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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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Circulaires et instructions — page 138 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-3672 INSTRUCTION N° 2042/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA modifiant l'instruction n° 1900/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA du 9 juin 2004 (BOC, p. 3619) relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du centre de transfusion sanguine des armées. — — — CIRC (Légifrance) 11241
L-CIRC-3809 Circulaire UHC/DU3/14 n° 2004-36 du 28 juin 2004 relative à la taxe locale d’équipement et portant application de l’article 80 de la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, modifiant l’article 1585 C du code général des impôts (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27317
L-CIRC-3897 CIRCULAIRE N° 8656/DEF/COFAT/DEF/BCF/FISO relative à la formation générale du domaine de spécialités « musique ». — — — CIRC (Légifrance) 8657
L-CIRC-3713 CIRCULAIRE DHOS/SDO/01/DGS/SD5D/DGAS/PHAN/3B/ 2004/280 du 18 juin 2004 relative a la filiere de prise en charge sanitaire, medico-sociale et sociale des traumatises cranio-cerebraux et des traumatises medullaires — — — CIRC (Légifrance) 16188
L-CIRC-3906 INSTRUCTION N° 370/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux confections en mesure industrielle et en taille exceptionnelle des effets de sortie et de service courant. — — — CIRC (Légifrance) 9894
L-CIRC-3827 Décision DM-T/P n° 33012 du 16/06/04 relative à l'approbation d'un guide professionnel établi par le CFBP pour la fabrication et l'exploitation des bouteilles d'emmagasinage de gaz de pétrole liquéfiés — — — CIRC (Légifrance) 28785
L-CIRC-3681 Controle de l'assiduite scolaire — — — CIRC (Légifrance) 12180
L-CIRC-3892 Mise en œuvre du principe de laicite dans l'enseignement agricole public — — — CIRC (Légifrance) 8232
L-CIRC-3667 CIRCULAIRE DHOS/SDO/OPRC/2004/264 du 11 juin 2004 relative au programme 2004 de soutien aux consultations d-oncogenetique, aux laboratoires effectuant des examens d-oncogenetique moleculaire constitutionnelle et aux reseaux d-oncogenetique portant sur des cancers rares — — — CIRC (Légifrance) 10661
L-CIRC-3675 INSTRUCTION N° 1900/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du centre de transfusion sanguine des armées. — — — CIRC (Légifrance) 11609
L-CIRC-3685 Indemnisation des eleveurs de porcs en cas d'abattage sur ordre de l'administration — — — CIRC (Légifrance) 12689
L-CIRC-3878 CIRCULAIRE DHOS/02/2004/257 du 9 juin 2004 relative a la diffusion du guide de bonnes pratiques d-une demarche palliative en etablissement. — — — CIRC (Légifrance) 6407
L-CIRC-3773 Conditions de conservation et de service de certaines cartouches de glaces à l'italienne vendues en distributeurs automatiques — — — CIRC (Légifrance) 2211
L-CIRC-3840 INSTRUCTION N° 3667/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES relative à l'établissement et à la transmission des états de proposition pour la médaille des services militaires volontaires concernant le personnel du service des essences des armées (à jour de son 1er modificatif). — — — CIRC (Légifrance) 35347
L-CIRC-3671 CIRCULAIRE N° 342/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale. — — — CIRC (Légifrance) 11066
L-CIRC-3825 Décision DM-T/P n° 32 969 du 28/05/04 relative à l’approbation de guides professionnels — — — CIRC (Légifrance) 28781
L-CIRC-3864 INSTRUCTION NA?A 9459/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG relative ? la pr??paration au concours d'admission au centre pr??parant au dipl?Zme d'??tat d'infirmier ? l'??cole du personnel param??dical des arm??es, dans le cadre de la promotion et de la r??orientation professionnelle. — — — CIRC (Légifrance) 5474
L-CIRC-3673 Circulaire DHOS/E 2004-238 du 24 mai 2004 relative au dispositif d'alerte — — — CIRC (Légifrance) 11350
L-CIRC-3769 Circulaire DRT n° 2004/06 du 24 mai 2004 relative à la motivation des conclusions écrites du médecin du travail sur l'aptitude médicale du salarié et des décisions de l'inspecteur du travail prises en application de l'article L.241-10-1 du code du travail — — — CIRC (Légifrance) 2116
L-CIRC-3751 Relative à la mise en œuvre de la loi no 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics. — — — CIRC (Légifrance) 1937
L-CIRC-3720 Navigation maritime. Régime fiscal et douanier de la navigation de plaisance commerciale. — — — CIRC (Légifrance) 16920
L-CIRC-3743 INSTRUCTION N° 301225 relative à la durée de séjour, aux congés et à la rémunération des congés des ouvriers de l'État relevant du ministère de la défense mutés dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie ou à l'étranger. — — — CIRC (Légifrance) 18930
L-CIRC-3836 Responsabilités des chefs de service en matière d'hygiène et de sécurité du travail. Mise en place des agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) — — — CIRC (Légifrance) 3314
L-CIRC-3851 INSTRUCTION N° 709/DEF/EMAT/PRH/DS relative au domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine. — — — CIRC (Légifrance) 4113
