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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 8001 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-96277 Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854639 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96278 Accord de groupe relatif aux moyens destinés à favoriser le dialogue social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854665 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96279 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854682 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9628 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037056405 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96280 ACCORD SUR LES CONGES PAYES ET MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854731 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96281 Accord égalité professionnelle et intergénérationnelle entre les Femmes et les Hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854884 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96282 Avenant à la convention d'entreprise du PNT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854958 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96283 avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854988 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96284 PROCÈS VERBAL D’ACCORD PARTIEL SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019 - EMISSAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854990 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96285 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854999 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96286 Mise en place d'un Comité Social Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041855011 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96287 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) DU 30 DECEMBRE 2004 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041855020 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96288 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857809 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96289 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857811 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9629 L'EGALITE HOMMES & FEMMES - Annexe NAO POUR UNE DUREE DE 2 ANS. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037056407 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96290 ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE L'UES CAFES MERLING — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857813 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96291 Accord de NAO 2019 au titre de 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857815 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96292 Accord sur la rémunération extra conventionnelle liée à l'atteinte d'objectifs pour l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857822 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96293 Accord relatif à la reconnaissance des compétences et des expertises pour l'année 2020 au sein de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857823 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96294 Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime obligatoire frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857888 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96295 2019-12-30 Accord parcours professionnel des élus - CA Titres — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857912 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96296 Accord mutuelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857932 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96297 Accord de prévoyance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857933 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96298 Accord portant sur la mise en place d’un compte épargne - temps pour les salariés Intérimaires de la société Team Emploi 45 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857942 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96299 ACCORD D'UES CAFES MERLING PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041865854 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-963 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036236206 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9630 Accord d'entreprise relatif à la récupération des heures perdues et de la journée de solidarité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037056424 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96300 accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041865887 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96301 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041865888 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96302 Un Accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" pour le personnel cadre — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041865932 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96303 Un Accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" pour le personnel non cadre — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041865933 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96304 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041866096 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96305 Protocole d'accord NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041866112 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96306 AVENANT A L'ACCORD STACI DU 27 AVRIL 2018 PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DE LA CARENCE EMPLOYEUR EN CAS D'ARRET MALADIE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041866117 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96307 Accord sur l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041866122 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96308 Accord d'adaptation de transition pour les salariés en provenance de l'AADPA de BEAUGENCY transférés au sein de l'ABRAPA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041870847 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96309 Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041870877 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9631 avenant à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037056425 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96310 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041870885 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96311 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041870887 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96312 Accord d'Entreprise Egalité Professionnelle Hommes-Femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041870992 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96313 Accord portant sur la mise en place d’un compte épargne - temps pour les salariés Intérimaires de la société Team Emploi Auto — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041871007 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96314 Accord portant sur la mise en place d’un compte épargne - temps pour les salariés Intérimaires de la société Team Emploi 89 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041871008 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96315 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041871063 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96316 Accord collectif d'entreprise mettant en place de façon ponctuelle un temps d'ouverture supplémentaire pour les services Parachèvement et Expéditions — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041882404 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96317 ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE (NAO 2019) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041882568 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96318 Accord relatif au versement d'une PEPA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041885971 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96319 ACCORD RELATIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU FORFAIT JOURS POUR LE PERSONNEL CADRES ET NON CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041885981 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9632 ACCORD NAO 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037056435 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-96320 Accord d'entreprise sur l'abondement en 2019 au budget du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041889882 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)