Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 8065 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-99157 ACCORD MISE EN PLACE EQUIPE DE SUPPLEANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840399 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99158 ACCORD DE LA SOCIETE SANTERNE AQUITAINE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESIIONNELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840400 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99159 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN CDD A OBJET DÉFINI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840407 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9916 Accord collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000047070236 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99160 Accord d'entreprise - durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840416 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99161 l'accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840444 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99162 l'accord d'entreprise relatif aux astreintes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840446 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99163 l'accord collectif d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences, des parcours professionnels et intergénérationnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840447 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99164 l'accord relatif au télétravail à l'ATEC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840448 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99165 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840450 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99166 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840458 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99167 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840465 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99168 UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/04/19 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PROGRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840468 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99169 UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840469 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9917 ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AUX ASTREINTES AU SEIN DE LA COMPAGNIE DU SAV — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036509302 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99170 UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL BLOC 2 - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840477 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99171 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840492 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99172 Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements et des mesures d'accompagnement dans le cadre du projet de réorganisation de la plateforme logistique du site de Bellevigny — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840507 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99173 Protocole d'accord négociations salariales annuelles 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840508 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99174 ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840510 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99175 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société Baldwin Partners — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840514 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99176 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840524 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99177 ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840525 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99178 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840576 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99179 NEGOCIATION ANNUELLE - DIRECTION REGIONALE GRAND EST — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840584 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9918 Un accord de participation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036554620 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99180 accord sur l'égalité Femmes Hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840627 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99181 Accord d'Entreprise relatifs aux mesures tendant à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840635 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99182 Accord collectif d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840662 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99183 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840666 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99184 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840699 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99185 UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840700 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99186 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840712 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99187 AVENANT 1 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840720 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99188 ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840721 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99189 Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et au dialogue social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840737 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9919 Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036554699 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99190 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADHESION A LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA BANQUE DU 10 JANVIER 2000 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840819 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99191 ACCORD HSBC GLOBAL SERVICES (UK) LIMITED SUCCURSALE DE PARIS INSTITUANT UN REGIME DES GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840820 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99192 Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel du CSE de la société Park Hyatt Paris Vendôme — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840830 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99193 Accord relatif au travail la journée du dimanche — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840840 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99194 Accord sur le fonctionnement du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840854 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99195 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840858 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99196 Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840859 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99197 PROCES VERBAL D'ACCORD NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840890 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99198 Accord d'entreprise relatif à l'adaptation de la périodicité des Négociations Annuelles Obligatoires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840895 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99199 Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840905 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-992 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES 2016 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036236358 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9920 Avenant à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime obligatoire frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036554701 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-99200 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840909 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)