Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 133 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-4170 CIRCULAIRE DHOS/E2/DGS/3A/2005/321 du 8 juillet 2 005 relative a la necessite de suivi des patients traites par la mitoxantrone — — — CIRC (Légifrance) 7409
L-CIRC-3917 Régime applicable, en matière de TVA, aux importations et exportations de gaz naturel et délectricité. — — — CIRC (Légifrance) 10776
L-CIRC-3925 Circulaire N°DGAS/MAS/2005/311 du 7 juillet 2005 relative à la création de l’allocation pour adulte handicapé à Mayotte — — — CIRC (Légifrance) 1141
L-CIRC-4178 Circulaire DGS/SD7A/2005/305 du 7 juillet 2005 relative à la gestion des risques sanitaires liés aux eaux destinées à la consommation humaine et aux eaux de baignade en période de sécheresse susceptible de conduire à des limitations des usages de l’'eau — — — CIRC (Légifrance) 8741
L-CIRC-4011 Conditions d'utilisation des eaux et suivi de leur qualité dans les entreprises du secteur alimentaire traitant des denrées animales et d'origine animale en application du code de la santé publique, article R. 1321-1 et suivants. Contrôle de la conformité — — — CIRC (Légifrance) 19341
L-CIRC-3976 Missions des services du secteur public de la PJJ en matière d'application des peines à l'égard des mineurs — — — CIRC (Légifrance) 1679
L-CIRC-4048 Circulaire relative aux modalités applicables au régime additionnel de la fonction publique. — — — CIRC (Légifrance) 2409
L-CIRC-4056 Départ anticipé à la retraite des fonctionnaires parents de 3 enfants, application des dispositions du 3° du I de l'article L24 du code des pensions civiles et militaires de retraite — — — CIRC (Légifrance) 26248
L-CIRC-3975 CIRCULAIRE DHOS/DGS/O2/6C/2005/300 du 4 juillet 2005 relative a la promotion de la collaboration medicopsychologique en perinatalite — — — CIRC (Légifrance) 16516
L-CIRC-4066 Circulaire n° 2005-42 du 30 juin 2005 sanctions en matière de non-respect des restrictions affectant le permis de conduire — — — CIRC (Légifrance) 27007
L-CIRC-3937 CIRCULAIRE N° 930/DEF/SGA relative aux stages de lycéens et d'étudiants des établissements publics et privés d'enseignement dans les organismes des armées. — — — CIRC (Légifrance) 12230
L-CIRC-4108 Prise en charge des frais d'opérations de secours. Application de la loi n°2004-811 du 13/08/2004, articles 27 et 28, modernisation de la sécurité civile — — — CIRC (Légifrance) 29243
L-CIRC-4122 Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des chargés d’études documentaires en services déconcentrés — — — CIRC (Légifrance) 3303
L-CIRC-4038 Circulaire DRT n° 2005/07 du 23 juin 2005 relative à la mise en place des cellules régionales pluridisciplinaires d'appui en matière de santé au travail — — — CIRC (Légifrance) 2131
L-CIRC-4075 Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d’archéologie préventive (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27496
L-CIRC-4105 Circulaire du 23/06/05 relative aux modalités de la révision de la délimitation des zones sensibles définies en application de la directive n° 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires à opérer avant la fin de l’année 2005 — — — CIRC (Légifrance) 28752
L-CIRC-4132 Récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépôts du Fonds national d'art contemporain — — — CIRC (Légifrance) 377
L-CIRC-4115 INSTRUCTION N° 31/DEF/EMM/PL/ORA relative à l'organisation de la force maritime des fusiliers marins et commandos. — — — CIRC (Légifrance) 32258
L-CIRC-3974 INSTRUCTION N° 3901/DEF/DCSEA/SDA/2/PM relative aux modalités d'attribution de la prime de responsabilité et de technicité pétrolières des officiers du service des essences des armées. — — — CIRC (Légifrance) 16454
L-CIRC-4020 INSTRUCTION N° 10300/DEF/EMAT/LOG/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 19910
L-CIRC-4071 Mesures d'urgence concernant le piment, les produits à base de piment, le curcuma et l'huile de palme — — — CIRC (Légifrance) 2743
L-CIRC-4103 Courrier BSEI n° 05-197 du 13/06/05 relatif au contrôle après réparation des récipients sous pression transportables sous assurance de la qualité — — — CIRC (Légifrance) 28682
L-CIRC-4183 INSTRUCTION modifiant l'instruction du 18 janvier 1984 (BOC, p. 2695) relative à la participation des armées à des missions relevant d'autres départements ministériels. — — — CIRC (Légifrance) 9546
L-CIRC-4102 Circulaire du 10/06/05 relative aux installations classées. Application de l’arrêté du 25 juillet 1997 relatif aux installations de combustion soumises à déclaration sous la rubrique 2910 — — — CIRC (Légifrance) 28664
L-CIRC-4002 INSTRUCTION N° 399/DEF/DCSSA/HOP portant indemnité pour service hospitalier nocturne des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. — — — CIRC (Légifrance) 18531
L-CIRC-3945 Directive interministérielle relative à l'application de la convention internationale sur la notification rapide d'un accident nucléaire et de la décision du Conseil des Communautés européennes concernant des modalités communautaires en vue de l'échange rapide d'informations dans le cas d'une situation d'urgence radiologique — — — CIRC (Légifrance) 1298
