Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 108 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-5238 Naturalisations : communicabilité des dossiers de naturalisation ; déconcentration de la procédure — — — CIRC (Légifrance) 1044
L-CIRC-5273 Mise en place du dispositif national de diagnostic de performance énergétique des exploitations agricoles dans le cadre du plan performance énergétique (PPE). — — — CIRC (Légifrance) 23474
L-CIRC-5531 circulaire relative au suivi de la recherche d'emploi — — — CIRC (Légifrance) 3167
L-CIRC-5547 Circulaire du 18 février 2009 relative à la commission départementale d'aménagement commercial (CDAC), collecte et communication des informations relatives aux activités des CDAC — — — CIRC (Légifrance) 44052
L-CIRC-5307 Organisation de la commission générale de la marine marchande pour les examens de la marine marchande-session 2009 — — — CIRC (Légifrance) 26802
L-CIRC-5245 CIRCULAIRE N° 2594/DEF/CAB relative au contrôleur général des lieux de privation de liberté. — — — CIRC (Légifrance) 12002
L-CIRC-5552 Etablissements publics de sant?? — — — CIRC (Légifrance) 5015
L-CIRC-5296 Circulaire relative à la mise en œuvre de l'entretien professionnel et de la reconnaissance de la valeur professionnelle de certains agents non titulaires du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 26380
L-CIRC-5303 CIRCULAIRE N°DHOS/F2/F4/2009/50 du 13 février 2009 relative à l’outil de centralisation des EPRD initiaux des — — — CIRC (Légifrance) 2653
L-CIRC-5553 Circulaire interminist??rielle NA? DSS/3A/2009/45 du 10 f??vrier 2009 relative aux nouvelles r?sgles applicables en mati?sre de cumul emploi retraite — — — CIRC (Légifrance) 5255
L-CIRC-5247 Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole Analyses de Laboratoires et Biotechnologies (ANABIOTEC). — — — CIRC (Légifrance) 12488
L-CIRC-5261 Accompagnement du brevet professionnel Industries alimentaires (BP IA) et du brevet professionnel alimentaire Transformations alimentaires (BPA TA) rénovés. — — — CIRC (Légifrance) 16130
L-CIRC-5268 Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole industries AgroAlimentaires . — — — CIRC (Légifrance) 21001
L-CIRC-5300 CIRCULAIRE N°DHOS/E3/2009/40 du 9 février 2009 rela tive à la fiabilisation de l'acquisition des droits des — — — CIRC (Légifrance) 2643
L-CIRC-5563 Application de l'arrêté du 21 janvier 2009 fixant les mesures de prophylaxie collective et de police sanitaire de l'hypodermose bovine. — — — CIRC (Légifrance) 9811
L-CIRC-5256 Régime d'exonération des taxes intérieures de consommation pour les produits énergétiques utilisés pour la production d'électricité — — — CIRC (Légifrance) 13905
L-CIRC-5260 relative à l'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique — — — CIRC (Légifrance) 16102
L-CIRC-5265 Régime d'exonération des taxes intérieures de consommation pour les produits énergétiques qui font l'objet d'un double usage ou qui sont utilisés dans un procédé de fabrication de produits minéraux non métalliques — — — CIRC (Légifrance) 20206
L-CIRC-5298 Instruction relative aux entretiens de carrière des officiers de l'armée de l'air. — — — CIRC (Légifrance) 26395
L-CIRC-5508 Circulaire du 4 février 2009 relative à la limite des revenus d’activité entraînant suspension des pensions servies à des orphelins infirmes majeurs par la Caisse de retraites des marins (CRM) et la Caisse générale de prévoyance (CGP). — — — CIRC (Légifrance) 30260
L-CIRC-5557 CIRCULAIRE N°DGS/EA4/2009/35 du 04 février 2009 relative à l'investigation des épidémies d'infection liées à l'ingestion d'eau de distribution publique — — — CIRC (Légifrance) 6622
L-CIRC-5292 Publication du décret n° 2008-1370 du 19 décembre 2008 pris pour l'application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne certains produits de la sucrerie (JORF du 21 décembre 2008) — — — CIRC (Légifrance) 2596
L-CIRC-5559 Dispositif d'accompagnement de la réforme de la voie professionnelle. — — — CIRC (Légifrance) 7270
L-CIRC-5560 Aide exceptionnelle au déblaiement des routes et pistes forestières, à la réouverture des réseaux de fossés et à la reconstruction des infrastructures de DFCI, suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009. — — — CIRC (Légifrance) 8182
L-CIRC-5258 Formation à l'adaptation à l'emploi pour les lauréats aux concours externe et interne de technicien de laboratoire. — — — CIRC (Légifrance) 15954
L-CIRC-5277 Application pour 2009 aux agents relevant du code des pensions civiles et militaires de l'État, du régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'État ou affiliés à la CNRACL, des différentes revalorisations prévues aux articles L.16, L. 17, L. 22, L.28, L. 30 et L. 50 du code des pensions civiles et militaires de retraite. — — — CIRC (Légifrance) 2492
