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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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Circulaires et instructions — page 146 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-3349 Mise en oeuvre des dispositions de l'article 11 de la loi du 13 juillet 1983 relatives à la protection fonctionnelle des agents publics. — — — CIRC (Légifrance) 3341
L-CIRC-3184 Grandes orientations qui permettront de construire les projets des établissements d'enseignement supérieur agricole, agroalimentaire et vétérinaire du ministère de l'agriculture. — — — CIRC (Légifrance) 12557
L-CIRC-3192 Instructions relatives aux CCF des épreuves E et F et diffusion de la grille d'aide à l'évaluation pour l'épreuve ET2 du BEPA — — — CIRC (Légifrance) 13803
L-CIRC-3217 Contrôle des conditions de paiement des pensions. — — — CIRC (Légifrance) 16061
L-CIRC-3322 Instruction du 29 octobre 2002 fixant la liste des types d’avions en application de l’arrêté du 28 octobre 2002 (FCL4) — — — CIRC (Légifrance) 27854
L-CIRC-3418 Dispositions relatives à l'application du temps partiel annualisé au sein du ministère de l'agriculture. — — — CIRC (Légifrance) 8502
L-CIRC-3234 Archives de l'Education spécialisée — — — CIRC (Légifrance) 174
L-CIRC-3405 INSTRUCTION N° 238179/DEF/DGA/DRH relative aux officiers sous contrat rattachés aux corps des ingénieurs des études et techniques d'armement et des officiers du corps technique et administratif de l'armement. — — — CIRC (Légifrance) 7273
L-CIRC-3163 CIRCULAIRE N°DSS/2C/2005/483 du 25 octobre 2005 relative au renouvellement des membres des commissions régionales de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales — — — CIRC (Légifrance) 10470
L-CIRC-3285 INSTRUCTION N° 2164/DEF/EMA/OL/4 relative à l'identification des munitions et de leurs emballages. — — — CIRC (Légifrance) 21544
L-CIRC-3214 Le compte financier des établissements publics nationaux administratifs. — — — CIRC (Légifrance) 15614
L-CIRC-3289 CIRCULAIRE N° 177/DEF/DPMM/2/ASC relative à la liste des formations comportant des postes d'officiers mariniers à compétence sous-marine et à qualification « atomicien porte-avions nucléaire ». — — — CIRC (Légifrance) 21734
L-CIRC-3313 relative aux modalités d’élaboration et d’approbation des dossiers concernant les opérations d’améagement sur des autoroutes en service, complétant et modifiant la circulaire du 27 octobre 1987 et la directive du 27 octobre 1987 relatives à la construction et à l’aménagement des autoroutes concédées — — — CIRC (Légifrance) 26832
L-CIRC-3348 Prévention de l'alcoolisme. — — — CIRC (Légifrance) 3340
L-CIRC-3393 White spirit et pétrole lampant utilisés comme combustible de chauffage. CARTON MODIFICATIF. — — — CIRC (Légifrance) 6451
L-CIRC-3347 Circulaire relative à l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires. — — — CIRC (Légifrance) 3339
L-CIRC-3213 INSTRUCTION N° 549/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation et au fonctionnement du centre d'instruction naval de Brest. — — — CIRC (Légifrance) 15602
L-CIRC-3390 Vaccination contre la maladie de Newcastle. — — — CIRC (Légifrance) 6293
L-CIRC-3259 Comptabilité des postes comptables non centralisateurs du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 19162
L-CIRC-3306 Application du décret n° 2001-1225 du 20 décembre 2001 portant création d'une prime spécifique d'installation et du décret n° 2001-1226 du 20 décembre 2001 portant création d'une indemnité particulière de sujétion et d'installation. (2 tableaux et 2 annexes). — — — CIRC (Légifrance) 26345
L-CIRC-3335 Circulaire relative à la création de services de prévention des crues — — — CIRC (Légifrance) 28623
L-CIRC-3177 CIRCULAIRE DHOS/P1/2002/502 du 25 septembre 2002 relative aux allocations de fin de formation. — — — CIRC (Légifrance) 12148
L-CIRC-3374 Diffusion des règles applicables en matière de TVA intracommunautaire pour les acquisitions de biens et les prestations de service. — — — CIRC (Légifrance) 4667
L-CIRC-3206 Obligations qui vous incombent et les pouvoirs sp‚ciaux dont vous disposez en matiŠre d'identification des territoires prioritaires d'intervention pour la protection des forˆts contre les incendies et de d‚broussaillement, cons‚cutivement à la LOF — — — CIRC (Légifrance) 14851
L-CIRC-3359 CIRCULAIRE N° 506/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 416/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 juillet 2002 (BOC, p. 5906) relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime. — — — CIRC (Légifrance) 3764
L-CIRC-3267 Recouvrement des amendes et condamnations pécuniaires. — — — CIRC (Légifrance) 20167
L-CIRC-3407 INSTRUCTION N° 585/DEF/EMM/PL/ORA relative à l'organisation du commandement en Méditerranée (à jour de son erratum du 4 octobre 2002). — — — CIRC (Légifrance) 7529
