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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7942 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-93621 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'astreinte du 24 mars 2015 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823351 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93622 Avenant n°1 à l'accord sur le travail de nuit du 6 juin 2014 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823352 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93623 Accord d'entreprise GEPSA-Institut — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823387 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93624 Accord Compte Epargne Temps (CET) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823411 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93625 Accord de Négociation Annuelle Obligatoire MERCIER 2019/2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823415 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93626 Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une indemnité mensuelle dite "prime de butée d'échelle" réservée aux agents techniciens de surface — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823447 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93627 Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une indemnité aux agents affectés à l'équipe des interventions hydrauliques en raison de la spécificité de leur travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823448 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93628 Accord d'entreprise portant sur les entretiens professionnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823450 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93629 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823478 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9363 UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036707209 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93630 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823488 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93631 NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823500 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93632 Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825418 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93633 accord relatif à la mise en place du comité social et économique, aux modalités et aux moyens des représentants du personnel au sein de la société HAZEMEYER — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825428 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93634 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825429 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93635 Accord sur la mise en place et le fonctionnement des comités sociaux et économiques au sein de la Société COFIRHAD — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825435 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93636 ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825492 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93637 PROCES VERBAL ACCORD DE NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825496 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93638 Procès verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825575 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93639 Un Accord d'entreprise relatif à la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825592 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9364 négociations annuelles obligatoires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036722809 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93640 Accord d'entreprise relatif à la valeur des titres restaurant, à la mise en place du titre dématérialisé et à la participation de l'employeur au restaurant d'entreprise à la MSA d'Armorique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825595 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93641 UN ACCORD D'ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825602 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93642 Accord d'entreprise relatif au comité social et économique conventionnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825655 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93643 Un Accord de méthodes relatif à la négociation de l'accord de substitution de Contitech AVS France SASU — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825684 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93644 l'accord collectif sur la prime décentralisée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825706 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93645 accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825763 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93646 accord d'entreprise relatif au travail de nuit — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825764 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93647 accord d'entreprise relatif aux astreintes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825765 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93648 PROCES VERBAL REUNION NEGOCIATION ANNUELLE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825782 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93649 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825827 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9365 participation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036722810 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93650 Un accord portant à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825831 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93651 Un avenant n°2 portant à l'accord d'entreprise du 30/01/2017 portant sur le règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825832 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93652 un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825846 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93653 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les astreintes équipe maintenance nov 2018 à déc 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825863 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93654 avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825899 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93655 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825902 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93656 AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825910 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93657 Accord relatif au remboursement des frais de santé 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825915 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93658 accord portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825917 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93659 Accord collectif d'entreprise sur les salaires et les conditions de travail pour 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825962 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9366 avenant à l'accord du 1er octobre 2009 relatif au regime complémentaire de remboursement des frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036722817 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93660 accord interne entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825971 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93661 Dispositions applicables à la transmission des procès-verbaux des réunions plénières du Comité Social et Economique. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825982 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93662 Mise en place d'une Commission santé, Sécurité et Conditions de Travail. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825983 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93663 Modalités de versement de la prime décentralisée. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825984 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93664 ACCORD RELATIF A LA NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826065 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93665 Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826066 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93666 Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein du CIEM — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826067 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)