Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7981 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-95377 Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724053 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95378 ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724054 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95379 Accord de réduction et d'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724060 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9538 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036936085 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95380 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724067 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95381 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724101 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95382 Compte épargne temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724120 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95383 AVENANT A L'ACCORD CONTRAT DE GENERATION DU 27 AVRIL 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724122 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95384 Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail conclu en date du 18 octobre 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724187 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95385 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSERTION ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724190 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95386 Accord VINCI Facilities Entreprise Adaptée dans le cadre de la NAO pour l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724196 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95387 Accord à durée indéterminée portant sur la durée, l'aménagement du temps de travail et sur le travail du dimanche — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724197 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95388 Avenant n°1 relatif au régime de remboursement de frais de santé du Personnel relevant des articles 4 et 4 bis de la Convention Collective Nationale du 14 mars 1947 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724209 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95389 Avenant n°1 relatif au régime de remboursement de frais de santé du Personnel ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la Convention Collective Nationale du 14 mars 1947 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724210 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9539 ACCORD NAO 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036936109 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95390 Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724217 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95391 Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur le CET du 09 octobre 2007 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724229 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95392 Avenant n°1 de l'accord n°3 relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724240 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95393 Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail (QVT), la prévention des risques psycho-sociaux (RPS) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724329 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95394 Protocole d'accord d'etablissement SAS HPM NORD — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724354 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95395 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724399 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95396 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724406 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95397 Protocole d'accord NAO 2020-2021 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724411 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95398 Accord Suppression prime ancienneté — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724412 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95399 Avenant à l'accord collectif de groupe formalisant le régime "frais de santé" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819195 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-954 UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DE DELEGUE DU PERSONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036236185 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9540 Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036936147 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95400 ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819196 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95401 ACCORD ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819201 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95402 Procès-verbal négociations annuelles obligatoires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819202 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95403 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819224 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95404 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819240 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95405 LES CONGES DE FRACTIONNEMENT DU SITE DE CHARAL LISIEUX — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819290 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95406 LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819293 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95407 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819328 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95408 Avenant à l'accord relatif à l'utilisation des outls de communication à distance et au droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819418 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95409 AVENANT A L’ACCORD D’EXPERIMENTATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819422 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9541 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036936221 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95410 AVENANT A L’ACCORD D’ENTRERPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819423 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95411 Accord portant sur la prorogation du Comité d'Entreprise, des délégués du personnel, du CHSCT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819469 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95412 Accord expérimental d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'UES NGE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819506 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95413 Avenant de prolongation de l'accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance au département Aries Manufacturing — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819511 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95414 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819517 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95415 accord égalité hommes femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819530 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95416 Négociation annuelle 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819565 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95417 Avenant à l'accord du 11 février 2019 relatif au niveau de la part patronale au financement de la mutuelle BPALC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819566 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95418 Procès verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819660 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95419 Avenant n°3 de révision à l'accord collectif de 21 mai 2014 relatif à sa mise en conformité suite aux nouvelles dispositions réglementaires relatives aux contrats dit "responsables" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819674 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9542 ACCORD COLLECTIF DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON - ENSEMBLE DU PERSONNEL HORS ENSEIGNANTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036936274 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95420 Accord d'entreprise - Maintien de l’ancienneté en cas de congés pour raisons familiales ou don de jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819686 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)