Aller au contenu

Circulaires et instructions

Critères appliqués : Fonds : CIRC (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

10644 résultats

Circulaires et instructions — page 103 sur 213
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-CIRC-5492 Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques " (ANABIOTEC). — — — CIRC (Légifrance) 30088
L-CIRC-5493 Expliciter les différentes situations et instructions pour l'évaluation des options du brevet de technicien supérieur agricole dans la période de rénovation 2009-2012. — — — CIRC (Légifrance) 30091
L-CIRC-5489 Circulaire interministérielle n° DGS/MC2/DGAS/DSS/2009/372 du 14 décembre 2009 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2009 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (ACT, CSAPA, CAARUD) — — — CIRC (Légifrance) 30084
L-CIRC-5494 Circulaire relative à la sélection des projets dans le cadre de l'appel à projets pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux soins, à l'insertion sociale et à la réduction des risques du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011 concernant le dispositif médico-social en addictologie — — — CIRC (Légifrance) 30100
L-CIRC-5509 INSTRUCTION N° 2004/DEF/DGSIC relative à la fonction d'administrateur de systèmes d'information et de communication au sein du ministère de la défense. — — — CIRC (Légifrance) 30268
L-CIRC-5515 Mise en oeuvre de la loi n°2008-1350 du 19/12/08 relative à la législation funéraire — — — CIRC (Légifrance) 30339
L-CIRC-5496 Circulaire N° DSS/2009/367 du 09 décembre 2009 relative à la production de pièces justificatives pour l’attribution des prestations servies par les organismes de sécurité sociale — — — CIRC (Légifrance) 30115
L-CIRC-5483 application de la circulaire DGPAAT/SDEA/C2008-3032 du 15 décembre 2008 relative aux contrôles de justificatifs, contrôles sur place et déclassements des prêts bonifiés. — — — CIRC (Légifrance) 30062
L-CIRC-5513 Formulaires relatifs aux obligations declaratives imposees aux associations par la loi du 01/07/1901 et son decret d application du 16/08/1901 — — — CIRC (Légifrance) 30299
L-CIRC-5482 relative à la mobilisation et la rémunération des personnels de l’Etat dans le cadre de la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) — — — CIRC (Légifrance) 30054
L-CIRC-5488 Instruction relative à la mobilisation des personnels dans les centres de vaccination contre la grippe A — — — CIRC (Légifrance) 30082
L-CIRC-5519 Circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme — — — CIRC (Légifrance) 30453
L-CIRC-5520 Circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées dans la collectivité territoriale de Corse mentionnées dans le code du tourisme — — — CIRC (Légifrance) 30454
L-CIRC-5481 Circulaire relative à la première présentation des dispositions de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 modifiant le code pénal et le code de procédure pénale — — — CIRC (Légifrance) 30045
L-CIRC-5484 Maîtrise d'oeuvre des travaux sur les monuments historiques classés et inscrits — — — CIRC (Légifrance) 30075
L-CIRC-5485 Assistance à maîtrise d'ouvrage des services de l'État chargés des monuments historiques — — — CIRC (Légifrance) 30076
L-CIRC-5486 Contrôle scientifique et technique des services de l'État sur la conservation des monuments historiques classés et inscrits — — — CIRC (Légifrance) 30077
L-CIRC-5503 circulaire du 26 novembre 2009 relative au contenu des rubriques 1310 à 1313, 1320 et 1321 de la nomenclature des installations classées — — — CIRC (Légifrance) 30207
L-CIRC-5470 Archivage de la documentation hypothécaire — — — CIRC (Légifrance) 29991
L-CIRC-5480 Circulaire relative aux dispositions de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 relatives à l'appel du procureur général — — — CIRC (Légifrance) 30043
L-CIRC-5540 INSTRUCTION N° 100/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux règles d'affectation des militaires de l'armée de terre (à jour de son premier modificatif). — — — CIRC (Légifrance) 33096
L-CIRC-5478 Communicabilité des dossiers médicaux de patients décédés conservés par les établissements publics de santé et les établissements de santé privés chargés d'une mission de service public — — — CIRC (Légifrance) 30031
L-CIRC-5460 Relative aux modalités d’application de la loi n°2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique — — — CIRC (Légifrance) 29932
L-CIRC-5463 Rectificatif à la circulaire relative au Conseil des collectivités territoriales pour le développement culturel — — — CIRC (Légifrance) 29945
L-CIRC-5504 Instruction du 13 novembre 2009 relative à la langue des manuels de vol en aviation générale — — — CIRC (Légifrance) 30212