L-CIRC-3984 Réglementation budgétaire, financière et comptable des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. Tome II - Exécution des opérations de dépenses et de recettes - Titre 1 - La procédure d'exécution des opérations de dépenses. — — — CIRC (Légifrance) 17327
L-CIRC-3985 INSTRUCTION N° 5226/DEF/SGA/DAJ/CX/CPJ relative à la protection juridique des agents du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 17366
L-CIRC-3963 CIRCULAIRE DHOS/O/2005/254 du 27 mai 2005 relative a l-elaboration des objectifs quantifies de l-offre de soins — — — CIRC (Légifrance) 15174
L-CIRC-3966 Nouvelles modalités de partenariat Recherche - Développement - Formation : unités mixtes technologiques et réseaux mixtes thématiques. — — — CIRC (Légifrance) 15762
L-CIRC-4057 Evaluation financière des moyens que l'Etat consacre aux mutuelles de la fonction publique (subventions directes, mise à disposition de personnes et de locaux et autres aides indirectes). — — — CIRC (Légifrance) 26251
L-CIRC-4072 Circulaire du 27 mai 2005 relative à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs — — — CIRC (Légifrance) 27450
L-CIRC-4097 Circulaire du 23/05/05 relative à la mise en œuvre du plan national d'action contre le bruit : renforcement et suivi de la police du bruit en matière de bruit de voisinage et des deux roues — — — CIRC (Légifrance) 28602
L-CIRC-4116 Citation de fonctionnaires à comparaître comme civilement responsable pour les dommages causés par les mineurs — — — CIRC (Légifrance) 3267
L-CIRC-4053 Circulaire du 20 mai 2005 présentant des dispositifs relatifs à l'accueil des victimes dans le cadre du procès pénal. — — — CIRC (Légifrance) 2604
L-CIRC-3914 INSTRUCTION N° 492/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 2631/DEF/EMSAM/DEP/PBF relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière ou sous contrat et du personnel civil de catégorie B du domaine de spécialités « pilotage, comptabilité, budget, finances ». — — — CIRC (Légifrance) 10429
L-CIRC-3991 CIRCULAIRE N°DSS/DACI/2005/232 du 18 mai 2005 relative aux conditions de prise en charge des soins reçus hors des territoires métropolitain et polynésien par des assurés d’un régime polynésien résidant en métropole et des assurés d’un régime métropolitain résidant en Polynésie française — — — CIRC (Légifrance) 17821
L-CIRC-4099 Circulaire du 12/05/05 relative aux installations de combustion de bois - Cas particulier des panneaux de particules - Inspection des installations classées — — — CIRC (Légifrance) 28642
L-CIRC-3971 Circulaire interministérielle DGS/SD5A/SD5C/SD6A n° 2005-220 du 6 mai 2005 relative à la mise en oeuvre du transfert à l'Etat des compétences en matière de vaccination et de lutte contre le cancer, la tuberculose, la lèpre et les infections sexuellement transmissibles — — — CIRC (Légifrance) 16226
L-CIRC-4177 INSTRUCTION N° 6800/DEF/GEND/PM/AF/RAF modifiant l'instruction n° 18300/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 29 septembre 1999 (BOC, 2000, p. 167) relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles dans la gendarmerie. — — — CIRC (Légifrance) 8375
L-CIRC-4161 Elaboration et procédure d'approbation des documents d'orientation et de gestion des forêts relevant du régime forestier : Directive régionale d'aménagement (DRA), schéma régional d'aménagement (SRA), aménagement forestier, règlement type de gestion fores — — — CIRC (Légifrance) 6821
L-CIRC-4184 La soumission cautionnée de crédit denlèvement. Prise en compte de léchéance unique de paiement de la TVA le 25 du mois suivant. — — — CIRC (Légifrance) 9547
L-CIRC-4078 Circulaire du 29 avril 2005 DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux cotières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. — — — CIRC (Légifrance) 27590
L-CIRC-4107 Circulaire DCE n° 2005-11 du 29/04/05 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau — — — CIRC (Légifrance) 28883
L-CIRC-4137 Revalorisation des pensions civiles et militaires de retraite. — — — CIRC (Légifrance) 4228
L-CIRC-3994 Accès au site Sinfotech du Cemagref (informations techniques et scientifiques à visée notamment pédagogique pour l'enseignement technique et supérieur public et privé). — — — CIRC (Légifrance) 17936
L-CIRC-4049 Instructions de tri et de conservation pour les archives produites et reçues par les écoles paramédicales — — — CIRC (Légifrance) 242
L-CIRC-4114 Prévention des infractions commises au sein et aux abords des établissements scolaires — — — CIRC (Légifrance) 3212
L-CIRC-3943 CIRCULAIRE N° 640/DEF/EMAT/BPO/ICE/35 modifiant la circulaire n° 506/DEF/EMAT/BPO/3/D/DP/22 du 26 mars 2004 (BOC, p. 2388) relative à l'entretien des parachutes hors dotation dans l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 12941
L-CIRC-4095 Circulaire du 26/04/05 d’application du décret n° 2005-82 relatif à la création des comités locaux d’information et de concertation en application de l’article L. 125-2 du code de l’environnement — — — CIRC (Légifrance) 28507

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)