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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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10644 résultats

Circulaires et instructions — page 141 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-3567 Circulaire n° 2003-73 UHC/QC1/24 DGS/SD7/613 du 10 décembre 2003 relative à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27428
L-CIRC-3575 Circulaire du 10/12/03 relative à application de l’arrêté ministériel du 16 juillet 1997 relatif aux installations de réfrigération employant l’ammoniac comme fluide frigorigène — — — CIRC (Légifrance) 28333
L-CIRC-3578 Circulaire du 10/12/03 relative à l’application de la rubrique n° 2510 de la nomenclature des installations classées — — — CIRC (Légifrance) 28580
L-CIRC-3494 Circulaire du 09/12/2003 n°03.00.251.008.1 relative aux modalités de vérification de certains cinémomètres — — — CIRC (Légifrance) 1788
L-CIRC-3550 sécurité des systèmes de transport public guidés en application du décret n 2003-425 du 9 mai 2003 relatif à la sécurité des transports publics guidés — — — CIRC (Légifrance) 26675
L-CIRC-3634 Instructions relatives aux CCF des épreuves E et F et diffusion de la grille d'aide à l'évaluation pour l'épreuve ET 2 du BEPA. — — — CIRC (Légifrance) 6646
L-CIRC-3588 Charte des droits et libertés de la personne accueillie, mentionnée à l'art. L.311-4 du CSAF — — — CIRC (Légifrance) 3279
L-CIRC-3660 INSTRUCTION N° 303218/DEF/SGA/DFP/PER/5 modifiant l'instruction n° 300506/DEF/DFP/PER/5 du 5 mars 1998 (BOC, p. 1238) relative au recueil des dispositions de prévention élaboré par le chef d'organisme. — — — CIRC (Légifrance) 9987
L-CIRC-3658 INSTRUCTION N° 191/DEF/DCCM/ADM/UNITES modifiant l'instruction n° 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370) relative aux coopératives d'unité. — — — CIRC (Légifrance) 9621
L-CIRC-3447 Développement des formations ouvertes et à distance (FOAD). — — — CIRC (Légifrance) 11673
L-CIRC-3574 Décision DM-T/P n° 32 719 du 02/12/03 relative à la première requalification périodique de certaines tuyauteries équipant les centrales nucléaires de production d'électricité — — — CIRC (Légifrance) 28269
L-CIRC-3645 La présente note de service se propose d'élargir les choix concernant les lieux et thèmes de stage pour les candidats préparant le BTSA — — — CIRC (Légifrance) 7572
L-CIRC-3555 Affiliation des pêcheurs à pied au régime spécial de sécurité sociale des marins. — — — CIRC (Légifrance) 26789
L-CIRC-3493 CIRCULAIRE N°DSS/DACI/2003/543 du 26 novembre 2003 relative à l’accès en Suisse de personnes résidant en France. — — — CIRC (Légifrance) 17818
L-CIRC-3465 CIRCULAIRE DHOS/P1/2003/536 du 24 novembre 2003 modifiant la circulaire (DHOS/P1/2003/289 du 18 juin 2003) relative a la composition et a la constitution des commissions administratives paritaires locales et departementales de la fonction publique hospitaliere dans les etablissements mentionnes a l-article 2 de la loi 86-33 du 9 janvier 1986 autres que l-Assistance publique- hopitaux de Paris. — — — CIRC (Légifrance) 14606
L-CIRC-3445 Contrôle des conditions de paiement des pensions — — — CIRC (Légifrance) 11562
L-CIRC-3525 INSTRUCTION N°2477 /DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL modifiant l'instruction n° 1370/DEF/DPMAA/BRF/FORM/BST du 22 février 1995 (BOC, p. 1289) relative à l'épreuve d'entretien des sous-officiers « présélection rang » (PSR). — — — CIRC (Légifrance) 20424
L-CIRC-3529 INSTRUCTION N° 19180/DEF/GEND/PM/AF/RAF modifiant l'instruction n° 18300/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 29 septembre 1999 (BOC, 2000, p. 167) relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles dans la gendarmerie. — — — CIRC (Légifrance) 20692
L-CIRC-3559 Circulaire relative au recueil, à la transmission et à la diffusion de l'information nautique — — — CIRC (Légifrance) 26999
L-CIRC-3514 Convention type concernant les périodes de formation en milieu professionnel à l'étranger des élèves en formation professionnelle de niveaux V et IV. — — — CIRC (Légifrance) 1904
L-CIRC-3459 Règlementation financière et comptable des établissements publics nationaux à caractère administratif. Tome 2 : Tome budgétaire. Titre 1 - Budget et procédure budgétaire — — — CIRC (Légifrance) 13234
L-CIRC-3542 Code d'usages « truffe » et « truffe fantaisie ». — — — CIRC (Légifrance) 2206
L-CIRC-3517 Circulaire DGS n° 524/DE n° 19-03 du 7 novembre 2003 relative aux mesures à mettre en oeœuvre en matière de protection des systèmes d’'alimentation en eau destinée à la consommation humaine, y compris les eaux conditionnées, dans le cadre de l'’application du plan VIGIPIRATE — — — CIRC (Légifrance) 19331
L-CIRC-3647 Comptabilité des postes comptables non centralisateurs du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 7793
L-CIRC-3540 LISTE DES INSTALLATIONS PLACEES SOUS LE REGIME DE L'USINE EXERCEE DE VALORISATION DE DECHETS ET RESIDUS D'HYDROCARBURES. — — — CIRC (Légifrance) 21750
L-CIRC-3513 Évaluation spécifique organisée pour les candidats aux baccalauréats général et technologique dans les sections européennes ou de langues orientales à compter de la session 2004. — — — CIRC (Légifrance) 1901
