Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 139 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-3887 Note d'information sur les principes et regles de gestion applicables aux emplois gages sur ressources propres des etablissements d'enseignement agricole et aux agents qui les occupent. — — — CIRC (Légifrance) 7113
L-CIRC-3883 CIRCULAIRE N° 214/DEF/DCCAT/ABF/AF/1 modifiant la circulaire n° 7/DEF/INT/AG/CT du 18 janvier 1980 (BOC, p. 764) relative au remboursement des prestations accessoires. Logements de représentation et assimilés gérés par l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 6844
L-CIRC-3863 Signature par l'ordonnateur du bordereau de mandats comportant ceux émis à son profit. — — — CIRC (Légifrance) 5406
L-CIRC-3750 Obligations hebdomadaires de service des professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles. — — — CIRC (Légifrance) 1932
L-CIRC-3801 Circulaire du 29 mars 2004 modalités d'application des dispositions relatives au permis probatoire dans le cadre des examens du permis de conduire — — — CIRC (Légifrance) 26967
L-CIRC-3838 circulaire n°DSS/DHOS/F2/DGAS/2004/147 du 29 mars 2004 d'application du décret n°2004-73 du 19 janvier 2004 relatif au compte épargne -temps des personnels médicaux et non médicaux exerçant dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 — — — CIRC (Légifrance) 3381
L-CIRC-3855 candidats absents aux epreuves terminales ou aux epreuves en CCF des examens de l'enseignement agricole — — — CIRC (Légifrance) 4374
L-CIRC-3870 CIRCULAIRE DHOS/O1/2004/151 du 29 mars 2004 relative au role des SAMU, des SDIS et des ambulanciers dans l-aide medicale urgente. — — — CIRC (Légifrance) 5699
L-CIRC-3890 CIRCULAIRE DHOS/E2/E4/2004/176 du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour la mise en place d-un programme de gestion des risques dans les etablissements de sante — — — CIRC (Légifrance) 7971
L-CIRC-3695 CIRCULAIRE N° 506/DEF/EMAT/BPO/3/D/DP/22 relative à l'entretien des parachutes hors dotation dans l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 14055
L-CIRC-3744 Amendes et condamnations pécuniaires — — — CIRC (Légifrance) 19074
L-CIRC-3748 Plans de protection des forets contre les incendies (PPFCI). — — — CIRC (Légifrance) 19303
L-CIRC-3796 Mise en application du décret no 2003-426 du 9 mai 2003 relatif à la mise sur le marché des constituants et sous-systèmes assurant la sécurité des remontées mécaniques transposant la directive 2000/9/CE du Parlement européen et du conseil du 20 mars 2000 relative aux installations à câbles transportant des personnes — — — CIRC (Légifrance) 26741
L-CIRC-3872 Liste d'especes de vegetaux et d'animaux de l'option — — — CIRC (Légifrance) 5911
L-CIRC-3726 Recouvrement des créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine. Traitement des versements de la CRAM dans le cadre des validations de services auxiliaires. — — — CIRC (Légifrance) 17412
L-CIRC-3749 Mise en œuvre par les établissements d'enseignement secondaire publics et privés sous contrat du protocole d'accord du 17 mars 2004 sur la reproduction par reprographie d'œuvres protégées. — — — CIRC (Légifrance) 1931
L-CIRC-3760 Lettre ministérielle du 25 mars 2004 relative aux modalités d'application de diverses dispositions d'application de la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites — — — CIRC (Légifrance) 19738
L-CIRC-3882 CIRCULAIRE N° 271/DEF/DPMAA/SDR relative au recrutement des officiers sous contrat du personnel non navigant de l'armée de l'air autres que ceux issus des sous-officiers. — — — CIRC (Légifrance) 6713
L-CIRC-3722 INSTRUCTION N° 1900/DEF/DCSSA/OSP/PIM relative à l'organisation de la protection de l'environnement au sein du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 16987
L-CIRC-3875 conditions d'inscription au Brevet de technicien supérieur agricole: dérogations d'admission, durée de la formation, dispenses d'épreuves et choix des langues — — — CIRC (Légifrance) 6242
L-CIRC-3787 Modalités d'application de l'article L, 12 b bis du code des pensions civiles et militaires de retraite, issu de l'article 48-I de la loi du 21 août 2003, — — — CIRC (Légifrance) 26275
L-CIRC-3693 INSTRUCTION N° 1588/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG relative à l'organisation et au fonctionnement du service des archives médicales hospitalières des armées. — — — CIRC (Légifrance) 13798
L-CIRC-3843 Stages en entreprise des ??l?sves et ??tudiants des ??tablissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles — — — CIRC (Légifrance) 3622
L-CIRC-3666 Comptabilité de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 10611
L-CIRC-3783 Circulaire du 12 mars 2004 d'application du décret N° 2004-32 du 9 janvier 2004 fixant les indemnités des personnes morales habilitées à accomplir des enquêtes sociales et de personnalité et des missions de contrôle judiciaire et modifiant le code de procédure pénale. — — — CIRC (Légifrance) 2611