L-CIRC-3885 INSTRUCTION N° 707/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 2497/DEF/EMSAM/DEP relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve, ainsi que du personnel civil de catégories A et B du domaine de spécialités « réglementation et activités juridiques ». — — — CIRC (Légifrance) 6969
L-CIRC-3691 INSTRUCTION N° 1290/DEF/EMAA/B/EMP/CDT/ADJ/FORM modifiant l'instruction n° 801/DEF/EMAA/3/OPS/OPE du 13 septembre 1989 (BOC, p. 4868) portant réglementation de la délivrance des diplômes de qualification des pilotes de chasse ou de reconnaissance et des navigateurs de combat. — — — CIRC (Légifrance) 13400
L-CIRC-3842 INSTRUCTION NA?A 1289/DEF/EMAA/B/EMP/CDT/ADJ/FORM modifiant l'instruction n°800/DEF/EMAA/3/OPS/OPE du 7 aout 1990 (BOC, p. 2994) relative à l'instruction aérienne dans les unités de chasse et de reconnaissance. — — — CIRC (Légifrance) 3596
L-CIRC-3849 CIRCULAIRE N° 249/DEF/CEMM relative à la symbolique militaire. — — — CIRC (Légifrance) 4007
L-CIRC-3867 Baccalaureats professionnels TCVPHJ et TVCQVS: correctifs — — — CIRC (Légifrance) 5577
L-CIRC-3891 Conditions de police sanitaire exigees pour la diffusion de semence porcine — — — CIRC (Légifrance) 8079
L-CIRC-3794 Circulaire relative à l'application de la réforme de surendettement - Entrée en application de la procédure de rétablissement personnel — — — CIRC (Légifrance) 2651
L-CIRC-3704 Réforme du financement des associations intervenant dans le secteur présentenciel. — — — CIRC (Légifrance) 15304
L-CIRC-3752 INSTRUCTION N° 305/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux délivrances d'effets d'habillement par les salons d'habillement des services du commissariat de la marine au personnel militaire de la marine. — — — CIRC (Légifrance) 19425
L-CIRC-3692 Abrogation des règles de circulation applicables aux fruits à cidre et à poiré. — — — CIRC (Légifrance) 13607
L-CIRC-3696 Droit spécifique sur les eaux et les boissons non alcoolisées. Exonération aux motifs d'expéditions communautaires ou d'exportations. — — — CIRC (Légifrance) 14470
L-CIRC-3731 CIRCULAIRE DHOS/E4/DGAS/2C/2004/207 du 5 mai 2004 relative au rafraichissement de l-air des locaux des etablissements de sante et des etablissements medico-sociaux — — — CIRC (Légifrance) 17711
L-CIRC-3785 Prestations d'action sociale à réglementation commune. Nouvelles dispositions relatives aux organismes de tourisme social et familial — — — CIRC (Légifrance) 26263
L-CIRC-3815 Instruction du 23 avril 2004 prise en application des dispositions relatives aux exploitants effectuant uniquement du vol local de l'arrêté du 23 avril 2004 portant diverses dispositions en matière de transport aérien public au moyen d'hélicoptères (Moyens acceptables de conformité Interprétations et explications.) — — — CIRC (Légifrance) 27853
L-CIRC-3818 Circulaire du 22/04/04 relative aux consultations du public en application de l’article 14 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau — — — CIRC (Légifrance) 28286
L-CIRC-3828 Circulaire du 22/04/04 relative à l’analyse de la tarification de l’eau et à la récupération des coûts des services en application de l’article 9 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau — — — CIRC (Légifrance) 28829
L-CIRC-3730 CIRCULAIRE N° 283/DEF/EMM/OPL/STN relative à la réforme des véhicules en service dans la marine. — — — CIRC (Légifrance) 17574
L-CIRC-3738 CIRCULAIRE DGS/2004/185 du 21 avril 2004 relative à la surveillance nationale du saturnisme chez l'enfant mineur — — — CIRC (Légifrance) 18492
L-CIRC-3837 CIRCULAIRE N°DGAS/AVIE/PHAN/DHOS/E4/2004/182 du 21 avril 2004 relative à l'inactivation des pédales de commande des lits médicaux électriques à hauteur variable — — — CIRC (Légifrance) 3379
L-CIRC-3904 INSTRUCTION N° 753/DEF/EMA/OL/4 modifiant l'instruction n° 830/DEF/EMA/OL/4 du 5 avril 2001 (BOC, p. 2160) fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du comité de coordination des matériels communs au sein du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 9579
L-CIRC-3705 INSTRUCTION N° 224/DEF/EMAT/PREVENTION relative à l'organisation générale de la prévention des risques et nuisances au niveau environnemental ainsi qu'à l'application des modalités d'exercices des polices de l'eau et des installations classées pour la protection de l'environnement dans l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 15463
L-CIRC-3706 Politique commerciale – Suspension tarifaire sur les équipements & matériels militaires — — — CIRC (Légifrance) 15507
L-CIRC-3807 Instruction n° I. 2004-01 du 9 avril 2004 relative à la réalisation de travaux d’accessibilité et d’adaptation des immeubles ou des logements existants aux personnes en situation de handicap et subventionnés par l’ANAH (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27297
L-CIRC-3789 Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD), programme d'actions — — — CIRC (Légifrance) 26289
L-CIRC-3699 Note d'information sur les principes et regles de gestion applicables aux emplois gages sur ressources propres des etablissements d'enseignement agricole et aux agents qui les occupent. — — — CIRC (Légifrance) 14615
L-CIRC-3817 Instruction n° 22700 DNA du 6 avril 2004 relative à la détermination et à la publication d'un QFU préférentiel sur la carte d'atterrissage à vue d'un aérodrome. — — — CIRC (Légifrance) 28055

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)