Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 8016 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-96952 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851025 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96953 Fractionnement des jours de congés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851044 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96954 ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE LA SOCIETE Q-PARK FRANCE SERVICES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851075 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96955 Accord collectif sur le forfait annuel en jours pour les cadres — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851077 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96956 ACCORD D'ADAPTATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851112 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96957 Avenant N°25 à l’accord d’entreprise – volet complément frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851126 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96958 Accord d’entreprise – Négociation annuelle sur les salaires effectifs 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851142 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96959 ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UES INDIGO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851148 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9696 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" PERSONNEL NON CADRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037151240 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96960 Avenant n°2 du 09 janvier 2020 relatif au regime de remboursement de frais de santé et prévoyance "incapacité,Invalidité,décès" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851189 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96961 AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 6 OCTOBRE 2000 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851206 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96962 Un Accord Relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat Concernant l'Exercice 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851243 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96963 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMME FEMME ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851275 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96964 Accord égalité professionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851291 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96965 EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851293 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96966 ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ETABLISSEMENT DE DUNKERQUE DE LA SOCIETE ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851295 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96967 LE CALENDRIER DES JOURS FERIES ET PONTS CHOMES DE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851321 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96968 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854119 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96969 protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854121 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9697 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" PERSONNEL CADRE PRATICIEN ET NON PRATICIEN — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037151241 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96970 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE QUALITE DE SERVICE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854152 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96971 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE PRIME MENSUELLE ET INDIVIDUELLE D'ASSIDUITE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854171 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96972 ACCORD ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854172 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96973 Accord d'entreprise relatif au temps de travail de la société CLICT" Sun Express" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854184 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96974 Accord d'entreprise portant sur les heures supplémentaires et leur rémunération, la période de dépot de congés payés et jour supplémentaire alloué — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854185 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96975 L'AMENGAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854235 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96976 protocole accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854290 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96977 UN PROCES VERBAL D’ACCORD PARTIEL SUR LA NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854337 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96978 Accord d'entreprise portant sur la gestion du forfait Jour — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854346 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96979 Accord d'entreprise destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854377 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9698 -Avenant portant révision de l’accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires « incapacité – invalidité – décès » - Personnel Cadre — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037151350 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96980 Accord d'entreprise relatif aux jours proche-aidants — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854440 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96981 Accord sur les mesures d'accompagnement du projet de réaménagement du siège Olivet 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854477 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96982 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 10 JANVIER 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854512 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96983 Accord CSSCT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854523 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96984 accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854557 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96985 ACCORD SALARIAL 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854574 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96986 NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854589 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96987 Accord relatif à la NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854632 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96988 Accord sur la mise en place de l'astreinte — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854634 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96989 Avenant n°3 à l'accord d'entreprise n°3/2016 sur la prévoyance et complémentaire santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854649 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9699 Avenant n°2 à l'accord relatif au régime de prévoyance et frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037151378 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96990 Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (C.S.E) Société QUADIX — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854650 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96991 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS D'EMPLOI DU PERSONNEL DE LA SOCIETE MINIT FRANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854745 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96992 ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE SAINT THIBAULT DES VIGNES ETABLISEMENT DE BUSSY SAINT GEORGES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854791 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96993 Convention collective d’entreprise applicable aux salariés temporaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854839 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96994 Accord relatif au versement d'une prime pouvoir d'achat — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854844 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96995 Accord collectif relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854916 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96996 Avenant de révision de l'accord sur le travail intermittent du 08 septembre 2006 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041855073 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96997 PV ACCORD NAO POUR L'ANNEE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857821 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)