Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7967 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-94747 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819772 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94748 Accord collectif instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" au sein des sociétés de l'UES SIACI SAINT HONORE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819780 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94749 Acord collectif instituant un régime de prévoyance complémentaire de "remboursement de frais de santé" au sein des sociétés de l'UES SIACI SAINT HONORE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819781 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9475 NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036797253 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94750 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REALTIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819788 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94751 AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE MONTRE SERVICE DU 5 AVRIL 2012 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819798 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94752 ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE FORMALISANT LE REGIME DE "REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819806 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94753 AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE - GROUPE PRIMONIAL - DECEMBRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819809 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94754 ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819829 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94755 Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la société SGDBF Siège — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819833 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94756 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819834 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94757 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819839 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94758 Accord collectif sur les mesures prises au titre de l'année 2020 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819844 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94759 Accord collectif d'entreprise sur le télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819879 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9476 LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL & SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2018. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036797258 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94760 PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819909 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94761 accord sur la politique salariale en 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819912 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94762 Temps de travail des salariés de l'Association Larnay Sagesse qui subissent des anomalies du rythme de travail et qui accompagnent quotidiennement les résidents hébergés à l'EHPHSAD et aux Foyers gérés par l'Association — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819913 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94763 PROCES VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS SALARIALES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819924 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94764 UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES ET HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL SIGNE LE 20/12/2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819925 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94765 PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire - année 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819937 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94766 Avenant n°3 à l’accord du 18 décembre 2012 sur le régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé pour le personnel relevant de l’AGIRC au titre de l’article 36 de l’annexe 1 de la CCN du 14.03.1947 et le personnel ne relevant pas d — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823308 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94767 Avenant n°2 à l’accord du 18 décembre 2012 sur le régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé pour le personnel relevant de l’AGIRC au titre de l’article 4 et 4 bis de la CCN du 14.03.1947 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823309 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94768 Accord relatif à la journée de solidarité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823357 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94769 Negociation Annuelle Obligatoire 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823365 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9477 LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE REMUNERATION DU PERSONNEL DES PORTS DE PECHE DE PORT-EN-BESSIN ET GRANDCAMP-MAISY — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036797266 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94770 Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823465 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94771 Accord d'Annualisation du temps de travail pour les collaborateurs à temps complet — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823475 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94772 Accord d'annualisation du temps de travail pour les collaborateurs à temps partiel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823476 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94773 l'accord sur la mise en place du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825413 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94774 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825420 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94775 Accord relatif au droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825421 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94776 Accord sur l'horraire SD — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825458 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94777 Accord relatif aux astreintes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825459 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94778 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825557 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94779 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825572 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9478 LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE REMUNERATION DU PERSONNEL DU PORT DE CAEN-OUISTREHAM — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036797268 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94780 Accord Chèques Vacances — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825577 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94781 UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825600 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94782 UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS ET LE CONGE DE FIN DE CARRIERE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825693 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94783 l'accord de fonctionnement du Comité Social et Economique Central — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825700 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94784 l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de petits déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825707 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94785 Accord d'entreprise relatif au temps de travail et à l'organisation de petits déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825708 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94786 Avenant d’aménagement et réduction du temps de travail Accord local du CNPE de Saint Laurent du 24 septembre 1999 Pôle Méthodes – Modifications du service Mécanique Chaudronnerie — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825760 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94787 Accord d'entreprise sur la durée du travail, l'organisation et l'amenagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825766 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94788 Accord collectif d'entreprise de substitution à durée indéterminée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825767 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94789 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825768 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9479 LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE-NAO 2017-2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036797269 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94790 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DEVELOPPEMENT DU TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825771 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94791 Accord sur l'égalité professionnelle enytre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825781 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)