Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7974 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-95061 Accord de substitution — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042015865 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95062 Accord d'entreprise BERNARD DELAYE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042016406 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95063 Avenant n°2 à Accord d'entreprise mutuelle pour le Cadres du 23/11/2016 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042016407 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95064 Avenant n°2 à Accord d'entreprise Mutuelle pour les non-cadres du 23/11/2016 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042016408 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95065 Un accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION SAS pour l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042016557 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95066 Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de la société Poly-Environnement — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042016609 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95067 ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042067910 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95068 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EMPLOI DES SENIORS DE L'OPH D'AUBERVILLIERS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042103116 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95069 Accord d'entreprise relatif au comité social et économique (CSE) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042118588 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9507 Accord de génération et d'égalité professionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036889878 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95070 Accord collectif d'entreprise sur les modalités de l'entretien professionnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042118797 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95071 ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE L’UES MALAKOFF MEDERIC HUMANIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119193 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95072 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UES MALAKOFF MEDERIC HUMANIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119201 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95073 ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU SEIN DE L’UES MALAKOFF MEDERIC HUMANIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119202 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95074 ACCORD RELATIF AUX CONGES EXCEPTIONNELS AU SEIN DE L’UES MALAKOFF MÉDÉRIC HUMANIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119203 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95075 ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L’UES MALAKOFF MEDERIC HUMANIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119204 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95076 ACCORD RELATIF A LA RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AU SEIN DE L’UES MALAKOFF MÉDÉRIC HUMANIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119208 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95077 Qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119231 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95078 Accord NAO 2019-2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119234 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95079 Avenant Accord Télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042119392 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9508 Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036889879 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95080 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la prime qualité Contrat FIAT du 20 janvier 2015 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042139437 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95081 Avenant à l'accord portant sur les heures supplémentaires du 9 janvier 2013 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042139504 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95082 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique au sein de COFEX GTM TS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042139516 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95083 LA MISE EN PLACE, LE FONCTIONNEMENT & LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU CSE DE L'UES RECREA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042259901 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95084 UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042259993 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95085 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042260283 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95086 ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042260322 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95087 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une commission santé sécurité et conditions de travail au sein du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042260406 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95088 ACCORD SUR L’UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION PAR LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042260416 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95089 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATORE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042260765 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9509 AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION ET LES MODALITES DES CONSULTATIONS ET INFORMATIONS DE L'INSTANCE COMMUNE DU PERSONNEL (ARTICLE L.2391-1 DU CODE DU TRAVAIL) DU 5 DECEMBRE 2016 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036896415 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95090 Avenant 3 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de STA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272364 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95091 PV D'ACCORD EN DATE DU 19/12/19 RELATIF A LA NAO POUR L'ANNEE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272374 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95092 Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES O2 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272446 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95093 ACCORD EN FAVEUR DE L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE L’ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272496 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95094 Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272512 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95095 Avenant accord d'entreprise systèmes de rémunération — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272515 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95096 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272516 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95097 Procès-verbal Négociation annuelle obligatoire BLOC 1 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272519 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95098 Accord Prime de Pouvoir d'Achat — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272521 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95099 ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272525 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-951 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DP-CE-CHSCT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036236177 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9510 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELTIF A L'EGLITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036896425 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95100 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272526 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95101 Accord relatif au télétravail à EUROGIP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042301850 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95102 Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la protection sociale au sein de la Société SSP PROVINCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042302131 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95103 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042326863 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95104 Avenant n°1 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042326879 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-95105 Avenant n°1 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives surcomplémentaire obligatoire "frais de santé" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042326880 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)