Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 8043 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-98167 Accord relatif à l'exercice du Droit à la Déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823431 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98168 Accord annualisation du temps de travail Association du Rosaire OI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823499 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98169 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825424 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9817 ACCORD SUR LE REGIME DES ASTREINTES ET DU TRAVAIL HORS PERIODES NORMALES DE CREDIT AGRICOLE ASSURANCES SOLUTIONS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037511638 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98170 Avenant n°1 du 22 Janvier 2020 A l’Avenant n°16 du 18 mars 2019 Relatif à la prévoyance / frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825443 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98171 Accord concernant les modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825447 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98172 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825460 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98173 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LE BUDGET OEUVRES SOCIALES CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825461 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98174 ACCORD PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT UES ARTERRIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825465 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98175 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA VALORISATION DU METIER DE CONDUCTEUR DISTRIBUTION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825470 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98176 Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825524 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98177 ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825548 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98178 Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'exercice 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825550 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98179 Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'exercice 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825551 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9818 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAUX D'ETABLISSEMENT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037511689 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98180 accord NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825585 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98181 protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825605 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98182 accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825606 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98183 UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825612 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98184 UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825614 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98185 ACCORD SUITE A LA NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825645 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98186 ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825647 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98187 AVENANT N°1 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 7 NOVEMBRE 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825650 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98188 Accord d'entreprise relatif aux salaires applicables à la SCV de Château Latour — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825657 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98189 ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825659 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9819 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2ème REUNION DU 22 DECEMBRE 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037516036 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98190 AVENANT PRIME TRANSPORT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825660 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98191 Accord d'entreprise relatif à un aménagement du temps de travail - mise en place d'un forfait annuel en heures — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825661 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98192 AVENANT PRIME TRANSPORT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825665 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98193 Un Accord relatif aux congés payés annuels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825694 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98194 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE, A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825723 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98195 UN AVENANT A L'ACCORD DU 24/04/19 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825726 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98196 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825733 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98197 UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825743 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98198 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825744 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98199 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (PV ACCORD) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825745 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-982 Un avenant n°3 à l'accord de participation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036236304 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9820 ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037516082 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98200 Accord collectif d'entreprise sur les négociations salariales pour l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825751 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98201 Accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825797 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98202 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825798 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98203 Accord sur l'emploi des travailleurs handicapés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825799 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98204 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'EQUIPE MONITORING AU SEIN DE LA SOCIETE TRIDENT MEDIA GUARD — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825800 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98205 Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle des salaires 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825821 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98206 Accord d'entreprise durée et aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825848 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98207 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825885 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98208 ACCORD D'ENTREPRISE - NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825937 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98209 EGALITE HOMMES FEMMES ET QVT 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825938 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9821 Mesure d'accompagnement pour le personnel au départ à la retraite — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037516126 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-98210 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A LA GESTION DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825964 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)