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Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

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Circulaires et instructions — page 126 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-4320 CIRCULAIRE N° 25520/DEF/DCMAT/SDT/CR/MT relative à l'approvisionnement et à la gestion des pneumatiques équipant les véhicules et les engins. — — — CIRC (Légifrance) 21261
L-CIRC-4372 Mise en œuvre de la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d’exploitation des navires et les résidus de cargaison (plans de réception des déchets) — — — CIRC (Légifrance) 26759
L-CIRC-4235 CIRCULAIRE N° 8277/DEF/CoFAT/DF/BFD/GEN modifiant la circulaire n° 15394/DEF/CoFAT/DEF/BCF du 12 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 129 ; BOEM 770 et 771) relative à l'habilitation des cadres pour la mise en oeuvre des explosifs. — — — CIRC (Légifrance) 14340
L-CIRC-4399 Archives des universités — — — CIRC (Légifrance) 279
L-CIRC-4405 Circulaire du 12/09/06 relative aux Installations classées – Appareils de mesure en continu utilisés pour la surveillance des émissions atmosphériques — — — CIRC (Légifrance) 28222
L-CIRC-4297 INSTRUCTION N° 1531/DEF/EMAA/BMR/PE relative à la délivrance au personnel de l'armée de l'air des autorisations de conduite de certains matériels roulants. — — — CIRC (Légifrance) 19688
L-CIRC-4386 Circulaire n° 2006-68 UHC/DH du 11 septembre 2006 relative à la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27271
L-CIRC-4231 Archives des services du Domaine — — — CIRC (Légifrance) 13625
L-CIRC-4493 CIRCULAIRE DHOS/E4/2006/393 du 8 septembre 2006 relative aux conditions techniques d-alimentation electrique des etablissements de sante publics et prives. — — — CIRC (Légifrance) 8733
L-CIRC-4505 Mise en œuvre du décret n° 2006-920 relatif à l'enregistrement des contrats d'apprentissage. — — — CIRC (Légifrance) 9744
L-CIRC-4285 CIRCULAIRE DHOS/M2/2006/384 du 5 septembre 2006 relative a la revalorisation des allocations annuelles versees au titre des regimes de solidarite constitues par le corps medical des centres hospitaliers universitaires — — — CIRC (Légifrance) 18661
L-CIRC-4301 Instruction relative à la commercialisation et à l'acquisition ou détention des matériels permettant de porter atteinte à l'intimité de la vie privée ou au secret des correspondances — — — CIRC (Légifrance) 2001
L-CIRC-4212 CIRCULAIRE DHOS/P1/2006/385 du 4 septembre 2006 relative a la periode supplementaire de conge maternite des meres d-enfants prematures hospitalises — — — CIRC (Légifrance) 11773
L-CIRC-4328 CIRCULAIRE DHOS/E2/DGS/5C/2006/382 du 4 septembre 2006 relative aux recommandations de maitrise de la diffusion des infections a Clostridium difficile dans les etablissements de sante. — — — CIRC (Légifrance) 21784
L-CIRC-4377 Circulaire n° 2006-67 du 4 septembre 2006 réglementation relative à la conduite des tracteurs agricoles — — — CIRC (Légifrance) 26964
L-CIRC-4495 CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE du 4 septembre 2006 relative à la prévention des intoxications collectives au monoxyde de carbone dans les lieux de culte et aux mesures à mettre en œuvre. — — — CIRC (Légifrance) 8813
L-CIRC-4455 Diffusion du livret scolaire pour les ??l?sves des classes de quatri?sme et de troisi?sme de l'enseignement agricole et des fiches de relev?? des r??sultats acquis en cours de formation pour le dipl?Zme national du brevet (DNB). — — — CIRC (Légifrance) 4204
L-CIRC-4226 Demande de création ou de renouvellement d'une spécialisation d'initiative locale. — — — CIRC (Légifrance) 13270
L-CIRC-4331 Délégations de compétence pour la signature des marchés publics de l'État — — — CIRC (Légifrance) 2235
L-CIRC-4437 Le rôle et la place des parents à l'école. — — — CIRC (Légifrance) 324
L-CIRC-4441 Mise en oeuvre des PPRE à l'école et au collège. — — — CIRC (Légifrance) 331
L-CIRC-4434 Redéfinition de l'organisation et du pilotage des dispositifs relais. NOR : MENE0602165C — — — CIRC (Légifrance) 3198
L-CIRC-4485 Circulaire DGS/SD7A n° 2006-370 du 21 août 2006 relative aux preuves de conformité sanitaire des matériaux et produits finis organiques renforcés par des fibres, entrant au contact d’'eau destinée à la consommation humaine, à l’'exclusion d’'eau minérale naturelle — — — CIRC (Légifrance) 8113
L-CIRC-4378 Circulaire du 18 août 2006 permis de conduire internationaux américains — — — CIRC (Légifrance) 26984
L-CIRC-4390 Circulaire du 18 août 2006 relative à l’attribution au ministère chargé de l’environnement des compétences en terme de police de l’eau sur le domaine public fluvial navigable (DPFN) et régime applicable au contrôle de la sécurité des barrages faisant partie de ce DPFN — — — CIRC (Légifrance) 27469