L-CIRC-3563 Circulaire n° 2003/019 DAG/SDAJ/CDJA du 5 novembre 2003 relative à la redevance d’archéologie préventive (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27239
L-CIRC-3451 Amiante dans les immeubles bâtis. — — — CIRC (Légifrance) 12304
L-CIRC-3640 CIRCULAIRE DHOS/O4/DGS/DGAS/2003/517 du 3 novembre 2003 relative a la prise en charge des accidents vasculaires cerebraux. — — — CIRC (Légifrance) 7243
L-CIRC-3487 Application de la loi "pour l'initiative économique" — — — CIRC (Légifrance) 17437
L-CIRC-3581 Décision DM – T/P n° 32667 du 22/10/03 portant approbation de 7 cahier des charges — — — CIRC (Légifrance) 28882
L-CIRC-3621 La note de service d??termine les modalit??s de suivi des recommandations applicables tant par les directions d'administration centrale que par les services d??concentr??s. — — — CIRC (Légifrance) 5292
L-CIRC-3439 Comptabilité des postes comptables non centralisateurs du Trésor. — — — CIRC (Légifrance) 10797
L-CIRC-3561 Circulaire du 13/10/2003 relative à la diversification du bouquet énergétique — — — CIRC (Légifrance) 27113
L-CIRC-3512 CIRCULAIRE N°DSS/DACI/2003/477 du 9 octobre 2003 relative à la législation de sécurité sociale applicable à certains employés de l’aéroport de Bâle-Mulhouse. — — — CIRC (Légifrance) 18951
L-CIRC-3533 Circulaire DRT n° 2003/16 du 3 octobre 2003 relative au traitement des recours hiérarchiques formés contre les décisions des inspecteurs et des directeurs du travail en matière de salariés protégés et d'élections professionnelles — — — CIRC (Légifrance) 2110
L-CIRC-3495 Circulaire du 02/10/2003 n°03.00.510.001.1 relative au contrôle métrologique des dispositifs de transfert des quantités mesurées (DTQM) associés à des ensembles de mesurage de chargement en source — — — CIRC (Légifrance) 1789
L-CIRC-3570 Circulaire du 2 octobre 2003 relative aux mesures d'application immédiate introduites par la loi n° 2003-699 en matière de prévention des risques technologiques dans les installations classées. — — — CIRC (Légifrance) 27559
L-CIRC-3464 INSTRUCTION N° 667/DEF/DCCAT/ABF/AF/1 modifiant l'instruction n° 1845/DEF/DCCAT/ABF/AF/1 du 24 avril 2002 (BOC, p. 3017) relative aux conditions d'organisation des manifestations par les formations de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 14436
L-CIRC-3520 Niveau sonore aux oreilles du conducteur de tracteurs agricoles et forestiers à roues - Dispositions transitoires. — — — CIRC (Légifrance) 19820
L-CIRC-3488 Cette note de service a pour objet d'apporter des précisions sur la mise en œuvre du contrôle en cours de formation relatif à l'évaluation du module G1 dans le cadre de l'épreuve A du BEPA. — — — CIRC (Légifrance) 17444
L-CIRC-3434 Seuils euro — — — CIRC (Légifrance) 10455
L-CIRC-3462 CIRCULAIRE N°DSS/2C/2003/456 du 23 septembre 2003 relative au cumul de l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante avec une pension d’invalidité et aux règles d’affiliation au régime de sécurité sociale pour la couverture maladie et maternité — — — CIRC (Légifrance) 13605
L-CIRC-3629 INSTRUCTION N° 2030/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL modifiant l'instruction n° 2520/DEF/DPMAA/REG/LEG/REGL du 16 janvier 2002 (BOC, p. 919) relative au cycle de formation des sous-officiers de carrière retenus pour un recrutement au grade de lieutenant de carrière et des élèves sous contrat des corps des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. — — — CIRC (Légifrance) 6290
L-CIRC-3485 INSTRUCTION N° 171/DEF/DCCM/ADM/UNITES modifiant l'instruction n° 11/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 11 janvier 2003 (BOC, p. 1050) relative à la mise en œuvre de procédures formalisées de contrôle interne au sein des formations de la marine relevant des autorités de commandement. — — — CIRC (Légifrance) 17395
L-CIRC-3653 INSTRUCTION N° 201731/DEF/SGA/DFP/FM/1 modifiant l'instruction n° 200900/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 7 juin 2001 (BOC, p. 3450) portant application des dispositions organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires. — — — CIRC (Légifrance) 8410
L-CIRC-3632 Circulaire DGS/SD7A n° 2003-445 du 17 septembre 2003 concernant les modalités d'application de l'arrêté relatif aux méthodes d'analyse d'échantillons d'eau et à leurs caractéristiques de performance — — — CIRC (Légifrance) 6381
L-CIRC-3473 CIRCULAIRE N°DSS/DACI/2003/444 du 16 septembre 2003 concernant l’application de certaines dispositions de l’accord de coordination des régimes métropolitains et calédoniens de sécurité sociale relatives aux soins de santé — — — CIRC (Légifrance) 15861
L-CIRC-3499 CIRCULAIRE N°DSS/DACI/2003/443 du 16 septembre 2003 relative au bénéfice des droits aux prestations familiales et aux prestations de l’assurance maladie et maternité en faveur des travailleurs détachés — — — CIRC (Légifrance) 18093
L-CIRC-3572 Circulaire du 16 septembre 2003 relative à la mise en œuvre de l’arrêté du 16 septembre 2003 portant sur les classes de précision applicables aux catégories de travaux topographiques réalisés par l’Etat, les collectivités locales et leurs établissements publics ou exécutés pour leur compte (Journal officiel du 30 octobre 2003) — — — CIRC (Légifrance) 27983

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)