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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 8021 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-97177 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042422339 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97178 Accord portant organisation et aménagement du temps de travail pour les téléconseillers de la plateforme de service CAF — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042422355 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97179 Avenant n°1 de l'accord du 11 décembre 2000 portant organisation et aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042422356 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9718 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037276467 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97180 Avenant n°1 de l'accord du 1er décembre 2011 portant sur le temps de travail et la journée de solidarité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042422357 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97181 Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du CSE au sein d'ALSF — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042422372 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97182 Accord relatif au télétravail au sein d'Olympus France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042422613 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97183 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042439894 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97184 Accord relatif au régime de frais de santé obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042439927 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97185 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTEUR DE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042440211 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97186 AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 03 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042440327 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97187 Accord collectif instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042440459 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97188 Protocole d'accord de répartition des sièges au sein du comité social et économique central — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042446784 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97189 Protocole d'accord méthode NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042453431 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9719 REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037276471 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97190 ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES EXERCICE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042465985 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97191 Accord collectif relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042466127 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97192 AVENANT 1 A L'ACCORD D'UES RELATIF AU CALCUL DE L'ASSIETTE ET AUX TAUX DE CONTRIBUTION AUX BUDGETS DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042466458 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97193 ACCORD UES RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042466470 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97194 ACCORD SUR LA MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042476483 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97195 Accord relatif à l'égalité professionelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042476627 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97196 Un Accord Qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042476690 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97197 Accord d'entreprise sur la prévoyance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042476712 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97198 UN ACCORD RELATIF AUX COMMISSIONS SPECIALISEES DU C.S.E. ET REPRESENTANTS DE PROXIMITES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042476815 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97199 Accord d'Entreprise Aménagement du Temps de travail à Temps Partiel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042495602 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-972 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036236245 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9720 INDEMNITE CHAUSSURES ET HABILLEMENT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037276472 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97200 ACCORD SUR L'EVOLUTION DES REMUNERATIONS POUR 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042495809 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97201 Accord sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042495811 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97202 Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042516421 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97203 ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042516546 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97204 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET L’OBLIGATION DE DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042516701 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97205 Accord relatif au forfait annuel en jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042516704 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97206 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Team ou CET — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042516706 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97207 Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au forfait jours pour le personnel cadre et non cadre — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042516709 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97208 ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DE VERSEMENT DES PRIMES DE PERFORMANCE POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF CADRE ET NON CADRE ET DES PRIMES QUALITE POUR LE PERSONNEL DE PROXIMITE DE L'UES CDC HABITAT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042516715 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97209 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL - CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042525911 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9721 PROTOCOLE D'ACCORD DU JEUDI 21 DECEMBRE 2017 - NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037276485 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97210 UN ACCORD COLLECTIF CRÉATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042578087 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97211 ACCORD relatif au régime de frais de santé obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042578181 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97212 AVENANT NO3 A L'ACCORD DE GROUPE RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" AU BENEFICE DES SALARIES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042626522 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97213 Accord de délégation de pouvoir du CSE à l'Employeur dans le cadre de la gestion des Activités Sociales et Culturelles — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042626672 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97214 LIFEBLOOM - ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042626958 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97215 Accord d'entreprise organisation du temps de travail en 2*8h en semi-continu — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042651647 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97216 Accord portant sur les modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée pour 2020 concernant les salariés de l'EHPAD "Le village" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042678551 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97217 ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042761509 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97218 UN ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE NEPHROCARE MONTPELLIER — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042761574 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97219 L’AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042761575 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9722 ACCORD COLLECTIF SUR LES SALARIES ET LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037276516 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-97220 ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042761739 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)