Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 109 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-5269 CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGS/MC2/RI2/DSS/1A/DGAS/5C/2009/09 du 14 janvier 2009 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2008 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (ACT, CSAPA, CAARUD) — — — CIRC (Légifrance) 21545
L-CIRC-5314 Instruction n° 284/DEF/EMM/ORJ relative aux missions et à l’organisation des sémaphores de la marine nationale. — — — CIRC (Légifrance) 27814
L-CIRC-5281 Prestation interministérielle d'action sociale — — — CIRC (Légifrance) 2553
L-CIRC-5558 CIRCULAIRE N° 521/DEF/DCMAT/SDT/BIS/ISS modifiant la circulaire n° 35710/DEF/DCMAT/SDT/PPMC du 5 juillet 2007 relative à l'organisation et au fonctionnement de la maintenance des matériels de défense nucléaire, biologique, chimique et assimilés dans les formations de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 6854
L-CIRC-5264 INSTRUCTION N° 282/DEF/DICOD/STRAT/DES relative aux correspondants défense. — — — CIRC (Légifrance) 19772
L-CIRC-5294 Circulaire relative aux épreuves sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur sur la voie publique. — — — CIRC (Légifrance) 26203
L-CIRC-5561 Création d'une consultation de conseil conjugal et familial. — — — CIRC (Légifrance) 9045
L-CIRC-5321 Circulaire du 05/01/09 relative à la mise en oeuvre de la deuxième phase de l'action nationale de recherche et de réduction des substances dangereuses pour le milieu aquatique présentes dans les rejets des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation — — — CIRC (Légifrance) 28431
L-CIRC-4881 Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses — — — CIRC (Légifrance) 1035
L-CIRC-5027 Circulaire du 30 décembre 2008 relative au montant des plafonds de ressources, des correctifs pour charges familiales et des tranches de ressources pour l’admission à l’aide juridictionnelle en 2009 — — — CIRC (Légifrance) 2263
L-CIRC-5148 Attribution des aides exceptionnelles de fin d'année aux bénéficiaires du revenu minimum d'insertion, du revenu de solidarité active et de la prime forfaitaire — — — CIRC (Légifrance) 2980
L-CIRC-5156 Tri, traitement et conservation des documents produits ou reçus par les services déconcentrés de l'office national des anciens combattants — — — CIRC (Légifrance) 307
L-CIRC-4899 Certificat de formation à la gestion associative — — — CIRC (Légifrance) 11814
L-CIRC-4958 CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE du 30 décembre 2008 relative à la prévention des intoxications collectives au monoxyde de carbone dans les lieux de spectacle et de culte et aux mesures à mettre en œuvre. — — — CIRC (Légifrance) 16166
L-CIRC-4980 Décision du 30/12/2008 n° 08.00.382.001.1 relative aux informations devant être consignées dans le carnet métrologique pour les compteurs d'eau froide. — — — CIRC (Légifrance) 1792
L-CIRC-5033 Orientation de l'utilisation des crédits de formation interministérielle déconcentrée pour l'année 2009 - (mission « Direction de l'action du gouvernement », programme « Fonction publique »). — — — CIRC (Légifrance) 2566
L-CIRC-5121 Courrier BRTICP/2008-592/CD du 24/12/08 relatif aux citernes mobiles d'ammoniac à usage agricole — — — CIRC (Légifrance) 28707
L-CIRC-5056 Instruction du 23/12/2009 relative aux visites techniques triennales effectuées par les services déconcentrés pour les bateaux utilisés dans le cadre de la formation pratique aux permis plaisances — — — CIRC (Légifrance) 26698
L-CIRC-5095 Circulaire du 23 décembre 2008 relative aux modalités d’attribution des concessions, régime d’occupation et gestion administrative des logements de service accordés aux agents participant à l’exercice des missions de la direction générale l’aviation civile — — — CIRC (Légifrance) 27810
L-CIRC-5124 Note de diffusion BRTICP/2008-638/OA du 23/12/08 relative à la modélisation des effets liés au phénomène de pressurisation de bac atmosphérique à toit fixe de liquides inflammables. — — — CIRC (Légifrance) 28780
L-CIRC-5213 Négociation préalable dans le cadre du droit d'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire — — — CIRC (Légifrance) 727
L-CIRC-5100 Instruction du 22 décembre 2008 pris en application de l’arrêté du 22 décembre 2008 relatif à la mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité pour les entreprises de transport aérien public et les organismes de maintenance — — — CIRC (Légifrance) 27920
L-CIRC-4937 Mentions à faire figurer sur le DAU en cas dimportation par des sociétés non établies en France — — — CIRC (Légifrance) 14721