L-CIRC-3304 Actualisation annexe financière et bilan des recrutements liées à la procédure de recrutements dans la fonction publique de l'État — — — CIRC (Légifrance) 26294
L-CIRC-3356 INSTRUCTION N° 580/DEF/EMM/PL/ORA relative à l'organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord. — — — CIRC (Légifrance) 35152
L-CIRC-3200 Etablissements publics sociaux et médico-sociaux. — — — CIRC (Légifrance) 14418
L-CIRC-3224 La présente note précise les conséquences des différents congés et absences sur le régime de travail dans le cadre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) . — — — CIRC (Légifrance) 16930
L-CIRC-3308 Circulaire du 9 septembre 2002 relative au développement des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité — — — CIRC (Légifrance) 26580
L-CIRC-3381 Une décision du 1er mars 2001 a créé deux catégories d'agents non titulaires de niveau B et C, la deuxième et la troisième catégories. — — — CIRC (Légifrance) 5934
L-CIRC-3173 Virement émis par les trésoreries. — — — CIRC (Légifrance) 11686
L-CIRC-3233 INSTRUCTION N° 4580/DEF/DCSSA/OL/ER modifiant l'instruction n° 2727/DEF/DCSSA/OL/ER du 24 septembre 1997 (BOC, p. 5045) relative au ravitaillement sanitaire du service courant destiné aux corps, aux unités, aux établissements et autres organismes des armées et du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 17371
L-CIRC-3325 Circulaire no 2002-57 du 4 septembre 2002 relative à l’utilisation d’unités intermédiaires de précontrainte avec ancrages incomplets — — — CIRC (Légifrance) 27911
L-CIRC-3271 Circulaire DGS/SD7A n° 2002-473 du 3 septembre 2002 relative à la stratégie d'échantillonnage du plomb hydrique — — — CIRC (Légifrance) 20472
L-CIRC-3278 Circulaire DGS/SD7/DPPR n° 2002-472 du 2 septembre 2002 relative au changement de nom de la société commercialisant le procédé « Occigerm' » pour la désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés — — — CIRC (Légifrance) 20966
L-CIRC-3330 Circulaire DGS/SD 7/DPPR n° 2002-472 du 02/09/02 relative au changement de nom de la société commercialisant le procédé « Occigerm' » pour la désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés — — — CIRC (Légifrance) 28256
L-CIRC-3424 Réglementation budgétaire, financière et comptable des établissements publics nationaux à caractère industriel et commercial. Tome II - Tome budgétaire. — — — CIRC (Légifrance) 9083
L-CIRC-3360 CIRCULAIRE NA?A 2542/DEF/DGA/INSP/IPE de mise en application de l'accord de standardisation nA? 4440 relatif au A< manuel OTAN sur les principes de s??curit?? applicables au stockage des munitions et explosifs militaires, AASTP-1 A>. — — — CIRC (Légifrance) 3898
L-CIRC-3394 INSTRUCTION N° 302412/DEF/SGA/DFP/PER/3 modifiant l'instruction n° 302437/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 14 septembre 2000 (BOC, 2002, p. 7125) du ministère de la défense et du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie relative à l'attribution des primes de sujétions susceptibles d'être allouées à certains ouvriers de l'État. — — — CIRC (Légifrance) 6455
L-CIRC-3196 Délivrance des formulaires E 121 aux ayants cause des pensionnés. — — — CIRC (Légifrance) 14006
L-CIRC-3312 Circulaire du 23 août 2002 relative à la création et au fonctionnement des syndicats mixtes de transport prévus par l'article 30-1 de la loi d'orientation des transports intérieurs — — — CIRC (Légifrance) 26792
L-CIRC-3286 INSTRUCTION N° 1107/DEF/EMAA/BORH/RH relative à la formation et à la délivrance des certificats et brevets au personnel infirmier de l'armée de l'air. — — — CIRC (Légifrance) 21549
L-CIRC-3396 INSTRUCTION N° 1520/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/GO/EMS modifiant l'instruction n° 900/DEF/DPMAA/BDO/GO/EMS du 21 décembre 1999 (BOC, 2000, p. 771) portant organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'air dans le cadre de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré. — — — CIRC (Légifrance) 6717
L-CIRC-3212 Comptabilité des postes comptables non centralisateurs du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 15523
L-CIRC-3300 Engrais minéraux à base de nitrate d'ammonium et à forte teneur en azote : nouvel arrêté rendant obligatoire le test de détonabilité — — — CIRC (Légifrance) 2599
L-CIRC-3170 CIRCULAIRE N° 548/DEF/EMM/PL/EMC relative à l'envoi en mission dans leur future affectation du personnel militaire de la marine. — — — CIRC (Légifrance) 11310
L-CIRC-3366 Instruction budgétaire et comptable applicable aux offices publics d'habitations à loyer modéré et aux offices publics d'aménagement et de construction soumis aux règles de la Comptabilité publique. — — — CIRC (Légifrance) 4226

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)