiques de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 8398
L-CIRC-2931 INSTRUCTION N° 301332/DEF/SGA/DFP/PER/5 modifiant l' instruction 442 bis du 09 mai 1995 (mention au BOC, p. 3231 )relative à la nomenclature des professions graphiques. — — — CIRC (Légifrance) 10121
L-CIRC-3092 Les missions éducatives exercées au tribunal, contenu et organisation — — — CIRC (Légifrance) 3288
L-CIRC-3024 INSTRUCTION N° 1359/DEF/EMAA/B/EMP/AV précisant la composition, le fonctionnement et les attributions de la commission supérieure technique des champs de tir aérien. — — — CIRC (Légifrance) 18321
L-CIRC-3068 Erratum relatif à la circulaire FP/7 n° 1996 - 2 B n° 00-1235 du 12 mars 2001 modifiant les zones d'indemnité de résidence. — — — CIRC (Légifrance) 26295
L-CIRC-2951 INSTRUCTION N° 1039/DEF/EMA/OL/4 relative aux procédures à appliquer pour signaler les faits techniques intéressant les matériels pétroliers de la délégation générale pour l'armement, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, de la gendarmerie nationale et des services communs. — — — CIRC (Légifrance) 12461
L-CIRC-3051 INSTRUCTION N° 1038/DEF/EMA/OL/4 relative à la mise en œuvre de la politique inter-armées de réalisation des matériels pétroliers communs de la délégation générale pour l'armement, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, de la gendarmerie nationale et des services communs. — — — CIRC (Légifrance) 21013
L-CIRC-3067 Autorisations exceptionnelles d'absence et pacte civil de solidarité. — — — CIRC (Légifrance) 26285
L-CIRC-3112 La r??forme des conditions de financement s'inscrit dans le cadre plus g??n??ral de la r??forme de l'Etat en proposant une nouvelle ??tape dans la d??concentration des proc??dures par une adaptation r??gionale pouss??e et une simplification du r??gime des aides. — — — CIRC (Légifrance) 4776
L-CIRC-3052 Procédure de recouvrement des prêts gérés par la CNRACL - BCR/BORDEAUX. — — — CIRC (Légifrance) 21038
L-CIRC-3042 Etablissements publics de santé - Etablissements publics sociaux et médico-sociaux - Organismes publics d'HLM. — — — CIRC (Légifrance) 19906
L-CIRC-3093 Protection des agents publics — — — CIRC (Légifrance) 3290
L-CIRC-3132 La circulaire Fonction publique/Budget du 12 mars 2001 a pour objet de tenir compte des modifications intervenues dans la composition des agglomérations urbaines lors du recensement de mars 1999 et dans la composition des agglomérations nouvelles. — — — CIRC (Légifrance) 7282
L-CIRC-3101 Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux. — — — CIRC (Légifrance) 3453
L-CIRC-3098 La protection statutaire des agents mis en cause à l'occasion de leurs fonctions. — — — CIRC (Légifrance) 3353
L-CIRC-3118 INSTRUCTION NA?A 18/DEF/EMM/PL/ORA NA?A 11635/DEF/DCSSA/RH/ENS relative au certificat de m??decine appliqu??e ? la plong??e sous-marine. — — — CIRC (Légifrance) 5799
L-CIRC-3066 Elaboration du projet territorial régional de l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 26279
L-CIRC-3156 Présentation des dossiers de demandes en décharge de responsabilité et/ou en remise gracieuse par les agents comptables et les régisseurs d'établissement public locaux d'enseignement. — — — CIRC (Légifrance) 9569
L-CIRC-2935 Coopération décentralisée des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements avec des collectivités territoriales étrangères et leurs groupements — — — CIRC (Légifrance) 10617
L-CIRC-3091 Circulaire relative à l'accès aux archives publiques en relation avec la guerre d'Algérie — — — CIRC (Légifrance) 322
L-CIRC-3125 Circulaire DGS n° 2001/190 du 12 avril 2001 relative aux teneurs en aluminium dans les eaux destinées à la consommation humaine — — — CIRC (Légifrance) 6191
L-CIRC-2940 INSTRUCTION N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 11041
L-CIRC-2969 CIRCULAIRE DHOS/P3/2001/183 du 11 avril 2001 relative a la procedure a suivre en matiere de demande de disponibilite, de detachement et de mise a disposition — — — CIRC (Légifrance) 14454
L-CIRC-3136 Circulaire DGS n° 2001/185 du 11 avril 2001 relative à l'analyse des effets sur la santé dans les études d'impact — — — CIRC (Légifrance) 7900
L-CIRC-3011 Etablissements publics de santé - Campagne budgétaire 2001 — — — CIRC (Légifrance) 17144
L-CIRC-3117 CIRCULAIRE NA?A 2420/DEF/DCSEA/SDE/2/MAINT/SOUT relative aux proc??dures d'engagement de d??pense des op??rations de maintenance des v??hicules et des mat??riels du service des essences des arm??es en m??tropole. — — — CIRC (Légifrance) 5728
L-CIRC-3123 Paiement des pensions de l'Etat - Simplifications administratives. — — — CIRC (Légifrance) 6087

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)