L-CIRC-4906 CIRCULAIRE N° 0-31897-2008/DEF/EMM/MDR/SST relative à la saisie et au suivi des accidents en service du personnel militaire de la marine. — — — CIRC (Légifrance) 12305
L-CIRC-5058 Calendrier des fêtes légales — — — CIRC (Légifrance) 2676
L-CIRC-4945 Aide exceptionnelle en faveur des foyers non imposables sur le revenu se chauffant au fioul — — — CIRC (Légifrance) 15545
L-CIRC-5191 CIRCULAIRE NA? 19206/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative aux modalit??s de d??compte des permissions annuelles des militaires infirmiers et techniciens des h?Zpitaux des arm??es en cours de formation. — — — CIRC (Légifrance) 4931
L-CIRC-5050 Commissions portuaires de bien-être des gens de mer — — — CIRC (Légifrance) 26618
L-CIRC-5212 Classement par catégorie des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole à compter du 1er janvier 2009. — — — CIRC (Légifrance) 7137
L-CIRC-5052 Utilisation des équipements de protection individuelle — — — CIRC (Légifrance) 26634
L-CIRC-5079 Fonctionnaires détachés - Recouvrement des cotisations et contributions retraite des agents détachés. Abrogation de la circulaire interministérielle FP7 n° 2079-6C-04-2787 du 23 août 2004 — — — CIRC (Légifrance) 2730
L-CIRC-4963 INSTRUCTION N° 1262/DEF/DCCAT/BCF/FIN modifiant l'instruction n° 1836/DEF/DCCAT/ABF/AF/2 du 18 mai 2001 relative à l'exécution des dépenses de réception à caractère alimentaire. — — — CIRC (Légifrance) 16823
L-CIRC-5167 réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents. Echange, entraide et solidarité entre parents. — — — CIRC (Légifrance) 3334
L-CIRC-4894 CIRCULAIRE N° 0-89928-2008/DEF/EMM/EXPERT/CN modifiant la circulaire n° 360/DEF/EMM/OPL/STN du 4 juillet 2003 relative aux allocations en extincteurs spécifiques portatifs et mobiles dans la marine nationale (à jour de son erratum du 29 juillet 2003). — — — CIRC (Légifrance) 11326
L-CIRC-4986 CIRCULAIRE N° 0-89918-2008/DEF/EMM/EXPERT/CN modifiant la circulaire n° 0-41100-2008/DEF/EMM/LOGGEN du 24 juin 2008 relative à la dotation, à l'emploi et au suivi en service des lampes pour casques de sécurité feu F1 et F2 modèle marine (F2M). — — — CIRC (Légifrance) 18312
L-CIRC-5097 Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au meeddat — — — CIRC (Légifrance) 27852
L-CIRC-5105 Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au meeddat — — — CIRC (Légifrance) 28130
L-CIRC-5130 Circulaire IMIG0800046C du 8 décembre 2008 relative à l'entrée de la Confédération suisse dans l’Espace Schengen — — — CIRC (Légifrance) 29115
L-CIRC-5207 Mise en place des réseaux thématiques DGER. — — — CIRC (Légifrance) 6231
L-CIRC-4936 CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE DHOS/F4/DGFiP/CL1B/ DSS/2008/355 du 05 decembre 2008 relative au traitement des creances dites de l-article 58 et aux avances 2005 et 2006 de la securite sociale — — — CIRC (Légifrance) 14688
L-CIRC-5094 Guide de lecture des études de danger des barrages — — — CIRC (Légifrance) 27619
L-CIRC-5228 Risque chimique - documentation formation. — — — CIRC (Légifrance) 9218
L-CIRC-4961 CIRCULAIRE N° 161915/DEF/GEND/RH/SDC/BFORM relative à la formation des militaires de la gendarmerie nationale à la négociation de crise. — — — CIRC (Légifrance) 16499
L-CIRC-5085 Circulaire du 28 novembre 2008 relative à l’actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d’équipement, des taxes assimilées et de la redevance d’archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel) — — — CIRC (Légifrance) 27379
L-CIRC-4922 Infocentre des établissements publics nationaux - clôture des comptes 2008. — — — CIRC (Légifrance) 13576
L-CIRC-5206 Modalités de consultation proposées aux équipes pédagogiques. — — — CIRC (Légifrance) 6076
L-CIRC-4907 Médecine de prévention pour les enseignants et les documentalistes contractuels de droit public exerçant dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat. — — — CIRC (Légifrance) 12543
L-CIRC-4909 Surveillance médicale des agents des services déconcentrés, des établissements publics d'enseignement agricole et des établissements publics nationaux (CEZ, INFOMA, ...). Passation des conventions avec les caisses locales de mutualité sociale agricole. — — — CIRC (Légifrance) 12616
L-CIRC-4966 Modalités de mise en oeuvre de la mesure formation, information et diffusion des connaissances scientifiques et des pratiques novatrices (dispositifs 111A et 111B) du plan de développement rural hexagonal (PDRH). — — — CIRC (Légifrance) 17139
L-CIRC-4984 CIRCULAIRE N°DSS/2B/2008/342 du 20 novembre 2008 relative à la mise en œuvre du partage des allocations familiales en cas de résidence alternée de l'enfant au domicile de chacun des parents — — — CIRC (Légifrance) 18300

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)