L-CIRC-5453 Réforme du Compte épargne-temps (CET) — — — CIRC (Légifrance) 29875
L-CIRC-5461 Circulaire N° DGS/MC2/2009/349 du 9 novembre 2009 relative à la mise en oeuvre de l'action II-1,3 du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012 ayant pour objectif de permettre aux usagers de drogue de bénéficier d'un service de proximité assurant gratuitement le dépistage de ces hépatites et, le cas échéant, une vaccination contre l'hépatite B. — — — CIRC (Légifrance) 29937
L-CIRC-5454 Infocentre des établissements publics nationaux - clôture des comptes 2009 — — — CIRC (Légifrance) 29881
L-CIRC-5468 Circulaire DGEFP n°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l'entrée en vigueur du contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010 — — — CIRC (Légifrance) 29980
L-CIRC-5445 Remboursement du malus automobile au profit des familles nombreuses — — — CIRC (Légifrance) 29823
L-CIRC-5451 OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT DOTÉS D’UN COMPTABLE PUBLIC — — — CIRC (Légifrance) 29863
L-CIRC-5549 Circulaire relative à la doctrine de l'Etat pour la prévention et la réponse au terrorisme nucléaire, radiologique, biologique, chimique et par explosifs (NRBC-E) — — — CIRC (Légifrance) 44588
L-CIRC-5440 Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8280 du 4 novembre 2008 relative aux modalités de conservation des documents d'accompagnement des bovins abattus. — — — CIRC (Légifrance) 29782
L-CIRC-5511 CIRCULAIRE N° 0-51552-2009/DEF/DPMM/SDG relative au traitement des congés de maladie. — — — CIRC (Légifrance) 30270
L-CIRC-5458 Accidents scolaires — — — CIRC (Légifrance) 29903
L-CIRC-5459 CIRCULAIRE N°DGS/RI1/2009/334 du 4 novembre 2009 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire en cas de rougeole et la mise en oeuvre des mesures préventives autour d'un cas ou de cas groupés. — — — CIRC (Légifrance) 29931
L-CIRC-5442 Pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu universitaire et conduite à tenir — — — CIRC (Légifrance) 29796
L-CIRC-5477 Circulaire relative aux conditions de délivrance du certificat communautaire pour les bateaux de plaisance naviguant ou stationnant en eaux intérieures — — — CIRC (Légifrance) 30030
L-CIRC-5467 Circulaire DGEFP n°2009-41 du 21 octobre 2009 relative au calcul de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, mutilés de guerre et assimilés du secteur privé et du secteur public à caractère industriel et commercial — — — CIRC (Légifrance) 29979
L-CIRC-5476 Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 21 octobre 2009 Relative à la Mise en œuvre du relèvement au 1er janvier 2014 des débits réservés des ouvrages existants — — — CIRC (Légifrance) 30027
L-CIRC-5456 INSTRUCTION N° 340217/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers sous contrat et de carrière du domaine de spécialités « systèmes d'information et de communications ». — — — CIRC (Légifrance) 29889
L-CIRC-5457 Instruction n° 340213/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « aéromobilité ». — — — CIRC (Légifrance) 29900
L-CIRC-5469 Gestion des ressources humaines en cas de pandémie grippale — — — CIRC (Légifrance) 29990
L-CIRC-5437 CIRCULAIRE N°DHOS/F4/E3/2009/320 du 19 octobre 2009 relative au projet SEPA (single euro payments area - espace unique de paiement en euros) — — — CIRC (Légifrance) 29768
L-CIRC-5455 INSTRUCTION N° 15823/DEF/DCSSA/RH/PF relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours de recrutement dans le corps des directeurs des soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. — — — CIRC (Légifrance) 29884
L-CIRC-5464 Versement des cotisations au regime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) — — — CIRC (Légifrance) 29948
L-CIRC-5502 Circulaire du 14 octobre 2009 relative à la modification de la circulaire du 6 août 1991 DIE n°200 et de la circulaire du 27 mai 2008 relative aux modalités d’application des articles 91 à 93 du code minier et 43 à 50 du décret 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains — — — CIRC (Légifrance) 30203
L-CIRC-5510 CIRCULAIRE N° 124000/GEND/SRH/SDGP/BPO relative à la constitution de la ressource en officiers de gendarmerie pour les missions d'opérations extérieures de courte durée. — — — CIRC (Légifrance) 30269
L-CIRC-5528 Circulaire de la DAP en date du 13 octobre 2009 relative à l'accès à l'informatique pour les personnes placées sous main de justice — — — CIRC (Légifrance) 30996
L-CIRC-5433 Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines et de volailles vers la Fédération de Russie. — — — CIRC (Légifrance) 29739

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)