Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7953 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-94116 Accord de négociation annuelle obligatoire 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688236 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94117 Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire année 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712841 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94118 Accord relatif aux avancements de niveaux au choix au 1er janvier 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712878 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94119 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712995 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9412 PV DE NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744808 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94120 AVENANT N° 4 A L’ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D'UN REGIME DE FRAIS DE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713003 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94121 AVENANT 1 à l’ACCORD COLLECTIF portant sur les Contrats Complémentaire Santé et de Prévoyance entre la société AGRANA FRUIT France SAS et les Organisations syndicales représentatives — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713004 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94122 avenant n°2 à l'accord collectif relatif au régime de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" pour le personnel cadre — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713013 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94123 Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire "remboursement de frais médicaux — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713014 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94124 Accord relatif à la prévention et au traitement des risques psychosociaux et du harcèlement — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713021 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94125 ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713037 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94126 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713046 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94127 Accord sur l'aménagement de la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713054 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94128 AVENANT N°15 ACCORD RTT - MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713062 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94129 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713085 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9413 Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives de "frais de santé" des salariés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744814 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94130 Accord collectif complémentaire santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713097 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94131 Accord collectif d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713098 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94132 ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT ET A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713129 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94133 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMÉNAGEMENT ET A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713130 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94134 ACCORD NAO POUR 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713145 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94135 Avenant Frais de Santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713165 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94136 Avenant prévoyance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713167 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94137 Accord relatif aux parcours professionnels et à l'accès à certaines qualifications — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713185 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94138 Avenant n°6 à l'accord constatant l'existence d'une unité Economique et sociale autour de la coopérative Terre d'Alliances — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718149 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94139 ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718159 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9414 Accord collectif d'entreprise Prévoyance instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744816 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94140 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718235 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94141 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718274 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94142 UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718305 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94143 Accord Compte Epargne Temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718314 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94144 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718317 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94145 accord sur l'égalite professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718342 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94146 UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718361 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94147 Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux indemnités de petits déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718379 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94148 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718381 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94149 gestion des emplois et des parcours professionnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718401 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9415 UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744846 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94150 Accord collectif portant sur le report de la procédure d'information et de consultation du CSE sur les orientations stratégiques — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718402 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94151 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718419 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94152 Accord sur les congés payés et la mise en place d'un Compte Epargne Temps (C.E.T) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718581 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94153 accord instituant régime obligatoire prévoyance pour les salariés relevant de la CCN du Bois — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718616 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94154 Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif aux modalités de gestion des arrêts maladie du 15 juin 2009 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718620 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94155 Protocole d'accord sur l'égalité femmes - hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718621 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94156 Accord sur l'aménagement de la durée et de l'organisation du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718733 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94157 Accord relatif droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718770 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94158 NAO ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718813 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94159 CLASSIFICATIONS DES EMPLOIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718814 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9416 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017/2018. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744855 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-94160 ACCORD PORTANT SUR LA CREATION D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) L'YONNE REPUBLICAINE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718873 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)