L-CIRC-4435 Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire. NOR : MENE0601694C — — — CIRC (Légifrance) 3199
L-CIRC-4439 Responsabilités des chefs de service en matière d’hygiène et de sécurité du travail et à la mise en place des agents chargés de la mise en oeuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) — — — CIRC (Légifrance) 3281
L-CIRC-4453 Application du décret n° 2002-677 du 29 avril 2002 relatif à l'obligation de décoration des constructions publiques, modifié par le décret n° 2005-90 du 4 février 2005 — — — CIRC (Légifrance) 412
L-CIRC-4433 Mise en place des commissions « pivots » aux niveaux régional et départemental concernant la jeunesse, les sports et la vie associative — — — CIRC (Légifrance) 3154
L-CIRC-4500 Certificat informatique et internet niveau 2 enseignant . — — — CIRC (Légifrance) 9622
L-CIRC-4380 Circulaire n° 2006-54 du 4 août 2006 échange des permis de conduire suisse — — — CIRC (Légifrance) 27040
L-CIRC-4387 Circulaire n° 2006-64 du 4 août 2006 relative au porter à connaissance à fournir dans le cadre de l’établissement des documents d’urbanisme en matière de canalisations de transport de matières dangereuses (gaz combustibles, hydrocarbures liquides ou liquéfiés, produits chimiques) (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27279
L-CIRC-4392 Circulaire n° 2006-55 du 4 août 2006 relative au porter à connaissance à fournir dans le cadre de l’établissement des documents d’urbanisme en matière de canalisations de transport de matières dangereuses (gaz combustibles, hydrocarbures liquides ou liquéfiés, produits chimiques) (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27522
L-CIRC-4367 Relative à l'application des dispositions réglementaires en matière d'établissement d'activités physiques et sportives (APS), de plongée subaquatique- Classification de navire support de l'activité — — — CIRC (Légifrance) 26640
L-CIRC-4507 Labellisation des CdR espaces ouverts de formation. — — — CIRC (Légifrance) 9958
L-CIRC-4365 Circulaire relative aux conciliateurs de justice — — — CIRC (Légifrance) 2662
L-CIRC-4460 Opérations de récolement des collections des musées de France — — — CIRC (Légifrance) 438
L-CIRC-4256 INSTRUCTION N° 10610/DEF/CAB relative à l'ouverture et au contrôle des moyens de rangement personnels des militaires. — — — CIRC (Légifrance) 16627
L-CIRC-4291 CIRCULAIRE N° 600/DEF/DCCA/AG/ORG relative aux cartes d'identité militaire. — — — CIRC (Légifrance) 19254
L-CIRC-4374 Entrée en vigueur le 1er janvier 2007 de l'annexe II révisée de MARPOL 73/78 et des amendemetns 2004 au recueil IBC — — — CIRC (Légifrance) 26810
L-CIRC-4287 Circulaire SDFE/MCRD n° 2006-344 du 25 juillet 2006 relative aux instructions financières pour l'application du programme 137 « égalité entre les hommes et les femmes » — — — CIRC (Légifrance) 187
L-CIRC-4334 Note du 25 juillet 2006 sur la procédure transitoire de recouvrement des dépenses d'aide juridictionnelle. — — — CIRC (Légifrance) 2244
L-CIRC-4410 Circulaire du 25/07/06 relative au bilan de Fonctionnement - Installations classées – Mise en œuvre de la directive 96/61/CE du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution — — — CIRC (Légifrance) 28536
L-CIRC-4268 Retraite additionnelle de la fonction publique — — — CIRC (Légifrance) 17575
L-CIRC-4310 Comptabilité de l'Etat. Livre 2 - Produits. Tome 4 - Autres produits et créances — — — CIRC (Légifrance) 20505
L-CIRC-4316 INSTRUCTION N° 1421/DEF/SGA modifiant l'instruction n° 1215/DEF/SGA du 25 novembre 1994 (BOC, 1995, p. 73 ; BOEM 355-0*) relative à certains congés et absences rémunérés ou congés sans salaire dont peuvent bénéficier les ouvriers du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 20763
L-CIRC-4400 Traitement et conservation des documents détenus par les services du Domaine, dans le cadre du transfert du Domaine à la Direction générale de la comptabilité publique — — — CIRC (Légifrance) 280
L-CIRC-4200 CIRCULAIRE N°DHOS/DGS/O1/SD6D/2006/321 du 19 juillet 2006 relative à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesse (IVG) pendant la période d’été. Complémentarité de l’offre en établissements de santé et en médecine de ville. Coordination des différents acteurs. — — — CIRC (Légifrance) 10650
L-CIRC-4303 INSTRUCTION N° 365/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant l'instruction n° 370/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 18 juin 2004 (BOC, p. 4153 ; BOEM 554-1, mention au BOEM 511-0) relative aux confections en mesure industrielle des effets de sortie et de service courant des officiers et des officiers mariniers. — — — CIRC (Légifrance) 20093
L-CIRC-4426 Circulaire du 19 juillet 2006 relative au transport de matières et objets explosibles — — — CIRC (Légifrance) 29528

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)