Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 8055 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-98707 accord de substitution - statut du personnel de l'association — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042000408 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98708 AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU PLAN D EPARGNE ENTREPRISE (PEE DU 12 SEPTEMBRE 2008) INSTITUANT UN ABONDEMENT 2020 EN DATE DU 23 JANVIER 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042000675 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98709 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042000802 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9871 Accord relatif a la repartition des cotisations de retraite complementaire ARRCO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038068658 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98710 UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/03/18 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEL HORAIRE DE TRAVAIL RECEPTION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042015963 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98711 Avenant relatif à l’équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle et au droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042016078 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98712 Accord collectif relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042016155 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98713 AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE SCEAUX PDC, RATTACHE A L'ETABLISSEMENT D'ANTONY HAUTS DE BIEVRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042016594 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98714 Accord sur les temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042016602 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98715 Avenant accord compte epargne temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042067310 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98716 PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042067322 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98717 Un Avenant 1 à l'accord d'entreprise du 24/01/17 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (prorogation jusqu'au 23 janvier 2021) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042067454 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98718 Accord en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042067477 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98719 ACCORD D'ENTREPRISE POUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042067587 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9872 NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038069071 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98720 un accord d'entreprise portant sur la contrepartie du temps d'habillage et de déshabillage — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042067755 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98721 Accord prorogation GPEC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042067877 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98722 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042067908 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98723 ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL SOCIETE POLYBUIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042068055 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98724 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Hommes / Femmes au travail et à la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042068120 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98725 Accord collectif sur le temps de travail, les heures supplémentaires et les congés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042068136 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98726 accord d'harmonisation des statuts de la société BOUSQUET — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042101892 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98727 accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société BOUSQUET — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042101893 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98728 UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102091 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98729 Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102577 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9873 Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038095671 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98730 ACCORD D'ENTREPRISE ET MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102618 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98731 ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATIONA ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102689 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98732 Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102690 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98733 Accord sur mise en place d'équipe de suppléance samedi dimanche — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102715 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98734 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE PEPA 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102718 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98735 NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102719 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98736 accord de methode suR le fonctionnement des instances de l'exercice du droit syndical — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102720 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98737 ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102722 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98738 PROCES VERBAL D ACCORD FIN DE NEGOCIATION NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102736 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98739 Accord relatif au droit à la déconnexion et aux modalités de conciliation de la vie personnelle et professionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042102774 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9874 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038095683 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98740 Accord d'entreprise relatif aux rémunération — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042103191 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98741 ACCORD ENTREPRISE DU 20 JANVIER 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042118977 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98742 Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur la mise en place d'un régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119017 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98743 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119158 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98744 AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA VALORISATION DES MANDATS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119178 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98745 ACCORD TELETRAVAIL "AGILE AT WORK" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119179 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98746 ACCORD TELETRAVAIL APPLIQUE AUX SALARIES "HOME-BASED" EN TELETRAVAIL A TEMPS COMPLET — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119180 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98747 ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL - JANVIER 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119242 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98748 ACCORD D'ENTREPRISE 2020 - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119243 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98749 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail - GIE INICEA SERVICES - FORFAITS JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042139508 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9875 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038096518 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98750 Accord n°90 - Dispositif d'accompagnement à la mobilité externe des salariés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042139510 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98751 ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042139680 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)