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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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Circulaires et instructions — page 147 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-3336 Circulaire du 05/08/02 relative aux déchets provenant d’installations nucléaires de base (INB). Rubrique 2799 de la nomenclature des installations classées — — — CIRC (Légifrance) 28628
L-CIRC-3338 Circulaire du 05/08/02 relative aux déchets provenant d’installations nucléaires de base (INB) Rubrique 2799 de la nomenclature des installations classées — — — CIRC (Légifrance) 28789
L-CIRC-3160 White spirit et pétrole lampant utilisés comme combustible de chauffage. — — — CIRC (Légifrance) 10319
L-CIRC-3172 Circulaire DGS/DE/DERF n° 2002-438 du 2 août 2002 relative aux modalités de mise en oeuvre de plans de gestion en vue de la restauration de la qualité des eaux brutes superficielles destinées à la consommation humaine — — — CIRC (Légifrance) 11629
L-CIRC-3178 La circulaire a pour objet de pr‚ciser les modalit‚s d'‚laboration, de validation aux ‚chelons local et national et de suivi des plans de gestion qui doivent ˆtre d‚finis lorsque la qualit‚ des eaux brutes superficielles utilis‚es pour la consommation hu — — — CIRC (Légifrance) 12154
L-CIRC-3250 Obligations de service des veilleurs de nuit et des conducteurs d'automobile exerçant dans les établissements d'enseignement et de formation et services relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur. — — — CIRC (Légifrance) 1819
L-CIRC-3251 Autorisations d'absence de droit et facultatives. — — — CIRC (Légifrance) 1821
L-CIRC-3298 Classes à horaires aménagés musicales dans les écoles élémentaires et les collèges. — — — CIRC (Légifrance) 25812
L-CIRC-3307 Service des infirmier(e)s des établissements publics d'enseignement et de formation relevant du MEN comportant un internat.Service des infirmier(e)s des établissements publics d'enseignement et de formation relevant du MEN comportant un internat. — — — CIRC (Légifrance) 26481
L-CIRC-3403 Indemnisation des personnels non titulaires privés d'emploi. — — — CIRC (Légifrance) 7227
L-CIRC-3290 INSTRUCTION N° 849/DEF/CGA/IS/IT relative aux modalités pratiques d'expression des demandes de dérogation à la durée légale du travail effectif des ouvriers de la défense et d'envoi des comptes rendus de décisions de dépassement prises sous le signe de l'urgence par les autorités habilitées. — — — CIRC (Légifrance) 21764
L-CIRC-3323 Circulaire no 2002-51 du 31 juillet 2002 relative à l’agrément, à titre expérimental, et aux conditions d’emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois Solo-Bois S4.4 — — — CIRC (Légifrance) 27884
L-CIRC-3246 Conditions d'attribution du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée. — — — CIRC (Légifrance) 17873
L-CIRC-3248 Diffusion de la circulaire de la direction générale des collectivités locales n° NOR/LBL/B/02/10002/C DU 13-6-2002. — — — CIRC (Légifrance) 17911
L-CIRC-3316 Circulaire n° 2002-49 du 25 juillet 2002 relative aux modalités d'intervention des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone des Cinquante-Pas-Géométriques des départements de la Guadeloupe et de la Martinique. — — — CIRC (Légifrance) 27165
L-CIRC-3417 CIRCULAIRE N° 302200/DEF/DFP relative aux horaires variables. — — — CIRC (Légifrance) 8434
L-CIRC-3317 Circulaire du 24 juillet 2002 relative à la mise en œuvre du décret n° 2002-2002 du 13 février 2002 modifiant ou créant les rubriques 2.5.0, 2.5.2, 2.5.4 et 2.5.5 de la nomenclature « loi sur l’eau » et des trois arrêtés de prescriptions générales pour les opérations soumises à déclaration au titre de ces rubriques — — — CIRC (Légifrance) 27184
L-CIRC-3320 Circulaire n° 2002-48 du 23 juillet 2002 relative à l'assujettissement des jardineries à la taxe locale d'équipement et taxes assimilées. — — — CIRC (Légifrance) 27519
L-CIRC-3198 Recouvrement contentieux. Tome I - Procédures civiles et fiscales d'exécution : Titre 2 - L'avis à tiers détenteur — — — CIRC (Légifrance) 14176
L-CIRC-3237 INSTRUCTION N° 302158/DEF/SGA/DFP/PER/5 modifiant l'instruction n° 303430/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 20 novembre 2001 (BOC, 2002, p. 36) relative à la vérification des installations électriques au titre de la protection des travailleurs des organismes du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 17494
L-CIRC-3201 CIRCULAIRE N° 302115/DEF/SGA/DFP/PER relative aux modalités d'application du régime des astreintes pour le personnel civil titulaire, non titulaire et ouvrier de l'État du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 14662
L-CIRC-3236 CIRCULAIRE N° 416/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime. — — — CIRC (Légifrance) 17481
L-CIRC-3274 Paiement des cartes grises des collectivités et établissements publics locaux. — — — CIRC (Légifrance) 20551
