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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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Circulaires et instructions — page 140 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-3853 Personnel des musées de France — — — CIRC (Légifrance) 436
L-CIRC-3684 INSTRUCTION N° 100/DEF/DCCAT/ABF/AF/1 modifiant l'instruction n° 1839/DEF/DCCAT/ABF/AF/1 du 19 juillet 2001 (BOC, p. 5152) relative à l'administration des détachements en opérations extérieures. — — — CIRC (Légifrance) 12562
L-CIRC-3710 CIRCULAIRE du 10 février 2004 relative aux appareils portables à fluorescence X utilisés pour la détection du plomb dans les peintures — — — CIRC (Légifrance) 15958
L-CIRC-3679 Modalités des contrôles des conditions de paiement des pensions. — — — CIRC (Légifrance) 12032
L-CIRC-3762 Circulaire DRT/CT2 n° 2004-03 du 6 février 2004 relative à la procédure applicable en matière de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante — — — CIRC (Légifrance) 1993
L-CIRC-3832 Indemnisation du chômage des agents du secteur public. Réadmission au cours de l'année 2003 et application des règle de coordination — — — CIRC (Légifrance) 3064
L-CIRC-3665 Circulaire DGS/SD7A n° 45 du 5 février 2004 relative au contrôle des paramètres plomb, cuivre et nickel dans les eaux destinées à la consommation humaine — — — CIRC (Légifrance) 10549
L-CIRC-3803 Circulaire UHC/DU 3/5 n° 2004-8 du 5 février 2004 relative aux modalités de mise en œuvre de la participation pour voiries et réseaux (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27096
L-CIRC-3700 CIRCULAIRE DHOS/O/2004/44 du 4 fevrier 2004 relative a l-hospitalisation a domicile. — — — CIRC (Légifrance) 14766
L-CIRC-3868 Paiement des frais de justice — — — CIRC (Légifrance) 5661
L-CIRC-3903 Notification d'un arrêt du Conseil d'Etat du 30 juillet 2003 — — — CIRC (Légifrance) 9531
L-CIRC-3747 INSTRUCTION N° 155/DEF/EMAT/EG/OFF fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). — — — CIRC (Légifrance) 19287
L-CIRC-3896 INSTRUCTION N° 1800/DEF/DCSSA/AST/AME relative à la visite médicale de radiation des contrôles ou de cessation temporaire d'activité. — — — CIRC (Légifrance) 8499
L-CIRC-3678 Circulaire DGS/SD7B/DPPR/2004/32 du 30 janvier 2004 relative à la mise en œuvre de l'appareil de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux "Steriflash" — — — CIRC (Légifrance) 11993
L-CIRC-3804 Circulaire du 30 janvier 2004 relative aux contrats de rivière et de baie — — — CIRC (Légifrance) 27114
L-CIRC-3805 Circulaire UHC/PS2/4 n° 2004-5 du 30 janvier 2004 relative au dispositif financier créé pour aider les établissements publics à financer les études nécessaires à l’élaboration ou la révision d’un schéma de cohérence territoriale (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27123
L-CIRC-3708 PRODUITS PETROLIERS L'USINE EXERCEE DE PETROCHIMIE. — — — CIRC (Légifrance) 15878
L-CIRC-3771 Obligations des assujettis à la TVA en matière de facturation. — — — CIRC (Légifrance) 21260
L-CIRC-3810 Organisation de la délivrance de l'attestation de sécurité routière (ASR) par les GRETA. — — — CIRC (Légifrance) 2740
L-CIRC-3674 Nécessité de réunir régulièrement les comités et commissions d'hygiène et de sécurité des établissements publics d'enseignement et de transmettre à la DGER des documents retraçant leur activité en vue de leur examen au CTPC. — — — CIRC (Légifrance) 11532
L-CIRC-3808 Circulaire du 21 janvier 2004 relative à la maîtrise de l'urbanisme et adaptation des constructions en zone inondable. — — — CIRC (Légifrance) 27307
L-CIRC-3819 Circulaire du 21/01/04 relative à la maîtrise de l’urbanisme et adaptation des constructions en zone inondable — — — CIRC (Légifrance) 28467
L-CIRC-3754 Mise à jour des nomenclatures comptables M1-M5-M7 et M51 pour l'exercice budgétaire 2004. — — — CIRC (Légifrance) 19567
L-CIRC-3829 Circulaire NOR:INTD0400004C du 19 janvier 2004 relative à l'enregistrement des déclarations de perte des documents d'identité — — — CIRC (Légifrance) 29313
L-CIRC-3718 Comptabilité des postes comptables non centralisateurs — — — CIRC (Légifrance) 16797
L-CIRC-3707 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE relative à la coordination des moyens aériens en cas de crise localisée sur le territoire national (défense non militaire). — — — CIRC (Légifrance) 15623
L-CIRC-3764 INSTRUCTION N° 102/DEF/DCCM/ADM/UNITES modifiant l'instruction N° 11/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 11 janvier 2003 (BOC, p. 1050) relative à la mise en œuvre de procédures formalisées de contrôle interne au sein des formations de la marine relevant des autorités de commandement. — — — CIRC (Légifrance) 20197
