Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 107 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-5285 Circulaire concernant les décrets modifiant le décret du 6 juin 1984, le décret relatif au Conseil national des universités et le décret fixant les conditions de classement à l'entrée dans le corps des maîtres de conférences et des professeurs des universités — — — CIRC (Légifrance) 25571
L-CIRC-5323 Circulaire de la DAP RH2 du 28 avril 2009 relative à la mise en œuvre des primes liées à la restructuration des services déconcentrés de l’administration pénitentiaire. — — — CIRC (Légifrance) 28909
L-CIRC-5333 Circulaire n° 1130/DEF/DCSSA/CH relative aux recours administratifs dans le domaine de l'administation des militaires du service de santé des armées à l'exclusion des recours de nature financière (à jour de son erratum). — — — CIRC (Légifrance) 28950
L-CIRC-5514 Transposition aux maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat des dispositions applicables aux fonctionnaires en matière de congés et de disponibilités — — — CIRC (Légifrance) 3033
L-CIRC-5332 Indemnité de départ volontaire - Aides aux restructurations — — — CIRC (Légifrance) 28948
L-CIRC-5255 Archivage de la documentation cadastrale — — — CIRC (Légifrance) 1372
L-CIRC-5275 Mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats — — — CIRC (Légifrance) 2438
L-CIRC-5284 Instruction relative à l'exécution des condamnations pécuniaires prononcées contre l'Etat. — — — CIRC (Légifrance) 25540
L-CIRC-5548 Modification de la note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8150 du 18/06/2007 relative ? la fabrication de g??latine et collag?sne destin??s ? la consommation humaine, ? l'alimentation animale et pour des usages techniques : articulation entre les r?sglements — — — CIRC (Légifrance) 4419
L-CIRC-5271 Prise en compte de Natura 2000 dans les documents d'aménagement des forêts relevant du régime forestier. — — — CIRC (Légifrance) 22913
L-CIRC-5295 Circulaire n° 0-17604-2009/DEF/DPMM/SCCF relative aux taux de cotisation au fonds commun des cercles et des foyers. — — — CIRC (Légifrance) 26213
L-CIRC-5283 Pièces justificatives des dépenses du secteur public local — — — CIRC (Légifrance) 25534
L-CIRC-5286 CIRCULAIRE N°DHOS/OPRC/DGS/DSS/2009/95 du 03 avril 2009 relative à la procédure de — — — CIRC (Légifrance) 25573
L-CIRC-5471 Circulaire du 2 avril 2009 Relative à la redevance pour pollution de l’eau d’origine non domestique — — — CIRC (Légifrance) 29995
L-CIRC-5543 L'enseignement supérieur Culture en région dans les secteurs des arts plastiques et du spectacles vivant — — — CIRC (Légifrance) 3389
L-CIRC-5290 Règles d'articulation des aides du MAP au titre du Plan de Performance Energétique des entreprises agricoles (PPE) avec les autres aides aux investissements, notamment le FEDER. — — — CIRC (Légifrance) 25889
L-CIRC-5241 Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers — — — CIRC (Légifrance) 1055
L-CIRC-5282 Instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics sociaux et médico-sociaux — — — CIRC (Légifrance) 25532
L-CIRC-5541 INSTRUCTION N° 13009/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au recrutement au grade de lieutenant dans le corps des officiers des armes et dans le corps technique et administratif parmi les officiers sous contrat (à jour de son 1er modificatif). — — — CIRC (Légifrance) 33200
L-CIRC-5276 Chèques vacances au bénéfice des agents de l'État — — — CIRC (Légifrance) 2439
L-CIRC-5288 Présentation des dispositions de l’ordonnance n° 2007-392 portant extension et adaptation de l’aide juridictionnelle en matière pénale en Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis et Futuna, du décret n° 2007-1151 et du décret n° 2009-10 — — — CIRC (Légifrance) 2567
L-CIRC-5550 Conditions de production des fromages export??s vers les ??tats-Unis. — — — CIRC (Légifrance) 4536
L-CIRC-5253 Instruction relative aux actions de lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs — — — CIRC (Légifrance) 1354
L-CIRC-5270 Aides à l'installation des jeunes agriculteurs (DJA et prêts MTS-installation). — — — CIRC (Légifrance) 22373
L-CIRC-5246 Valorisation des mises à disposition de lieux et espaces du domaine de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 1215
L-CIRC-5299 Instruction relative à la formation linguistique dans les armées. — — — CIRC (Légifrance) 26398
L-CIRC-5308 CIRCULAIRE N°DHOS/RH3/2009/82 du 20 mars 2009 fixan t le coût horaire moyen dans la fonction publique — — — CIRC (Légifrance) 2684