L-CIRC-3216 Réglementation budgétaire, financière et comptable des établissements publics nationaux à caractère industriel et commercial. Tome I - Organisation administrative et environnement juridique. — — — CIRC (Légifrance) 15945
L-CIRC-3395 Règlement du cautionnement n° CIA 200. Mise à jour n° 1. — — — CIRC (Légifrance) 6683
L-CIRC-3371 Recouvrement des pr??ts allou??s par le fonds de solidarit?? pour le logement. — — — CIRC (Légifrance) 4417
L-CIRC-3309 Instruction du 15 juillet 2002 relative à la recherche et à la répression de la pollution par les navires, engins flottants et plates-formes — — — CIRC (Légifrance) 26652
L-CIRC-3310 Instruction du 15 juillet 2002 portant adaptation à certaines collectivités d'outre-mer de l'instruction relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (documentation nationale POLMAR) — — — CIRC (Légifrance) 26707
L-CIRC-3388 INSTRUCTION du Premier ministre relative à la recherche et à la répression de la pollution par les navires, engins flottants et plates-formes. — — — CIRC (Légifrance) 6246
L-CIRC-3235 INSTRUCTION N° 200/DEF/DCSSA/OL relative au patrimoine de tradition des formations du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 17462
L-CIRC-3168 Circulaire DGAS/1 A n° 2002-388 du 11 juillet 2002 relative à la participation financière des personnes accueillies dans les centres d'hébergement et de réinsertion sociale à leurs frais d'hébergement et d'entretien — — — CIRC (Légifrance) 1080
L-CIRC-3397 CIRCULAIRE N° 484/DEF/EMM/PL/ORA relative à la couverture juridique des activités sportives. — — — CIRC (Légifrance) 6845
L-CIRC-3183 CIRCULAIRE N° 379/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale. — — — CIRC (Légifrance) 12546
L-CIRC-3382 La pr??sente note de service pr??sente les nouvelles dispositions relatives ? l'indemnisation ou ? la compensation du travail normal de nuit. — — — CIRC (Légifrance) 5971
L-CIRC-3220 CIRCULAIRE N° 386/DEF/EMM/OPL/STN relative à la mise en service d'ensembles de désincarcération destinés aux bâtiments de surface porte-aéronefs. Tableau d'allocation. — — — CIRC (Légifrance) 16293
L-CIRC-3414 Obligations déclaratives des entrepositaires agréés. Date de dépôt de la déclaration récapitulative mensuelle — — — CIRC (Légifrance) 8230
L-CIRC-3211 Plafond de paiement en numéraire des impôts. — — — CIRC (Légifrance) 15510
L-CIRC-3295 Circulaire relative à l'application de l’article 27 de la loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 prévoyant la prise en compte de la N.B.I. pour le calcul de la pension de retraite des fonctionnaires de l’État, des magistrats et des militaires. — — — CIRC (Légifrance) 2395
L-CIRC-3256 CIRCULAIRE N° 462/DEF/EMM/PL/ORA relative à la carte d'identité, personnel militaire (à jour de son 1 er modificatif du 12 juillet 2002). — — — CIRC (Légifrance) 18736
L-CIRC-3375 INSTRUCTION N° 198/DEF/DCCM/ADM/UNITES modifiant l'instruction n° 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370) relative aux coopératives d'unité. — — — CIRC (Légifrance) 4798
L-CIRC-3406 CIRCULAIRE N°DSS/2C/2002/369 du 27 juin 2002 relative aux modifications apportées par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 (n°2001-1246 du 21 décembre 2001) au dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante — — — CIRC (Légifrance) 7403
L-CIRC-3357 La pr??sente note de service a pour objet de d??crire les modalit??s d'indemnisation des piscicultures sous arr??t?? portant d??claration d'infection (APDI) . — — — CIRC (Légifrance) 3587
L-CIRC-3208 CIRCULAIRE DHOS/P2/2002/363 du 21 juin 2002 completant la circulaire DGS/2C/DHOS/P2 (475 du 03 octobre 2001) relative aux etudes conduisant au diplome d-Etat d-infirmier. — — — CIRC (Légifrance) 15026
L-CIRC-3294 Circulaire relative à l'application du décret n° 2002-543 du 18 avril 2002 relatif à certaines procédures de reconnaissance des maladies professionnelles. — — — CIRC (Légifrance) 2393
L-CIRC-3159 Application du seuil de 23 000 euros en matière de subvention. — — — CIRC (Légifrance) 10176
L-CIRC-3174 CIRCULAIRE N° 1140/DEF/DPMM/2/E relative aux admissions au cours d'opérateur commando, aux stages de certificats commandos et à la gestion du personnel titulaire des certificats de commando. — — — CIRC (Légifrance) 11791
L-CIRC-3204 La présente note de service a pour objet de prendre en compte les dispositions de la loi de modernisation sociale . — — — CIRC (Légifrance) 14791
L-CIRC-3297 doctrine sur le service du « verre d'eau ordinaire » dans les cafés. — — — CIRC (Légifrance) 25538
L-CIRC-3299 Mise en œuvre du plan pour l'éducation artistique et l'action culturelle : chartes départementales de développement de la pratique vocale et chorale. — — — CIRC (Légifrance) 25905
L-CIRC-3430 INSTRUCTION N° 1694/DEF/DCSSA/AAF/GF relative à la contribution de l'État à l'alimentation du personnel militaire à solde mensuelle relevant du budget du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 9771

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)