L-CIRC-3670 INSTRUCTION N° 666/DEF/EMA/ESIC/SI relative à la formation des informaticiens militaires de niveau élevé. — — — CIRC (Légifrance) 10934
L-CIRC-3845 Circulaire relative au régime général du permis de conduire à points et au permis probatoire — — — CIRC (Légifrance) 36943
L-CIRC-3779 Circulaire relative à la prise en compte pour la retraite des services militaires accomplis dans une armée d’un autre pays de l’Union européenne. — — — CIRC (Légifrance) 2412
L-CIRC-3806 Circulaire n°DGS/SD7C/DGUHC/DDSC / 2003/114 du 7 mars 2003 relative aux actions de prévention et de protection des installations de distribution de l'air dans les établissements recevant du public face à une contamination intentionnelle ou accidentelle de nature chimique ou biologique — — — CIRC (Légifrance) 27244
L-CIRC-3772 CIRCULAIRE DHOS/O/2004/101 du 5 mars 2004 relative a l-elaboration des SROS de troisieme generation — — — CIRC (Légifrance) 21695
L-CIRC-3676 Prescription applicable en matière de cotisations sociales — — — CIRC (Légifrance) 11909
L-CIRC-3725 INSTRUCTION N° 1376/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG modifiant l'instruction n° 1515/DEF/DCSSA/OL/OME du 5 août 1994 (BOC, p. 3134) portant réglement général des écoles de formation d'officiers d'active du service de santé des armées. — — — CIRC (Légifrance) 17340
L-CIRC-3857 Mise en place d'instances régionales de dialogue social dans le secteur du spectacle vivant et enregistré — — — CIRC (Légifrance) 448
L-CIRC-3834 Respect du secret médical dans le cadre de l'activité des comités médicaux — — — CIRC (Légifrance) 3071
L-CIRC-3847 Amendes et condamnations p??cuniaires — — — CIRC (Légifrance) 3746
L-CIRC-3687 INSTRUCTION N° 3500/DEF/CAB/SDBC/DECO/B/5 relative aux nouvelles conditions d'attribution de la médaille des services militaires volontaires prévues par le décret n° 75-150 du 13 mars 1975 (BOC, p. 1038) modifié. — — — CIRC (Légifrance) 12955
L-CIRC-3833 Situation des fonctionnaires stagiaires — — — CIRC (Légifrance) 3069
L-CIRC-3846 CIRCULAIRE N° 70/DEF/DPMM/3/RA relative à la carte d'identité militaire du personnel de la réserve, en retraite ou admis à l'honorariat. — — — CIRC (Légifrance) 3708
L-CIRC-3861 Application aux ??tablissements d'enseignement agricole de l'article R 233-13-19 du code du travail — — — CIRC (Légifrance) 5088
L-CIRC-3712 Instructions relatives à la formation en milieu professionnel, à la mise en œuvre du référentiel du baccalauréat professionnel — — — CIRC (Légifrance) 16032
L-CIRC-3728 CIRCULAIRE N° 74/ALFAN/ADG relative à la répartition de l’appareil de plongée à circuit fermé pour plongeur d’armes « FROGS ». — — — CIRC (Légifrance) 17552
L-CIRC-3740 Instructions relatives à la formation en milieu professionnel, à la mise en œuvre de l'action professionnelle et à l'évaluation certificative des candidats au baccalauréat professionnel — — — CIRC (Légifrance) 18677
L-CIRC-3765 Circulaire du 24/02/04 relative au recensement des tours aéro-réfrigérantes humides dans le cadre de la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles — — — CIRC (Légifrance) 20306
L-CIRC-3788 Résultats des élections aux CAP et situation respective des femmes et des hommes dans les organismes consultatifs de l'État — — — CIRC (Légifrance) 26284
L-CIRC-3703 Instruction relative à la carte affaires dans les établissements publics nationaux et les groupements d'intérêt public. — — — CIRC (Légifrance) 15260
L-CIRC-3820 Circulaire du 20/02/04 relative à l’application de l’arrêté ministériel du 29 mars 2004 relatif à la prévention des risques présentés par les silos de céréales, de grains, de produits alimentaires ou de tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables — — — CIRC (Légifrance) 28490
L-CIRC-3824 Circulaire du 19/02/04 relative à l'évolutions législatives récentes influant sur l’instruction des demandes d’autorisation d’exploitation de carrières et l’élaboration des schémas départementaux des carrières — — — CIRC (Légifrance) 28730
L-CIRC-3690 Instructions complémentaires relatives à la formation en milieu professionnel, aux épreuves E5, E6 et E7 et diffusion des grilles d'aide à l'évaluation des épreuves E6 et E7. — — — CIRC (Légifrance) 13319
L-CIRC-3697 CIRCULAIRE DHOS/P2/2004/62 du 16 fevrier 2004 relative aux tarifs de restauration applicables aux etudiants poursuivant une formation aboutissant a un diplome paramedical — — — CIRC (Légifrance) 14531
L-CIRC-3745 Annualisation du service à temps partiel pour les personnels enseignants du premier et du second degrés, de documentation, d'éducation et d'orientation. — — — CIRC (Légifrance) 1922

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)