L-CIRC-5243 Définition des épreuves E4, E6 et E7 du baccalauréat professionnel Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole (CGEA) rénové. — — — CIRC (Légifrance) 10985
L-CIRC-5257 Circulaire DGT n° 2009-5 du 17 mars 2009 relative à l'application des dispositions législatives et réglementaires concernant la modernisation du marché du travail — — — CIRC (Légifrance) 1565
L-CIRC-5263 Circulaire N° DSS/DACI/2009/77 du 17 mars 2009 relative à la validation des périodes de chômage par l'assurance vieillesse au titre des règlements communautaires de coordination en matière de sécurité sociale — — — CIRC (Légifrance) 18385
L-CIRC-5267 INSTRUCTION N° 32000/DEF/GEND/SRH/SDGP/BPO fixant, dans la gendarmerie, les conditions d'exécution du travail d'avancement des officiers. — — — CIRC (Légifrance) 20860
L-CIRC-5239 Suppression du paiement par traites des recettes du fonds forestier national (FFN) à compter du 1er janvier 2009 dans le cadre des contrats en cours concernant les prêts en travaux. — — — CIRC (Légifrance) 10507
L-CIRC-5536 INSTRUCTION N° 3771/DEF/DCSSA/PF relative à l'organisation et aux modalités de déroulement des concours sur titres ouverts, pour l'attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié (à jour de son 1er modificatif). — — — CIRC (Légifrance) 32027
L-CIRC-5248 INSTRUCTION N° 163/DEF/EMA/ORH/OR modifiant l’instruction n° 955/DEF/EMA/OL/2 du 28 mai 1996 relative à l'absence irrégulière et à la désertion. — — — CIRC (Légifrance) 12636
L-CIRC-5240 Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classes 1937 et 1938 — — — CIRC (Légifrance) 1051
L-CIRC-5262 Note d'orientation et de cadrage pour la mise en œuvre d'un réseau d'épidémio-surveillance dans le domaine végétal. — — — CIRC (Légifrance) 16312
L-CIRC-5305 Circulaire du 4 mars 2009 concernant les notes d'orientation de la Commission relatives aux règlements (CEE) n° 3821/85 du 20 décembre 1985 et (CE) n° 561/2006 du 15 mars 2006 — — — CIRC (Légifrance) 26697
L-CIRC-5539 Organisation des relations entre le Gouvernement et le Parlement dans le cadre de la nouvelle procédure parlementaire à compter du 1er mars 2009. — — — CIRC (Légifrance) 3306
L-CIRC-5317 Instruction du 3 mars 2009 fixant le contenu de la formation complémentaire aux zones exiguës prise en application de l'arrêté du 6 mai 1995 modifié relatif aux aérodromes et autres emplacements utilisés par des hélicoptères — — — CIRC (Légifrance) 27903
L-CIRC-5556 Situation des personnes qui perçoivent des DPU au regard des règles d'affiliation du régime de protection sociale des non salariés agricoles. — — — CIRC (Légifrance) 6475
L-CIRC-5242 Formation d'adaptation à l'emploi pour les lauréats aux concours internes de techniciens de laboratoire, spécialité C (Technologie agroalimentaire). — — — CIRC (Légifrance) 10956
L-CIRC-5237 Gestion des archives dans le cadre de la réforme de l'organisation des services territoriaux de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 1021
L-CIRC-5287 IInstruction relative aux modalités de détection des fraudes par traçage des carburants. — — — CIRC (Légifrance) 25662
L-CIRC-5542 La gestion des ressources humaines dans le cadre de l'organisation de l'adminsitration départementale de l'Etat — — — CIRC (Légifrance) 3333
L-CIRC-5551 CIRCULAIRE N° 0-11854-2009/DEF/EMM/EXPERT/CN modifiant la circulaire n° 419/DEF/EMM/OPL/STN du 16 juillet 2001 fixant la dotation en appareils de protection à port permanent (A3P) et en cartouches filtrantes de combat des formations de la marine nationale. — — — CIRC (Légifrance) 4654
L-CIRC-5252 Formation d'adaptation à l'emploi pour les lauréats aux concours externes et internes de techniciens de laboratoire. — — — CIRC (Légifrance) 13438
L-CIRC-5254 Action éducative structurée par les activités de jour, accompagnée de ses annexes et du référentiel de démarches et d'outils pédagogiques des activités de jour — — — CIRC (Légifrance) 1367
L-CIRC-5293 Guide de bonnes pratiques pour la conservation des produits de chocolat — — — CIRC (Légifrance) 2597
L-CIRC-5554 CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGS/MC2/MILDT/2009/63 du 23 février 2009 relative à l'appel à projet pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux soins, à l'insertion sociale et à la réduction des risques du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008- 2011 concernant le dispositif médico-social en addictologie — — — CIRC (Légifrance) 5304
L-CIRC-5555 CIRCULAIRE n° DHOS/E3/2009/60 du 23 février 2009 — — — CIRC (Légifrance) 576

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)