L-CIRC-3813 Circulaire UHC/QC 4/3 n° 2004-3 du 12 janvier 2004 relative à l’individualisation des contrats de fourniture d’eau (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27602
L-CIRC-3893 Compte à terme des collectivités territoriales et établissements publics locaux. — — — CIRC (Légifrance) 8263
L-CIRC-3894 Plans de comptes applicables à certains établissements publics départementaux ou associant un département. — — — CIRC (Légifrance) 8336
L-CIRC-3850 CIRCULAIRE DHOS/F4/DSS/SD2A/2004/08 du 8 janvier 2004 relative a la mise en oeuvre du decret 2003 -1207 (du 18 decembre 2003) relatif a la participation de l'assure aux frais de soins et modifiant le code de la securite sociale (deuxieme partie : decrets en Conseil d-Etat) et de l-arrete (du 18 decembre 2003) relatif aux conditions de suppression de la participation de l-assure aux frais de soins pris en application de l-article R 322-8 du code de la securite sociale. — — — CIRC (Légifrance) 4014
L-CIRC-3768 Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945 — — — CIRC (Légifrance) 207
L-CIRC-3856 Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945 — — — CIRC (Légifrance) 44222
L-CIRC-3784 Circulaire de janvier 2004 sur les statistiques d'activités des associations d'aide aux victimes, de contrôle judiciaire, de mesures alternatives aux poursuites et de médiation familiale civile et des lieux-rencontres parents-enfants. — — — CIRC (Légifrance) 2612
L-CIRC-3457 Circulaire DGS/SD7A n° 633 du 30 décembre 2003 relative à l’application des articles R. 1321-1 et suivants du code de la santé publique concernant les eaux destinées à la consommation humaine, à l’'exclusion des eaux minérales naturelles — — — CIRC (Légifrance) 13210
L-CIRC-3471 CIRCULAIRE N°DGS/SD6D/2003/631 du 30 décembre 2003 relative aux modalités d’application et au suivi de dispositifs mis en œuvre par la loi (n° 2001-588 du 4 juillet 2001) relative à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception. — — — CIRC (Légifrance) 15249
L-CIRC-3470 CIRCULAIRE N°DSS/DACI/2003/626 du 29 décembre 2003 relative au Protocole d’Entente franco-québécois relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération en date (du 19 décembre 1998) et à ses arrangements administratifs d’application en date (du 21 décembre 1998 et 31 mai 2000). — — — CIRC (Légifrance) 15187
L-CIRC-3502 Redevance sur les déchets d'exploitation des navires — — — CIRC (Légifrance) 18423
L-CIRC-3551 Navires rouliers à passagers de classe B,C et D - Drome de sauvetage — — — CIRC (Légifrance) 26694
L-CIRC-3543 Circulaire du 23 décembre 2003. Aide juridictionnelle et autres aides prévues par les articles 64-1 à 64-3 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique : transmission par les CARPA à la Chancellerie des états prévus à l'article 36 du règlement-type; liquidation des dotations accordées aux barreaux. — — — CIRC (Légifrance) 2219
L-CIRC-3580 Circulaire du 23/12/03 relatives aux Installations classées. Schémas de maîtrise des émissions de composés organiques volatils — — — CIRC (Légifrance) 28808
L-CIRC-3602 CIRCULAIRE NA?DSS/2B/2003/612 du 22 d??cembre 2003 relative ? la prestation da??accueil du jeune enfant — — — CIRC (Légifrance) 3850
L-CIRC-3601 Etablissements publics de santé. — — — CIRC (Légifrance) 3798
L-CIRC-3478 INSTRUCTION N° 107/DEF/EMM/OPL/STN - N° 1654/DEF/DCSSA/OSP relative à l'organisation générale pour le maintien en condition opérationnelle du matériel santé des bâtiments de la marine au stade défini perfectible. — — — CIRC (Légifrance) 16637
L-CIRC-3569 Circulaire UHC/IUH1/26 n° 2003-76 du 17 décembre 2003 relative aux terrains familiaux permettant l’installation des caravanes constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27446
L-CIRC-3579 Note d'interprétation DPPR/SEI/ GV-238 du 17/12/03 sur la précision relative au classement des installations classées relevant des rubriques 2660- 2661-2662-2663 de la nomenclature — — — CIRC (Légifrance) 28684
L-CIRC-3532 Les stocks stratégiques de produits pétroliers en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer. — — — CIRC (Légifrance) 21026
L-CIRC-3609 Fonds de concours de l'Etat - Ministère de la Défense. — — — CIRC (Légifrance) 4315
L-CIRC-3639 CIRCULAIRE N° 15394/DEF/COFAT/DEF/BCF relative à l'habilitation des cadres pour la mise en oeuvre des explosifs. — — — CIRC (Légifrance) 6959
L-CIRC-3515 Baccalauréat, série littéraire - Épreuve de spécialité musique pour les candidats aveugles. — — — CIRC (Légifrance) 1908

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)