L-CIRC-5274 Circulaire relative à l'application des dispositions des articles L46 du code des pensions civiles et militaires de retraite. — — — CIRC (Légifrance) 2359
L-CIRC-5278 Mise en œuvre du décret n° 2008-370 du 18 avril 2008 organisant les conditions d'exercice des fonctions, en position d'activité, dans les administrations de l'État. — — — CIRC (Légifrance) 2536
L-CIRC-5250 CIRCULAIRE N° 9719/DEF/GEND/SF/AF/RAF modifiant la circulaire n° 9400/DEF/GEND/LOG/ADM du 7 avril 1988 relative à l'élimination des matériels dans la gendarmerie. — — — CIRC (Légifrance) 12951
L-CIRC-5319 Note de service : Notification des effectifs de référence 2009 pour les entreprises adaptées (EA) — — — CIRC (Légifrance) 2825
L-CIRC-5259 Circulaire relative à la campagne budgétaire 2009 des établissements et services concourant à la mission de protection judiciaire de la jeunesse — — — CIRC (Légifrance) 1602
L-CIRC-5306 CIRCULAIRE N°DHOS/RH/2009/26 du 26 janvier 2009 rel ative au recrutement d’assistants spécialistes dans les — — — CIRC (Légifrance) 2670
L-CIRC-5412 Note du 26 janvier 2009 à l'attention des préfets de région relative à la loi littoral et à la construction ou l'extension de stations d'épuration sur le territoire des communes littorales — — — CIRC (Légifrance) 29524
L-CIRC-5545 INSTRUCTION N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre. — — — CIRC (Légifrance) 4314
L-CIRC-5272 Présentation et organisation des plans de professionnalisation personnalisés. — — — CIRC (Légifrance) 23176
L-CIRC-5266 Transfert des débits de boissons à consommer sur place et zones protégées. — — — CIRC (Légifrance) 20662
L-CIRC-5279 Décret n° 2008-1191 du 17 novembre 2008 relatif aux commissions de réforme et au comité médical supérieur dans la fonction publique de l'État, dans la fonction publique territoriale et dans la fonction publique hospitalière. — — — CIRC (Légifrance) 2550
L-CIRC-5304 CIRCULAIRE N°DHOS/M1/P3/2009/20 du 21 janvier 2009 relative à l'organisation des concours de directeur — — — CIRC (Légifrance) 2663
L-CIRC-5452 Circulaire du 21 janvier 2009 relative aux frayères et aux zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole — — — CIRC (Légifrance) 29867
L-CIRC-5562 Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de formation du domaine commun des brevets de technicien supérieur agricole et sur le module M11. — — — CIRC (Légifrance) 9359
L-CIRC-5313 LETTRE-CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGS/DIV/DP1/2009/68 du 20 janvier 2009 relative à la consolidation des dynamiques territoriales de santé au sein des contrats urbains de cohésion sociale et à la préparation de la mise en place des contrats locaux de santé — — — CIRC (Légifrance) 2781
L-CIRC-5244 CIRCULAIRE N°DGAS/1C/2009/17 du 19 janvier 2009 relative à l’application de l’article 182 (III) de la loi n°2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 portant suppression de la condition d’inactivité exigée pour l’accès à l’allocation aux adultes handicapés au titre de l’article L. 821-2 du code de la sécurité sociale — — — CIRC (Légifrance) 1120
L-CIRC-5320 Courrier du 17/01/09 relatif à la Nomenclature des IC - Classement des substances et préparations dangereuses présentant simultanément les phrases de risques R10 (R11) et R50 (R51) — — — CIRC (Légifrance) 28313
L-CIRC-5527 Cycle de vie des données et dématérialisation des dossiers conservés par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) — — — CIRC (Légifrance) 308
L-CIRC-5532 Politique immobilière de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 3168
L-CIRC-5533 Politique immobilière de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 3176
L-CIRC-5534 CIRCULAIRE N° 25510/DEF/DCMAT/SDT/CR/MT relative à la gestion, au stockage, au transport, à l'emploi et à l'élimination des piles, des batteries de piles, des accumulateurs et des batteries d'accumulateurs ( à jour de son 1er modificatif). — — — CIRC (Légifrance) 31812
L-CIRC-5280 Prestations interministérielles d'action sociale à réglementation commune. Taux applicables en 2009 — — — CIRC (Légifrance) 2552
L-CIRC-5249 CIRCULAIRE N° 233/DEF/DCSSA/OSP/PRE relative à la gestion des trousses d'urgence aéronautique par l'armée de l'air, l'aviation légère de l'armée de terre et l'aviation navale. — — — CIRC (Légifrance) 12900
L-CIRC-5251 INSTRUCTION N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la formation des officiers d'active. — — — CIRC (Légifrance) 13222

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)