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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 8034 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-97762 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850450 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97763 Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail des services rattachés à la PDC de Cabries — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850463 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97764 ACCORD NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850542 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97765 ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850576 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97766 UN AVENANT N°2 : ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850593 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97767 Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850621 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97768 ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SICAREV COOP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850669 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97769 Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850674 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9777 Accord collectif révisant le régime obligatoire de remboursement de frais de santé de la Société My Money Bank — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037335340 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97770 NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850762 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97771 Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime en faveur du pouvoir d'achat — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850765 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97772 Dépôt de l’accord d’entreprise négociation annuelle sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850766 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97773 Accord de fonctionnement du CSE - Eaux Minérales Gazeuses de Sainte-Marguerite — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850768 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97774 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850770 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97775 Accord d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfaits annuels en jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850787 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97776 NEGOCIATION ANNUELLE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850790 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97777 Accord d'entreprise relatif aux congés payés et au contingent d'heures supplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850803 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97778 accord relatif au comite social et economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850809 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97779 accord periodicite et contenu des reunions du CSE et de la BDES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850810 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9778 Complément accord NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037335373 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97780 Accord Dons de Jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850813 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97781 Accord relatif au forfait en jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850817 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97782 Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de TIMKEN Europe — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850818 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97783 Avenant de révision de l'accord de variabilité du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850820 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97784 Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE HBGHR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850821 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97785 ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850854 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97786 ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850858 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97787 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850922 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97788 ACCORD SALARIAL 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850929 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97789 AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE CONTINU DE CLIMESPACE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850930 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9779 DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037350600 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97790 Accord égalité professionnelle techniciens et cadres — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850945 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97791 Accord égalité pro employés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850946 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97792 ACCORD SUR INDEMNITES TRAJETS PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851023 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97793 UN ACCORD TRIENNAL 2020-2022 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851033 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97794 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR ACHAT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851043 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97795 Un Accord Relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat concernant l'Exercice 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851048 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97796 2020-01-16 HGAM - Avenant N°1 Régime garanties collectives frais médicaux — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851073 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97797 Avenant numéro 6 à l'Accord HSBC Global Asset Management (France) instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès » — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851074 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97798 NÉGOCIATION SALARIALE ANNUELLE DU 16 JANVIER 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851089 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97799 ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE CA INDOSUEZ WEALTH GROUP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851099 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-978 ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036236294 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9780 Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037366787 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97800 Accord d'entreprise du 16 janvier 2020 sur le télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851114 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97801 Accord Annuel 2020 sur les salaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851123 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97802 Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la société Colliers International France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851156 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97803 Négociations salariales 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851188 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97804 avenant n°3 relatif à l'aménagement du temps de travail (NAO 2019) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851190 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97805 Avenant n°1 du 15 janvier 2020 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux astreintes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851191 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97806 Accord d'entreprise de la Société SAMSIC FLEX SERVICES dans le cadre de la NAO 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ainsi que sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes etlaqualitédevieautrava — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851192 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)